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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Cote
3058W 1-3058W7
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.

Résultat n°2
Recueil des actes administratifs.

1 media

Cote
2843W 1-2843W8
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Recueil des actes administratifs.

Résultat n°3
Cote
2679W 1-2679W60
Date
1983-1989
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Aide sociale.

Résultat n°4
Police des aliénés.

1 media

Cote
433W 1-433W262
Date
1891-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Police des aliénés.

Résultat n°5
Réglementation générale.

1 media

Cote
2622W 1-2622W11
Date
1969-1988
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Réglementation générale.

Résultat n°6
Administration générale.

1 media

Cote
2335W 1-2335W27
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°7
Brevets d'invention.

1 media

Cote
988W 1-988W99
Date
1901-1986
Lieu - Type de document
BREVET D'INVENTION, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Brevets d'invention.

Résultat n°8
Cote
1908W 1-1908W41
Date
1976-1986
Lieu - Type de document
CHRONO, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale du département.

Résultat n°9
Aménagement et équipement.

1 media

Cote
1733W 1-1733W86
Date
1955-1984
Lieu
CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, RILLIEUX-LA-PAPE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Aménagement et équipement.

Résultat n°10
Forains, marchands ambulants, nomades.

1 media

Cote
817W 1-817W119
Date
1898-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CERTIFICAT, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, LISTE NOMINATIVE, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Forains, marchands ambulants, nomades.

Résultat n°11
Cote
844W 1-844W130
Date
1901-1978
Lieu - Type de document
BUDGET, PLAN, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Immeubles départementaux.

Résultat n°12
Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

1 media

Cote
1650W 1-1650W224
Date
1858-1978
Lieu
PLATIERE (PONT)
Type de document
AVANT-PROJET DEFINITIF, BUDGET, CIRCULAIRE, COMPTE D'EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, DOCUMENTATION, ETUDE, PLAN, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, STATISTIQUE, TARIF, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Transports en Commun Lyonnais (OTL, TCRL et TCL).

Résultat n°13
Cote
61W262
Date
1960-1969
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1960-1969.
Résultat n°14
Cote
61W258
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Ci-G.
Résultat n°15
Cote
61W261
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Sam-Z.
Résultat n°16
Cote
61W259
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • H-Mi.
Résultat n°17
Cote
61W257
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • A-Ch.
Résultat n°18
Cote
3108W 1-3108W4
Date
1958-1959
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Élections présidentielles du 21 décembre 1958.

Résultat n°19
Cote
61W260
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, DOSSIER INDIVIDUEL, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : 61W - Préfecture du Rhône - Naturalisations

  • Généralités.
  • Listes alphabétiques des personnes ayant acquis ou...
  • 1951-1959.
  • Mj-Sam.
Résultat n°20
Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.

1 media

Cote
193W 1-193W154
Date
1866-1957
Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Réglementation générale, police des aliénés et salubrité.