Sommier - Recherche

Résultat n°1

2 lots 18 medias
Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

10 mai 1783-27 mai 1789

Cote

00134, 10C118
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Sommier des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 9 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

11 décembre 1758-9 décembre 1775

Cote

00135, 10C119
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 71 medias
Sommier des fiefs et biens nobles.

Date

1776

Cote

00285, 10C255
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Sommier des fiefs et biens nobles.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 100 medias
4 juin 1771-2 octobre 1786.

Date

1771-1786

Cote

00426, 10C385
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-2 octobre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 101 medias
2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

Date

1786-1793

Cote

00427, 10C386
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 79 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

Date

5 février 1757-24 avril 1790

Cote

00428, 10C387
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 102 medias
4 juin 1771-octobre 1786.

Date

1771-1786

Cote

00512, 10C460
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-octobre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 99 medias
Octobre 1786-an III.

Date

1786-1795

Cote

00513, 10C461
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Sommiers d'ordres de régie.
- Octobre 1786-an III.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 40 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

26 juillet 1755-13 messidor an XII

Cote

00514, 10C462
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 118 medias
Sommier d'ordres de régie.

Date

Juillet 1788-vendémiaire an III

Cote

00593, 10C534
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Sommier d'ordres de régie.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 38 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

31 octobre 1778-20 octobre 1793

Cote

00594, 10C535
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 7 medias
Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

19 novembre 1757-3 janvier 1791

Cote

00659, 10C594
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Chamelet.
- Sommier des contraintes (ou droits certains).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 30 medias
Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

1748-1767

Cote

00823, 10C744
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Sommier des contraintes (ou droits certains).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 103 medias
4 juin 1771-octobre 1786.

Date

1771-1786

Cote

00930, 10C840
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-octobre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 42 medias
Octobre 1786-26 décembre 1791.

Date

1786-1791

Cote

00931, 10C841
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Sommiers d'ordres de régie.
- Octobre 1786-26 décembre 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 12 medias
Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

1er juin 1776-25 juillet 1779

Cote

00932, 10C842
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Sommier des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 51 medias
Vers 1763.

Date

1763

Cote

01402, 10C1297
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Sommiers des contraintes ou droits certains
- Vers 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 39 medias
Vers 1780.

Date

1780

Cote

01403, 10C1298
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Sommiers des contraintes ou droits certains
- Vers 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 15 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

2 octobre 1769-18 janvier 1780

Cote

01745, 10C1608
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 106 medias
4 juin 1771-9 janvier 1789.

Date

1771-1789

Cote

01877, 10C1724
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-9 janvier 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 102 medias
9 février 1789-27 prairial an III.

Date

1789-1795

Cote

01878, 10C1725
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 9 février 1789-27 prairial an III.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 102 medias
4 juin 1771-21 septembre 1784.

Date

1771-1784

Cote

02012, 10C1845
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-21 septembre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 109 medias
21 septembre 1784-19 prairial an II.

Date

1784-1794

Cote

02013, 10C1846
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 21 septembre 1784-19 prairial an II.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 58 medias
Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

20 février 1770-26 février 1788

Cote

02014, 10C1847
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 98 medias
Sommier des fiefs et biens nobles.

Date

24 juillet 1771-2 mai 1784

Cote

02015, 10C1848
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des fiefs et biens nobles.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 23 medias
1787-1791.

Date

1787-1791

Cote

02017, 10C1849
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommiers des contraintes ou droits certains.
- 1787-1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 7 medias
19 novembre 1760-3 juillet 1787.

Date

1760-1787

Cote

02018, 10C1850
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommiers des contraintes ou droits certains.
- 19 novembre 1760-3 juillet 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 104 medias
Sommier d'ordres de régie.

Date

4 juin 1771-18 février 1783

Cote

02077, 10C1900
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Sommier d'ordres de régie.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 28 medias
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

22 juillet 1733-12 août 1767

Cote

02078, 10C1901
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 98 medias
4 juin 1771-9 octobre 1780.

Date

1771-1780

Cote

02320, 10C2117
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 4 juin 1771-9 octobre 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 102 medias
20 décembre 1780-30 juin 1793.

Date

1780-1793

Cote

02321, 10C2118
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 30 medias
Sommier des fiefs et biens nobles.

Date

24 juillet 1771-29 août 1787

Cote

02322, 10C2119
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Sommier des fiefs et biens nobles.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 99 medias
Sommier d'ordres de régie.

Date

1er juin 1771-31 juillet 1787

Cote

02393, 10C2184
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Sommier d'ordres de régie.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 8 medias
Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

10 décembre 1732-6 octobre 1756

Cote

02394, 10C2185
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Sommier des contraintes (ou droits certains).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

1 media
Sommier des droits certains.

Date

1809-1813

Cote

03382, 3Q4/508
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Sommier des droits certains.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

Date

1895-1946

Cote

06222, 3Q8/376
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Date

1888-1937

Cote

06223, 3Q8/377
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).

Date

1950-1966

Cote

07107, 3Q9/833
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommier [1959-1966]et registre de correspondance (1950-1958).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
[1894].

Date

[1894]

Cote

07109, 3Q9/834
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- [1894].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
1906-1946.

Date

1906-1946

Cote

07110, 3Q9/835
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- 1906-1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
1922-1946.

Date

1922-1946

Cote

07111, 3Q9/836
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- 1922-1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
1928-1946.

Date

1928-1946

Cote

07112, 3Q9/837
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- 1928-1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
1932-1946.

Date

1932-1946

Cote

07113, 3Q9/838
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- 1932-1946.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
[1940-1945].

Date

[1940-1945]

Cote

07114, 3Q9/839
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- [1940-1945].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
[1946].

Date

[1946]

Cote

07115, 3Q9/840
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
- [1946].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
juillet 1921-1945.

Date

1921-1945

Cote

07117, 3Q9/841
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
- juillet 1921-1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
[février 1935-novembre 1954].

Date

[1935-1954]

Cote

07118, 3Q9/842
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
- [février 1935-novembre 1954].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
1943-[1952].

Date

1943-[1952]

Cote

07119, 3Q9/843
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
- 1943-[1952].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
janvier 1950-[1952].

Date

1950-[1952]

Cote

07120, 3Q9/844
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommiers des baux et concessions temporaires d'immeubles.
- janvier 1950-[1952].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
Sommier des surveillances.

Date

Avril 1951-janvier 1958

Cote

07121, 3Q9/845
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Sommiers.
- Sommier des surveillances.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
1er janvier-9 août 1900 (volume 1).

Date

1900

Cote

14109, 3Q22/1461
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 1er janvier-9 août 1900 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).

Date

1900-1901

Cote

14110, 3Q22/1462
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 9 août 1900-6 avril 1901 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).

Date

1901

Cote

14111, 3Q22/1463
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 7 avril-7 décembre 1901 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).

Date

1901-1902

Cote

14112, 3Q22/1464
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 7 décembre 1901-4 juillet 1902 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).

Date

1902-1903

Cote

14113, 3Q22/1465
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 4 juillet 1902-5 mars 1903 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

Date

1903

Cote

14114, 3Q22/1466
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).

Date

1903-1904

Cote

14115, 3Q22/1467
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 3 novembre 1903-7 mai 1904 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).

Date

1904

Cote

14116, 3Q22/1468
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 7 mai-29 décembre 1904 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

Date

1904-1905

Cote

14117, 3Q22/1469
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).

Date

1905-1906

Cote

14118, 3Q22/1470
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 25 juillet 1905-28 mars 1906 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).

Date

1906

Cote

14119, 3Q22/1471
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 28 mars-11 décembre 1906 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).

Date

1906-1907

Cote

14120, 3Q22/1472
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 12 décembre 1906-18 juillet 1907 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).

Date

1907-1908

Cote

14121, 3Q22/1473
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 18 juillet 1907-26 mars 1908 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).

Date

1908

Cote

14122, 3Q22/1474
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 27 mars-2 décembre 1908 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).

Date

1908-1909

Cote

14123, 3Q22/1475
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 2 décembre 1908-14 juin 1909 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).

Date

1909-1910

Cote

14124, 3Q22/1476
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 14 juin 1909-30 janvier 1910 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
31 janvier-5 août 1910 (volume 17).

Date

1910

Cote

14125, 3Q22/1477
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 31 janvier-5 août 1910 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).

Date

1910-1911

Cote

14126, 3Q22/1478
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 5 août 1910-29 mars 1911 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).

Date

1911

Cote

14127, 3Q22/1479
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 30 mars-11 novembre 1911 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).

Date

1911-1912

Cote

14128, 3Q22/1480
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 11 novembre 1911-15 avril 1912 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).

Date

1912

Cote

14129, 3Q22/1481
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 16 avril-14 novembre 1912 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).

Date

1912-1913

Cote

14130, 3Q22/1482
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 14 novembre 1912-16 mai 1913 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).

Date

1913

Cote

14131, 3Q22/1483
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 16 mai-4 décembre 1913 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).

Date

1913-1914

Cote

14132, 3Q22/1484
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 5 décembre 1913-9 juin 1914 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).

Date

1914-1915

Cote

14133, 3Q22/1485
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 10 juin 1914-27 mai 1915 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).

Date

1915-1916

Cote

14134, 3Q22/1486
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 27 mai 1915-25 juin 1916 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).

Date

1916-1917

Cote

14135, 3Q22/1487
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 25 juin 1916-1er juin 1917 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).

Date

1917-1918

Cote

14136, 3Q22/1488
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 1er juin 1917-26 avril 1918 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).

Date

1918-1919

Cote

14137, 3Q22/1489
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 26 avril 1918-6 février 1919 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
6 février-10 octobre 1919 (volume 30).

Date

1919

Cote

14138, 3Q22/1490
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
- Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
- 6 février-10 octobre 1919 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des fiefs et biens nobles.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 juin 1771-2 octobre 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des découvertes (ou droits douteux) du centième denier.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 juin 1771-octobre 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Octobre 1786-an III.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier d'ordres de régie.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des découvertes (ou droits douteux).

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 juin 1771-octobre 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Octobre 1786-26 décembre 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes