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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Analyse de l’eau du Rhône.

    1 media

    Analyse de l’eau du Rhône.

    Date

    1993-1996

    Cote

    297J203

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Analyse de l’eau du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  2. Résultat n°2
    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    1 media

    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Date

    1990

    Cote

    297J196

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6322W7

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Rhône.
    • 2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  6. Résultat n°6
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  7. Résultat n°7
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9

    Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.

    Date

    1995-2008

    Cote

    6367W14

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Action nationale de l'inspection des installations classées.

    Date

    2002

    Cote

    6372W1

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Pollution atmosphérique.
    • Action nationale de l'inspection des installations...

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  13. Résultat n°13

    Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et SNF à Andrézieux.

    Date

    1994-2008

    Cote

    6367W19

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de la Loire.
    • Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    1 media

    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    297J202

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  16. Résultat n°16

    Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Date

    1990-2008

    Cote

    6367W10

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  18. Résultat n°18

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  19. Résultat n°19

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  20. Résultat n°20

    Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W10

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  21. Résultat n°21

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  22. Résultat n°22

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  23. Résultat n°23

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  24. Résultat n°24
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    Contrôles des rejets.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6367W22

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département du Rhône.
    • Raffinerie TOTAL à Feyzin.
    • Contrôles des rejets.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Agriculture et environnement.

    1 media

    Agriculture et environnement.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1340W 1-1340W57

    • Contexte : Agriculture et environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  27. Résultat n°27

    Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des Platières (Savoie).

    Date

    2010-2011

    Cote

    6372W25

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Pollution de l'eau.
    • Sites.
    • Déclaration IOTA (installations, ouvrages, travaux...
    • Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  28. Résultat n°28
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011.

    Cote

    297J215

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Travaux collaboratifs.
    • 2007-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  29. Résultat n°29

    Péchiney et Monin Ordures Service.

    Date

    1981-1999

    Cote

    6367W8

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Péchiney et Monin Ordures Service.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    "Déchets".

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W44

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Déchets".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  33. Résultat n°33

    Ain.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W1

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Audits énergétiques.
    • Ain.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  34. Résultat n°34

    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W34

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  35. Résultat n°35

    Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge SLEC à Neyron et GETABA à Izernore.

    Date

    1971-2006

    Cote

    6367W1

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Ain.
    • Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    1 media

    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Date

    2009

    Cote

    297J195

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  38. Résultat n°38

    SARL Dubost à Loriol et Décapage Emballages Métalliques (DEM) à Donzère.

    Date

    1994-2000

    Cote

    6367W6

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de la Drôme.
    • SARL Dubost à Loriol et Décapage Emballages Métalliques...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Inspections.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6367W21

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département du Rhône.
    • Raffinerie TOTAL à Feyzin.
    • Inspections.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    1 media

    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    Date

    1993-1995

    Cote

    6005W4

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Enquête sur la perception de la notion de jour normal...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  41. Résultat n°41

    Installation comprise sur plusieurs départements et documentation.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6367W37

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Installation comprise sur plusieurs départements et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/7

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43
    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    1 media

    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6005W16

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution industrielle.
    • Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  44. Résultat n°44

    Recensement des cas de cancer, documents d'instance.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6367W35

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de la Savoie.
    • Incinérateur UIOM à Gilly-sur-Isère.
    • Recensement des cas de cancer, documents d'instance.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  45. Résultat n°45
    Pollution phytosanitaire.

    1 media

    Pollution phytosanitaire.

    Date

    1979-1999

    Cote

    297J204

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Pollution phytosanitaire.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  46. Résultat n°46
    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    1 media

    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    Date

    1997-1999

    Cote

    6005W13

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  47. Résultat n°47
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  50. Résultat n°50

    Brossette à Pouilly-sous-Charlieu, EMCO Transp'Ordures à Feurs, société VALDI à Feurs, Ascométal à Saint-Étienne et V.M.C. Le Mouillon à Rive-de-Gier.

