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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3309W 1-3309W70

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Date

    1946-1954

    Cote

    328W 1-328W30

    • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/Inspection de Tarare

  4. Résultat n°4

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Fiscalité.

    1 media

    Fiscalité.

    Date

    1803-1982

    Cote

    4172W 1-4172W476

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3357W 1-3357W67

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES

  9. Résultat n°9

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/21

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Grézieu.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/19

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Grézieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3332W 1-3332W111

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON GERLAND

  14. Résultat n°14

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/17

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1951-1955

    Cote

    329W 1-329W99

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon

  16. Résultat n°16

    Rôles spéciaux.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/6

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Rôles spéciaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/13

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3351W 1-3351W53

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE

  19. Résultat n°19

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/20

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1957-1963

    Cote

    380W 1-380W11

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon

  21. Résultat n°21

    Yzeron.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/25

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Yzeron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu de 1938.

    1 media

    Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu de 1938.

    Date

    1939

    Cote

    217J4

    • Contexte : 217J - Fonds Chapuis

    • Vie quotidienne.
    • Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu...

    Producteur :

    Chapuis, Claude-Henri (militant syndical).

  24. Résultat n°24

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3320W 1-3320W10

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  25. Résultat n°25
    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    1 media

    Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Date

    1959-1963

    Cote

    405W 1

    • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes

  26. Résultat n°26

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/9

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Fiscalité personnelle et professionnelle.

    1 media

    Fiscalité personnelle et professionnelle.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2893W 1-2893W402

    • Contexte : Fiscalité personnelle et professionnelle.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/16

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/5

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Partie 2.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/3

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe foncière (Riverie, Saint-André-la-Côte, Sainte-Catherine,...
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Brindas.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/18

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Brindas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/10

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Grézieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Pollionnay.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/11

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Pollionnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/15

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Vaugneray.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiscalité.

    Date

    1990

    Cote

    3731W 1-3731W59

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E

  36. Résultat n°36

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/1

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3321W 1-3321W87

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  38. Résultat n°38

    Impôt : rôles.

    Date

    1890-1957

    Cote

    2PP 1-2PP558

    • Contexte : Impôt : rôles.

    Producteur :

    PERCEPTIONS

  39. Résultat n°39

    Fiscalité.

    Date

    1992

    Cote

    3732W 1-3732W149

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND

  40. Résultat n°40

    Sainte-Consorce.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/12

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques