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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Analyse de l’eau du Rhône.

    1 media

    Analyse de l’eau du Rhône.

    Date

    1993-1996

    Cote

    297J203

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Analyse de l’eau du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  2. Résultat n°2
    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    1 media

    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Date

    1990

    Cote

    297J196

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6322W7

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Rhône.
    • 2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  6. Résultat n°6
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  7. Résultat n°7
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  11. Résultat n°11
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    1 media

    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    297J202

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  13. Résultat n°13
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  14. Résultat n°14

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  15. Résultat n°15

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  16. Résultat n°16

    Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W10

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  17. Résultat n°17

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  18. Résultat n°18

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  19. Résultat n°19

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  20. Résultat n°20
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21
    Agriculture et environnement.

    1 media

    Agriculture et environnement.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1340W 1-1340W57

    • Contexte : Agriculture et environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  22. Résultat n°22
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011.

    Cote

    297J215

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Travaux collaboratifs.
    • 2007-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  23. Résultat n°23
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    "Déchets".

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W44

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Déchets".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  26. Résultat n°26

    Ain.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W1

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Ain.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  27. Résultat n°27

    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W34

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  28. Résultat n°28
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29
    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    1 media

    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Date

    2009

    Cote

    297J195

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  30. Résultat n°30
    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    1 media

    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    Date

    1993-1995

    Cote

    6005W4

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Enquête sur la perception de la notion de jour normal...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/7

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32
    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    1 media

    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6005W16

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution industrielle.
    • Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33
    Pollution phytosanitaire.

    1 media

    Pollution phytosanitaire.

    Date

    1979-1999

    Cote

    297J204

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Pollution phytosanitaire.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  34. Résultat n°34
    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    1 media

    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    Date

    1997-1999

    Cote

    6005W13

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  35. Résultat n°35
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  38. Résultat n°38

    Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W31

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  39. Résultat n°39
    Janvier 1999 à mai 2000.

    1 media

    Janvier 1999 à mai 2000.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5822W/2

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Janvier 1999 à mai 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Réunions et projets.

    Date

    1992-1999

    Cote

    6294W18

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Réunions et projets.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  41. Résultat n°41

    Comité plénier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    6294W7

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Commissions.
    • Comité plénier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  42. Résultat n°42
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    2006-2009

    Cote

    297J222

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Captage de l'eau potable, proposition.
    • Documentation.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  43. Résultat n°43
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1983-1992

    Cote

    297J201

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  44. Résultat n°44
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1987-2010

    Cote

    297J217

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Presse.
    • Revue de presse.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  45. Résultat n°45

    Printemps 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    6294W25

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • Printemps 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  46. Résultat n°46
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2922W 1-2922W14

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  47. Résultat n°47

    Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Date

    2003

    Cote

    6294W35

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  48. Résultat n°48
    Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    1 media

    Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    Date

    2003-2004

    Cote

    297J194

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  49. Résultat n°49
    Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

    1 media

    Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

    Date

    1989-2000

    Cote

    6005W20

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution agricole.
    • Étude sur la gestion durable des eaux souterraines...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  50. Résultat n°50

    Conférences régionales, financement.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W49

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Conférences régionales, financement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  51. Résultat n°51
    Arrêt de jugement.

    1 media

    Arrêt de jugement.

    Date

    1982-1991

    Cote

    297J206

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution à l'hydroquinone, contentieux.
    • Pourvoi en cassation.
    • Dossier de procédure.
    • Arrêt de jugement.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  52. Résultat n°52

    Plaquettes d'informations des secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI).

    Date

    1989-1994

    Cote

    6294W1

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Plaquettes d'informations des secrétariats permanents...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  53. Résultat n°53

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  54. Résultat n°54
    Janvier à septembre 2004.

    1 media

    Janvier à septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5822W/9

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Janvier à septembre 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5870W/3

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  56. Résultat n°56
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008.

    Cote

    297J211

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Plan d'action PCB.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  57. Résultat n°57

    Consultation des prestataires.

    Date

    2002

    Cote

    6294W32

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Consultation des prestataires.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  58. Résultat n°58

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    6294W40

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Groupe de travail, réunions.
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  59. Résultat n°59
    2009-2011.

    1 media

    2009-2011.

    Date

    2009-2011.

    Cote

    2979J212

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Plan d'action PCB.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  60. Résultat n°60

    Création.

    Date

    1990-1992

    Cote

    6294W5

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Création.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  61. Résultat n°61

    Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Date

    1997

    Cote

    6294W30

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  62. Résultat n°62

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6294W15

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  63. Résultat n°63
    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    1 media

    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Date

    1985-1994

    Cote

    4666W 1-4666W43

    • Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  64. Résultat n°64

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    6322W2

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Isère.
    • 2015.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  65. Résultat n°65

    Bilan, enquête de perception, dossier de présentation à la presse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6294W36

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Bilan, enquête de perception, dossier de présentation...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  66. Résultat n°66
    Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

    1 media

    Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    6005W22

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de coordination.
    • Discussions et arbitrage des points de la réforme des...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  67. Résultat n°67

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W6

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Rhône.
    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  68. Résultat n°68

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    6294W9

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Crédits, financement.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  69. Résultat n°69

    Plaquettes d'information des populations du département du Rhône sur les accidents industriels majeurs, dossier de la Journée d'information des élus de l'agglomération lyonnaise sur les risques technologiques (12 juin 1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    6294W29

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Plaquettes d'information des populations du département...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  70. Résultat n°70

    Savoie.

    Date

    2015

    Cote

    6322W8

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Savoie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  71. Résultat n°71
    Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.

    1 media

    Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.

    Date

    1994-2001

    Cote

    6005W19

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution agricole.
    • Étude bibliographique sur l'application du principe...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  72. Résultat n°72
    Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).

    1 media

    Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    6005W25

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Préparation de la rédaction de la loi.
    • Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  73. Résultat n°73
    Suivi des réunions du groupe de travail.

    1 media

    Suivi des réunions du groupe de travail.

    Date

    1993-1996

    Cote

    6005W5

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Suivi des réunions du groupe de travail.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  74. Résultat n°74
    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    1 media

    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/8

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles)...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5883W/2

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  76. Résultat n°76
    Entreprise TREDI, présentation.

    1 media

    Entreprise TREDI, présentation.

    Date

    2007

    Cote

    297J213

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Entreprise TREDI, présentation.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  77. Résultat n°77
    Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).

    1 media

    Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).

    Date

    1991-2000

    Cote

    6005W6

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Extension des redevances des piscicultures, Étude pour...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78

    Site Internet et mails.

    Date

    2000-2010

    Cote

    6294W11

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Site Internet et mails.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  79. Résultat n°79

    1993-2001.

    Date

    1993-2001

    Cote

    6294W8

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Crédits, financement.
    • 1993-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  80. Résultat n°80
    Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.

    1 media

    Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.

    Date

    1994-2001

    Cote

    6005W18

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution agricole.
    • Études sur les conséquences de l'usage des produits...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse