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970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal civil du Rhône.
Cote
40L 1-40L100
 Date
1796-1800
 Lieu
LYON, RHONE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES

  • Contexte : Tribunal civil du Rhône.
Résultat n°2
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3644W 1-3644W265
 Date
1799-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°3
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Justice civile et correctionnelle.
Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
 Date
1800-1925
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°4
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3646W 1-3646W195
 Date
1808-1979
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°5

Justices de paix.
Cote
3495W 1-3495W126
 Date
1880-1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°6
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4415W 1-4415W41
 Date
1912-2007
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°7
Justice pénale, contraventions.

1 media

Justice pénale, contraventions.
Cote
4629W 1-4629W358
 Date
1913-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice pénale, contraventions.
Résultat n°8
  Audiences civiles.

1 media

  Audiences civiles.
Cote
4U25/3
 Date
3 janvier 1922-27 juin 1957
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • Registres d'audiences civiles et de simple police.
  •   Audiences civiles.
Résultat n°9
1928-1958

1 media

1928-1958
Cote
4485W1
 Date
1928-1958
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1928-1958
Résultat n°10
1929-1963.

1 media

1929-1963.
Cote
5767W/1
 Date
1929 -1963
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE

  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Plumitifs.
  • 1929-1963.
Résultat n°11
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3950W 1-3950W29
 Date
1931-1976
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°12
Audiences de simple police.

1 media

Audiences de simple police.
Cote
4U25/4
 Date
1933-1959
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • Registres d'audiences civiles et de simple police.
  • Audiences de simple police.
Résultat n°13
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3408W 1-3408W127
 Date
1937-1989
 Lieu
BEAUJEU (CANTON)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°14
Affaires correctionnelles.

1 media

Affaires correctionnelles.
Cote
3763W 1-3763W118
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°15
Répertoire (1940-1977).

1 media

Répertoire (1940-1977).
Cote
5767W/4
 Date
1940-1977
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE

  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Répertoire (1940-1977).
Résultat n°16
Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.

1 media

Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Cote
5905W/65
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 5 juillet 1950 au 3 avril 1957.
Résultat n°17
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Cote
5905W/67
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°18
Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.

1 media

Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Cote
5905W/66
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 3 avril 1957 au 13 janvier 1961.
Résultat n°19
1957-1962 (1er et 4e arrondissements).

1 media

1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Cote
5905W/52
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1957-1962 (1er et 4e arrondissements).
Résultat n°20
1958-1977.

1 media

1958-1977.
Cote
5905W/35
 Date
1958-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1958-1977.