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313 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    26 mai 1705-2 mai 1708.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1705-2 mai 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    02265, 10C2068

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 mai 1705-2 mai 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 juin 1705-27 septembre 1715.

    2 lots 43 medias

    2 juin 1705-27 septembre 1715.

    Date

    1705-1715

    Cote

    00945, 10C850

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1705-27 septembre 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    18 avril 1705-10 février 1711.

    2 lots 53 medias

    18 avril 1705-10 février 1711.

    Date

    1705-1711

    Cote

    00466, 10C422

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 18 avril 1705-10 février 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    6 mai 1705-12 avril 1712.

    2 lots 88 medias

    6 mai 1705-12 avril 1712.

    Date

    1705-1712

    Cote

    00750, 10C680

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 mai 1705-12 avril 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    20 avril 1705-4 avril 1713.

    2 lots 53 medias

    20 avril 1705-4 avril 1713.

    Date

    1705-1713

    Cote

    00008, 10C5

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 20 avril 1705-4 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    2 lots 33 medias

    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    01958, 10C1799

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    27 octobre 1705-12 mars 1713.

    2 lots 33 medias

    27 octobre 1705-12 mars 1713.

    Date

    1705-1713

    Cote

    01886, 10C1730

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 octobre 1705-12 mars 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Date

    1706-1715

    Cote

    00860, 10C777

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 49 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    17 octobre 1707-20 mai 1788

    Cote

    02283, 10C2085

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    1er juillet 1708-19 juillet 1715.

    2 lots 76 medias

    1er juillet 1708-19 juillet 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    01752, 10C1612

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1708-19 juillet 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    2 lots 53 medias

    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    02266, 10C2069

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 53 medias

    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01527, 10C1413

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    2 lots 44 medias

    10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    Date

    1709-1717

    Cote

    00367, 10C332

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1709-30 novembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 36 medias

    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01959, 10C1800

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    2 lots 77 medias

    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Date

    1710-1719

    Cote

    02267, 10C2070

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    8 juin 1711-16 avril 1715.

    2 lots 57 medias

    8 juin 1711-16 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    01528, 10C1414

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 juin 1711-16 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    22 janvier 1711-28 février 1719.

    2 lots 47 medias

    22 janvier 1711-28 février 1719.

    Date

    1711-1719

    Cote

    00467, 10C423

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 janvier 1711-28 février 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    14 juin 1711-13 avril 1715.

    2 lots 28 medias

    14 juin 1711-13 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    00555, 10C500

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 14 juin 1711-13 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    28 janvier 1711-30 décembre 1715.

    2 lots 27 medias

    28 janvier 1711-30 décembre 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    00906, 10C819

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 janvier 1711-30 décembre 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    27 septembre 1711-21 janvier 1719.

    2 lots 10 medias

    27 septembre 1711-21 janvier 1719.

    Date

    1711-1719

    Cote

    00907, 10C820

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 septembre 1711-21 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    17 avril 1712-27 août 1714.

    2 lots 52 medias

    17 avril 1712-27 août 1714.

    Date

    1712-1714

    Cote

    00751, 10C681

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 17 avril 1712-27 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    20 juin 1712-11 mai 1715.

    2 lots 27 medias

    20 juin 1712-11 mai 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    02155, 10C1969

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 20 juin 1712-11 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    30 mars 1713-4 février 1719.

    2 lots 25 medias

    30 mars 1713-4 février 1719.

    Date

    1713-1719

    Cote

    00009, 10C6

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mars 1713-4 février 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    19 mars 1713-18 avril 1715.

    2 lots 16 medias

    19 mars 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    01887, 10C1731

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 mars 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    6 février 1713-1er août 1718.

    2 lots 21 medias

    6 février 1713-1er août 1718.

    Date

    1713-1718

    Cote

    02171, 10C1982

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 6 février 1713-1er août 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    4 mars 1714-15 mars 1715.

    2 lots 17 medias

    4 mars 1714-15 mars 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02087, 10C1907

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 4 mars 1714-15 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    12 août 1715-14 mars 1719.

    2 lots 18 medias

    12 août 1715-14 mars 1719.

    Date

    1715-1719

    Cote

    02172, 10C1983

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 12 août 1715-14 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    2 lots 5 medias

    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00754, 10C684

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    19 juillet 1715-25 février 1719.

    2 lots 58 medias

    19 juillet 1715-25 février 1719.

    Date

    1715-1719

    Cote

    01753, 10C1613

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 19 juillet 1715-25 février 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    6 avril 1715-28 juin 1717.

    2 lots 16 medias

    6 avril 1715-28 juin 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00556, 10C501

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 avril 1715-28 juin 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    2 lots 17 medias

    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01648, 10C1522

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    2 lots 17 medias

    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02156, 10C1970

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    2 lots 25 medias

    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    01960, 10C1801

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    12 avril 1715-18 février 1717.

    2 lots 25 medias

    12 avril 1715-18 février 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00753, 10C683

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 12 avril 1715-18 février 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    2 lots 17 medias

    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    01821, 10C1677

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    15 avril 1716-6 janvier 1719.

    2 lots 10 medias

    15 avril 1716-6 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    00946, 10C851

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 avril 1716-6 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    2 lots 11 medias

    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    02088, 10C1908

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    2 lots 25 medias

    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    01649, 10C1523

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    2 lots 37 medias

    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    02158, 10C1972

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 13 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    2 janvier 1716-10 mars 1719

    Cote

    00904, 10C818

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    1er mars 1717-30 juin 1720.

    2 lots 41 medias

    1er mars 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00755, 10C685

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 1er mars 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00557, 10C502

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    01961, 10C1802

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    22 mars 1719-29 juin 1720.

    2 lots 23 medias

    22 mars 1719-29 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02268, 10C2071

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 22 mars 1719-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    12 mars 1719-16 mai 1720.

    2 lots 5 medias

    12 mars 1719-16 mai 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00287, 10C256

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
    • 12 mars 1719-16 mai 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    9 mars 1719-30 juin 1720.

    2 lots 14 medias

    9 mars 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00468, 10C424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 mars 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    13 avril 1719-26 juin 1720.

    2 lots 16 medias

    13 avril 1719-26 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00908, 10C821

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 13 avril 1719-26 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    26 mars 1719-6 juin 1720.

    2 lots 13 medias

    26 mars 1719-6 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02173, 10C1984

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 26 mars 1719-6 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    3 avril 1719-28 juin 1720.

    2 lots 9 medias

    3 avril 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00638, 10C575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    2 lots 5 medias

    23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Date

    1719-1719

    Cote

    00010, 10C7

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 23 mars 1719-20 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01822, 10C1678

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    22 mars 1719-30 juin 1720.

    2 lots 12 medias

    22 mars 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00368, 10C333

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 mars 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    2 lots 22 medias

    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01650, 10C1524

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    5 mars 1719-27 juin 1720.

    2 lots 22 medias

    5 mars 1719-27 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01754, 10C1614

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 mars 1719-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    2 lots 17 medias

    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    01962, 10C1803

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    2 lots 58 medias

    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    00064, 10C56

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    2 lots 118 medias

    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Date

    1722-1731

    Cote

    01456, 10C1347

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    25 juin 1722-10 août 1724.

    2 lots 4 medias

    25 juin 1722-10 août 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00288, 10C257

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
    • 25 juin 1722-10 août 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes