Sommier - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 18 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 00134, 10C118	Date 10 mai 1783-27 mai 1789	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°2	2 lots 9 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00135, 10C119	Date 11 décembre 1758-9 décembre 1775	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°3	2 lots 71 medias	Sommier des fiefs et biens nobles.	Cote 00285, 10C255	Date 1776	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°4	2 lots 100 medias	4 juin 1771-2 octobre 1786.	Cote 00426, 10C385	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Résultat n°5	2 lots 101 medias	2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.	Cote 00427, 10C386	Date 1786-1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommiers d'ordres de régie. 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Résultat n°6	2 lots 79 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.	Cote 00428, 10C387	Date 5 février 1757-24 avril 1790	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Résultat n°7	2 lots 102 medias	4 juin 1771-octobre 1786.	Cote 00512, 10C460	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°8	2 lots 99 medias	Octobre 1786-an III.	Cote 00513, 10C461	Date 1786-1795	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommiers d'ordres de régie. Octobre 1786-an III.
Résultat n°9	2 lots 40 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00514, 10C462	Date 26 juillet 1755-13 messidor an XII	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°10	2 lots 118 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 00593, 10C534	Date Juillet 1788-vendémiaire an III	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°11	2 lots 38 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 00594, 10C535	Date 31 octobre 1778-20 octobre 1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°12	2 lots 7 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 00659, 10C594	Date 19 novembre 1757-3 janvier 1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°13	2 lots 30 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 00823, 10C744	Date 1748-1767	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°14	2 lots 103 medias	4 juin 1771-octobre 1786.	Cote 00930, 10C840	Date 1771-1786	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-octobre 1786.
Résultat n°15	2 lots 42 medias	Octobre 1786-26 décembre 1791.	Cote 00931, 10C841	Date 1786-1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommiers d'ordres de régie. Octobre 1786-26 décembre 1791.
Résultat n°16	2 lots 12 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 00932, 10C842	Date 1er juin 1776-25 juillet 1779	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°17	2 lots 51 medias	Vers 1763.	Cote 01402, 10C1297	Date 1763	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Lyon. Sommiers des contraintes ou droits certains Vers 1763.
Résultat n°18	2 lots 39 medias	Vers 1780.	Cote 01403, 10C1298	Date 1780	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Lyon. Sommiers des contraintes ou droits certains Vers 1780.
Résultat n°19	2 lots 15 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 01745, 10C1608	Date 2 octobre 1769-18 janvier 1780	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Riverie. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°20	2 lots 106 medias	4 juin 1771-9 janvier 1789.	Cote 01877, 10C1724	Date 1771-1789	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-9 janvier 1789.
Résultat n°21	2 lots 102 medias	9 février 1789-27 prairial an III.	Cote 01878, 10C1725	Date 1789-1795	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Sommiers d'ordres de régie. 9 février 1789-27 prairial an III.
Résultat n°22	2 lots 102 medias	4 juin 1771-21 septembre 1784.	Cote 02012, 10C1845	Date 1771-1784	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-21 septembre 1784.
Résultat n°23	2 lots 109 medias	21 septembre 1784-19 prairial an II.	Cote 02013, 10C1846	Date 1784-1794	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommiers d'ordres de régie. 21 septembre 1784-19 prairial an II.
Résultat n°24	2 lots 58 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 02014, 10C1847	Date 20 février 1770-26 février 1788	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°25	2 lots 98 medias	Sommier des fiefs et biens nobles.	Cote 02015, 10C1848	Date 24 juillet 1771-2 mai 1784	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°26	2 lots 23 medias	1787-1791.	Cote 02017, 10C1849	Date 1787-1791	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommiers des contraintes ou droits certains. 1787-1791.
Résultat n°27	2 lots 7 medias	19 novembre 1760-3 juillet 1787.	Cote 02018, 10C1850	Date 1760-1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommiers des contraintes ou droits certains. 19 novembre 1760-3 juillet 1787.
Résultat n°28	2 lots 104 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 02077, 10C1900	Date 4 juin 1771-18 février 1783	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°29	2 lots 28 medias	Sommier des découvertes (ou droits douteux).	Cote 02078, 10C1901	Date 22 juillet 1733-12 août 1767	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°30	2 lots 98 medias	4 juin 1771-9 octobre 1780.	Cote 02320, 10C2117	Date 1771-1780	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Sommiers d'ordres de régie. 4 juin 1771-9 octobre 1780.
Résultat n°31	2 lots 102 medias	20 décembre 1780-30 juin 1793.	Cote 02321, 10C2118	Date 1780-1793	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Sommiers d'ordres de régie. 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Résultat n°32	2 lots 30 medias	Sommier des fiefs et biens nobles.	Cote 02322, 10C2119	Date 24 juillet 1771-29 août 1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Sommier des fiefs et biens nobles.
Résultat n°33	2 lots 99 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 02393, 10C2184	Date 1er juin 1771-31 juillet 1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°34	2 lots 8 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 02394, 10C2185	Date 10 décembre 1732-6 octobre 1756	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°35	1 media	Sommier des droits certains.	Cote 03382, 3Q4/508	Date 1809-1813	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Sommier des droits certains.
Résultat n°36	1 media	Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.	Cote 06222, 3Q8/376	Date 1895-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°37	1 media	Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.	Cote 06223, 3Q8/377	Date 1888-1937	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°38	1 media	Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).	Cote 07107, 3Q9/833	Date 1950-1966	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).
Résultat n°39	1 media	[1894].	Cote 07109, 3Q9/834	Date [1894]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... [1894].
Résultat n°40	1 media	1906-1946.	Cote 07110, 3Q9/835	Date 1906-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... 1906-1946.
Résultat n°41	1 media	1922-1946.	Cote 07111, 3Q9/836	Date 1922-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... 1922-1946.
Résultat n°42	1 media	1928-1946.	Cote 07112, 3Q9/837	Date 1928-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... 1928-1946.
Résultat n°43	1 media	1932-1946.	Cote 07113, 3Q9/838	Date 1932-1946	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... 1932-1946.
Résultat n°44	1 media	[1940-1945].	Cote 07114, 3Q9/839	Date [1940-1945]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... [1940-1945].
Résultat n°45	1 media	[1946].	Cote 07115, 3Q9/840	Date [1946]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur... [1946].
Résultat n°46	1 media	juillet 1921-1945.	Cote 07117, 3Q9/841	Date 1921-1945	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. juillet 1921-1945.
Résultat n°47	1 media	[février 1935-novembre 1954].	Cote 07118, 3Q9/842	Date [1935-1954]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. [février 1935-novembre 1954].
Résultat n°48	1 media	1943-[1952].	Cote 07119, 3Q9/843	Date 1943-[1952]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. 1943-[1952].
Résultat n°49	1 media	janvier 1950-[1952].	Cote 07120, 3Q9/844	Date 1950-[1952]	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles. janvier 1950-[1952].
Résultat n°50	1 media	Sommier des surveillances.	Cote 07121, 3Q9/845	Date Avril 1951-janvier 1958	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Sommiers. Sommier des surveillances.
Résultat n°51	1 media	1er janvier-9 août 1900 (volume 1).	Cote 14109, 3Q22/1461	Date 1900	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 1er janvier-9 août 1900 (volume 1).
Résultat n°52	1 media	9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).	Cote 14110, 3Q22/1462	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).
Résultat n°53	1 media	7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).	Cote 14111, 3Q22/1463	Date 1901	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).
Résultat n°54	1 media	7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).	Cote 14112, 3Q22/1464	Date 1901-1902	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).
Résultat n°55	1 media	4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).	Cote 14113, 3Q22/1465	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).
Résultat n°56	1 media	5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).	Cote 14114, 3Q22/1466	Date 1903	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).
Résultat n°57	1 media	3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).	Cote 14115, 3Q22/1467	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).
Résultat n°58	1 media	7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).	Cote 14116, 3Q22/1468	Date 1904	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).
Résultat n°59	1 media	29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).	Cote 14117, 3Q22/1469	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).
Résultat n°60	1 media	25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).	Cote 14118, 3Q22/1470	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).
Résultat n°61	1 media	28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).	Cote 14119, 3Q22/1471	Date 1906	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).
Résultat n°62	1 media	12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).	Cote 14120, 3Q22/1472	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).
Résultat n°63	1 media	18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).	Cote 14121, 3Q22/1473	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).
Résultat n°64	1 media	27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).	Cote 14122, 3Q22/1474	Date 1908	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).
Résultat n°65	1 media	2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).	Cote 14123, 3Q22/1475	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).
Résultat n°66	1 media	14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).	Cote 14124, 3Q22/1476	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).
Résultat n°67	1 media	31 janvier-5 août 1910 (volume 17).	Cote 14125, 3Q22/1477	Date 1910	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).
Résultat n°68	1 media	5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).	Cote 14126, 3Q22/1478	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).
Résultat n°69	1 media	30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).	Cote 14127, 3Q22/1479	Date 1911	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).
Résultat n°70	1 media	11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).	Cote 14128, 3Q22/1480	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).
Résultat n°71	1 media	16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).	Cote 14129, 3Q22/1481	Date 1912	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).
Résultat n°72	1 media	14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).	Cote 14130, 3Q22/1482	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).
Résultat n°73	1 media	16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).	Cote 14131, 3Q22/1483	Date 1913	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).
Résultat n°74	1 media	5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).	Cote 14132, 3Q22/1484	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).
Résultat n°75	1 media	10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).	Cote 14133, 3Q22/1485	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).
Résultat n°76	1 media	27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).	Cote 14134, 3Q22/1486	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).
Résultat n°77	1 media	25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).	Cote 14135, 3Q22/1487	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).
Résultat n°78	1 media	1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).	Cote 14136, 3Q22/1488	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).
Résultat n°79	1 media	26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).	Cote 14137, 3Q22/1489	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).
Résultat n°80	1 media	6 février-10 octobre 1919 (volume 30).	Cote 14138, 3Q22/1490	Date 1919	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ). Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation... 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

Résultats de la recherche

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des fiefs et biens nobles.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-2 octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Octobre 1786-an III.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier d'ordres de régie.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-octobre 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Octobre 1786-26 décembre 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Vers 1763.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Vers 1780.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-9 janvier 1789.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 février 1789-27 prairial an III.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-21 septembre 1784.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 septembre 1784-19 prairial an II.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des fiefs et biens nobles.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1787-1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 novembre 1760-3 juillet 1787.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier d'ordres de régie.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1771-9 octobre 1780.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 décembre 1780-30 juin 1793.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des fiefs et biens nobles.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier d'ordres de régie.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Sommier des droits certains.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[1894].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1906-1946.