Voirie vicinale.
Date
1800-1940
Cote
3OP 1-3OP720
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Contexte : Voirie vicinale.
Producteur :
SERVICE VICINAL
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Permis n°069 025 04 H0026, 069 007 05 G0025 et 069 029 04 00044.
Date
2002-2005
Cote
5798W41
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire communes.
- Permis n°069 025 04 H0026, 069 007 05 G0025 et 069...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°3
1 media
Permis n°069 019 04 J0065, 69 286 04 00013 M1, 069 066 04 H0007 et 069 383 04 0577.
Date
2002-2006
Cote
5798W42
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire communes.
- Permis n°069 019 04 J0065, 69 286 04 00013 M1, 069...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°4
1 media
Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.
Date
2003-2006
Cote
5798W39
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
- Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°5
1 media
Permis n°069 025 05 H0013 et 069 092 04 F0010.
Date
2003-2005
Cote
5798W43
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire communes.
- Permis n°069 025 05 H0013 et 069 092 04 F0010.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°6
1 media
Permis n°069 089 05 003, 069 203 04 L 0005, 069 162 05 00008, 069 386 04 00585 et 69 266 04 0049.
Date
2004-2006
Cote
5798W40
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis de construire passés au Contrôle de légalité.
- Permis n°069 089 05 003, 069 203 04 L 0005, 069 162...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°7
Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.
Date
2005-2010
Cote
5794W16
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°8
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.
Date
2007-2010
Cote
5794W26
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°9
1 media
Boîte 1.
Date
2007
Cote
5798W10
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 382 07 Z0199.
- Boîte 1.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°10
1 media
Permis n°069 387 07 Z064, 069 387 07 Z0271 et 069 387 07 Z0272.
Date
2007
Cote
5798W16
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 387 07 Z064, 069 387 07 Z0271 et 069 387...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°11
1 media
Permis n°069 382 07 Z0332, 069 382 07 Z0413, 069 383 07 E0011 et 069 383 07 Z0156.
Date
2007
Cote
5798W12
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 382 07 Z0332, 069 382 07 Z0413, 069 383...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°12
1 media
Permis n°069 290 07 Z0070 et 069 381 07 Z0443.
Date
2007
Cote
5798W9
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 290 07 Z0070 et 069 381 07 Z0443.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°13
Saint-Bonnet-de-Mure.
Date
2007-2010
Cote
5794W23
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Bonnet-de-Mure.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°14
1 media
Boîte 2.
Date
2007
Cote
5798W11
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 382 07 Z0199.
- Boîte 2.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°15
Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.
Date
2007-2010
Cote
5794W25
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°16
1 media
Permis n°069 072 07 E0004, 069 081 07 Z0054, 069 089 07 Z0038, 069 256 07 Z0077, 069 256 07 Z0093 et 069 290 07 Z0054.
Date
2007
Cote
5798W2
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 072 07 E0004, 069 081 07 Z0054, 069 089...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°17
1 media
Permis n°069 387 07 Z0295, 069 387 07 Z0571, 069 388 07 Z0424, 069 388 07 Z0320, 069 388 07 Z0580, 069 389 07 Z0173 et 069 389 07 Z0390.
Date
2007
Cote
5798W17
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 387 07 Z0295, 069 387 07 Z0571, 069 388...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°18
1 media
Permis n°069 385 07 Z0541, 069 387 07 E0001, 069 387 07 E0107 et 069 387 07 Z0147.
Date
2007
Cote
5798W15
-
Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 385 07 Z0541, 069 387 07 E0001, 069 387...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°19
1 media
Permis n°069 259 07 Z0027, 069 259 07 Z0028, 069 259 07 Z0037, 069 259 07 Z0039, 069 259 07 Z0043, 069 259 07 Z0052, 069 259 07 Z0062 et 069 259 07 Z0074.
Date
2007
Cote
5798W3
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Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 259 07 Z0027, 069 259 07 Z0028, 069 259...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°20
1 media
Permis n°069 385 07 Z0251 et 069 385 07 Z0392.
Date
2007
Cote
5798W14
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Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Instruction des demandes et délivrance des permis de...
- Permis n°069 385 07 Z0251 et 069 385 07 Z0392.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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