    Date

    1982-2002

    Cote

    6367W17

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de la Loire.
    • Brossette à Pouilly-sous-Charlieu, EMCO Transp'Ordures...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  51. Résultat n°51

    Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W31

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  52. Résultat n°52
    Janvier 1999 à mai 2000.

    1 media

    Janvier 1999 à mai 2000.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5822W/2

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Janvier 1999 à mai 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Réunions et projets.

    Date

    1992-1999

    Cote

    6294W18

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Réunions et projets.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  54. Résultat n°54

    Comité plénier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    6294W7

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Commissions.
    • Comité plénier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  55. Résultat n°55
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    2006-2009

    Cote

    297J222

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Captage de l'eau potable, proposition.
    • Documentation.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  56. Résultat n°56
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1983-1992

    Cote

    297J201

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  57. Résultat n°57

    Études et documentation.

    Date

    1993-1999

    Cote

    6372W5

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Pollution de l'eau.
    • Agences de l'eau.
    • Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
    • Études et documentation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  58. Résultat n°58
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1987-2010

    Cote

    297J217

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Presse.
    • Revue de presse.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  59. Résultat n°59

    Printemps 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    6294W25

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • Printemps 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  60. Résultat n°60
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2922W 1-2922W14

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  61. Résultat n°61

    Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Date

    2003

    Cote

    6294W35

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  62. Résultat n°62
    Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    1 media

    Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    Date

    2003-2004

    Cote

    297J194

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Comité de pilotage « Substances dangereuses ».

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  63. Résultat n°63

    NIPSA à Saint-Hilaire-du-Rosier.

    Date

    1992-1997

    Cote

    6367W12

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • NIPSA à Saint-Hilaire-du-Rosier.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64
    Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

    1 media

    Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

    Date

    1989-2000

    Cote

    6005W20

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution agricole.
    • Étude sur la gestion durable des eaux souterraines...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  65. Résultat n°65

    Conférences régionales, financement.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W49

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Conférences régionales, financement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  66. Résultat n°66
    Arrêt de jugement.

    1 media

    Arrêt de jugement.

    Date

    1982-1991

    Cote

    297J206

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution à l'hydroquinone, contentieux.
    • Pourvoi en cassation.
    • Dossier de procédure.
    • Arrêt de jugement.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  67. Résultat n°67

    Plaquettes d'informations des secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI).

    Date

    1989-1994

    Cote

    6294W1

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Plaquettes d'informations des secrétariats permanents...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  68. Résultat n°68

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  69. Résultat n°69

    Société Paturle Aciers à Saint-Laurent-du-Pont.

    Date

    1991-2006

    Cote

    6367W11

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • Département de l'Isère.
    • Société Paturle Aciers à Saint-Laurent-du-Pont.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70
    Janvier à septembre 2004.

    1 media

    Janvier à septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5822W/9

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Janvier à septembre 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5870W/3

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  72. Résultat n°72
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008.

    Cote

    297J211

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Plan d'action PCB.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  73. Résultat n°73

    Consultation des prestataires.

    Date

    2002

    Cote

    6294W32

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Consultation des prestataires.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  74. Résultat n°74

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    6294W40

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Groupe de travail, réunions.
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  75. Résultat n°75
    2009-2011.

    1 media

    2009-2011.

    Date

    2009-2011.

    Cote

    2979J212

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature

    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Plan d'action PCB.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  76. Résultat n°76

    Création.

    Date

    1990-1992

    Cote

    6294W5

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Création.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  77. Résultat n°77

    Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Date

    1997

    Cote

    6294W30

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  78. Résultat n°78

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6294W15

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  79. Résultat n°79
    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    1 media

    Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Date

    1985-1994

    Cote

    4666W 1-4666W43

    • Contexte : Permis de construire ayant un intérêt historique.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  80. Résultat n°80

    ICPE hors Rhône-Alpes.

    Date

    1995-1999

    Cote

    6367W38

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche...

    • ICPE hors Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement