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144 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 mars 1738-22 août 1764.

2 lots 40 medias

29 mars 1738-22 août 1764.
Cote
02007, 10C1841
 Date
1738-1764
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 29 mars 1738-22 août 1764.
Résultat n°2
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

2 lots 23 medias

19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Cote
00817, 10C739
 Date
1739-1767
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Résultat n°3
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

2 lots 52 medias

2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Cote
01583, 10C1462
 Date
1741-1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Résultat n°4
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01744, 10C1607
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°5
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
01743, 10C1606
 Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°6
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01585, 10C1464
 Date
10 novembre 1741-3 avril 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°7
Table alphabétique des baux.

2 lots 60 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
01675, 10C1547
 Date
11 janvier 1748-13 août 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°8
Vers 1750-6 mars 1814.

2 lots 51 medias

Vers 1750-6 mars 1814.
Cote
01873, 10C1721
 Date
1750-1814
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Vers 1750-6 mars 1814.
Résultat n°9
2 janvier 1750-21 novembre 1778.

2 lots 45 medias

2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Cote
00421, 10C381
 Date
1750-1778
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Résultat n°10
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01875, 10C1723
 Date
18 janvier 1750-13 octobre 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°11
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00424, 10C384
 Date
3 juillet 1750-13 juillet 1787
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°12
Table alphabétique des baux.

2 lots 40 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00591, 10C532
 Date
26 septembre 1750-5 floréaI an IX
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°13
Table alphabétique des baux.

2 lots 53 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
02206, 10C2012
 Date
27 décembre 1750-22 floréal an II
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°14
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 20 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00133, 10C117
 Date
28 décembre 1750-29 mai 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°15
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

2 lots 48 medias

7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Cote
00508, 10C457
 Date
1751-1788
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Résultat n°16
1er janvier 1751-11 mai 1789.

2 lots 15 medias

1er janvier 1751-11 mai 1789.
Cote
00821, 10C742
 Date
1751-1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-11 mai 1789.
Résultat n°17
9 janvier 1751-25 juin 1783.

2 lots 75 medias

9 janvier 1751-25 juin 1783.
Cote
02540, 10C2318
 Date
1751-1783
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 9 janvier 1751-25 juin 1783.
Résultat n°18
1er janvier 1751-20 août 1783.

2 lots 43 medias

1er janvier 1751-20 août 1783.
Cote
00818, 10C740
 Date
1751-1783
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-20 août 1783.
Résultat n°19
Table alphabétique des baux.

2 lots 59 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
02392, 10C2183
 Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°20
1er janvier 1751-7 floréal an VI.

2 lots 50 medias

1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Cote
00282, 10C252
 Date
1751-1798
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Résultat n°21
1er janvier 1751-16 février 1791.

2 lots 14 medias

1er janvier 1751-16 février 1791.
Cote
00822, 10C743
 Date
1751-1791
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-16 février 1791.
Résultat n°22
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 19 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00510, 10C459
 Date
11 février 1751-7 novembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°23
Table alphabétique des baux.

2 lots 53 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
02317, 10C2115
 Date
1er janvier 1753-11 octobre 1785
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°24
Tables des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Tables des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
01676, 10C1548
 Date
26 mars 1753-22 septembre 1788
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Tables des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°25
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
02075, 10C1898
 Date
30 avril 1753-12 septembre 1792
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°26
Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00284, 10C254
 Date
9 juin 1753-7 août 1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°27
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
02076, 10C1899
 Date
2 septembre 1753-2 septembre 1785
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°28
8 janvier 1754-24 germinal an IV.

2 lots 53 medias

8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Cote
02008, 10C1842
 Date
1754-1796
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Résultat n°29
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
02010, 10C1844
 Date
19 mars 1754-17 octobre 1788
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°30
Table alphabétique des baux.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00928, 10C839
 Date
20 mars 1754-30 décembre 1781
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°31
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
02318, 10C2116
 Date
29 juin 1755-10 novembre 1787
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°32
Vers 1764-22 octobre 1814.

2 lots 54 medias

Vers 1764-22 octobre 1814.
Cote
01874, 10C1722
 Date
1764-1814
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Vers 1764-22 octobre 1814.
Résultat n°33
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
00592, 10C533
 Date
14 mai 1767-12 octobre 1784
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°34
1771-an IX.

2 lots 39 medias

1771-an IX.
Cote
00422, 10C382
 Date
1771-1801
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°35
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

2 lots 20 medias

15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Cote
00509, 10C458
 Date
1776-1790
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Résultat n°36
8 mai 1777-1er janvier 1807.

2 lots 56 medias

8 mai 1777-1er janvier 1807.
Cote
00283, 10C253
 Date
1777-1807
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 mai 1777-1er janvier 1807.
Résultat n°37
8 juillet 1777-7 frimaire an II.

2 lots 40 medias

8 juillet 1777-7 frimaire an II.
Cote
02541, 10C2319
 Date
1777-1793
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 juillet 1777-7 frimaire an II.
Résultat n°38
16 novembre 1777-3 brumaire an X.

2 lots 52 medias

16 novembre 1777-3 brumaire an X.
Cote
02009, 10C1843
 Date
1777-1801
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 16 novembre 1777-3 brumaire an X.
Résultat n°39
Table alphabétique des baux.

2 lots 42 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00132, 10C116
 Date
1er janvier 1778-7 novembre 1789
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°40
21 août 1783-23 pluviôse an VII.

2 lots 43 medias

21 août 1783-23 pluviôse an VII.
Cote
00819, 10C741
 Date
1783-1799
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 21 août 1783-23 pluviôse an VII.
Résultat n°41
Table alphabétique des baux.

2 lots 43 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
00938, 10C846
 Date
11 novembre 1785-31 décembre 1816
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°42
8 février 1787-15 septembre 1812.

2 lots 65 medias

8 février 1787-15 septembre 1812.
Cote
00423, 10C383
 Date
1787-1812
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 8 février 1787-15 septembre 1812.
Résultat n°43
5 mars 1789-15 germinal an XIII.

2 lots 64 medias

5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Cote
01584, 10C1463
 Date
1789-1805
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Résultat n°44
23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

2 lots 74 medias

23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Cote
28571, 3Q44/1069
 Date
1791-An VIII
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Résultat n°45
Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

2 lots 52 medias

Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).
Cote
30740, 3Q48/635
 Date
1792-1811
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).
Résultat n°46
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Cote
08332, 3Q13/54
 Date
1793-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°47
1er prairial An II-30 frimaire An III.

2 lots 18 medias

1er prairial An II-30 frimaire An III.
Cote
08333, 3Q13/55
 Date
An II-An III
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°48
Baux laïcs (volume 3).

2 lots 101 medias

Baux laïcs (volume 3).
Cote
29347, 3Q45/608
 Date
Novembre 1793-octobre 1822
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux laïcs (volume 3).
Résultat n°49
Nivôse An III-mai 1807.

2 lots 27 medias

Nivôse An III-mai 1807.
Cote
32708, 3Q52/488
 Date
An III-1807
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An III-mai 1807.
Résultat n°50
1er brumaire an IV-février 1818.

2 lots 106 medias

1er brumaire an IV-février 1818.
Cote
04983, 3Q6/628
 Date
An IV-1818
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er brumaire an IV-février 1818.
Résultat n°51
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

2 lots 40 medias

1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Cote
12448, 3Q20/181
 Date
An VII-1806
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°52
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

2 lots 69 medias

1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Cote
08525, 3Q14/166
 Date
An VII-1809
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°53
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 70 medias

Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Cote
27440, 3Q43/507
 Date
An VII-1807
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°54
Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

2 lots 105 medias

Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Cote
06128, 3Q8/293
 Date
An VIII-1813
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Résultat n°55
Frimaire an VIII-juin 1823.

2 lots 85 medias

Frimaire an VIII-juin 1823.
Cote
28572, 3Q44/1070
 Date
An VIII-1823
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Frimaire an VIII-juin 1823.
Résultat n°56
An VIII-juin 1815.

2 lots 62 medias

An VIII-juin 1815.
Cote
05729, 3Q7/528
 Date
An VIII-1815
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • An VIII-juin 1815.
Résultat n°57
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

2 lots 78 medias

1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Cote
30053, 3Q47/314
 Date
An X-1823
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Résultat n°58
An XI-1856 (volume 1).

2 lots 205 medias

An XI-1856 (volume 1).
Cote
03187, 3Q4/322
 Date
An XI-1856
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • An XI-1856 (volume 1).
Résultat n°59
Nivôse An XI-novembre 1817.

2 lots 62 medias

Nivôse An XI-novembre 1817.
Cote
32709, 3Q52/489
 Date
An XI-1817
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An XI-novembre 1817.
Résultat n°60
1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

2 lots 83 medias

1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Cote
10557, 3Q17/226
 Date
An XII-1811
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Résultat n°61
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

2 lots 28 medias

15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Cote
26221, 3Q41/404
 Date
An XIII-1812
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Résultat n°62
1806-1814 (numéro de volume non indiqué).

1 media

1806-1814 (numéro de volume non indiqué).
Cote
03186, 3Q4/321
 Date
1806-1814
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1806-1814 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°63
1er juillet 1806-30 mars 1811.

2 lots 62 medias

1er juillet 1806-30 mars 1811.
Cote
12449, 3Q20/182
 Date
1806-1811
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er juillet 1806-30 mars 1811.
Résultat n°64
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

2 lots 82 medias

Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Cote
08196, 3Q12/595
 Date
1807-1825
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Résultat n°65
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 70 medias

1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Cote
27441, 3Q43/508
 Date
1808-1819
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°66
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Cote
32147, 3Q50/539
 Date
1809-1821
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°67
1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).

2 lots 32 medias

1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).
Cote
25679, 3Q40/321
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).
Résultat n°68
25 mars 1809-novembre 1819.

2 lots 67 medias

25 mars 1809-novembre 1819.
Cote
08526, 3Q14/167
 Date
1809-1819
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 25 mars 1809-novembre 1819.
Résultat n°69
Novembre 1811-novembre 1820.

2 lots 93 medias

Novembre 1811-novembre 1820.
Cote
10558, 3Q17/227
 Date
1811-1820
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1811-novembre 1820.
Résultat n°70
1er avril 1811-15 avril 1818.

2 lots 41 medias

1er avril 1811-15 avril 1818.
Cote
12450, 3Q20/183
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er avril 1811-15 avril 1818.
Résultat n°71
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

2 lots 31 medias

1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Cote
30741, 3Q48/636
 Date
1812-1816
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Résultat n°72
15 septembre 1812-31 décembre 1818.

2 lots 107 medias

15 septembre 1812-31 décembre 1818.
Cote
04071, 3Q5/668
 Date
1812-1818
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 septembre 1812-31 décembre 1818.
Résultat n°73
1er janvier 1812-décembre 1853.

2 lots 130 medias

1er janvier 1812-décembre 1853.
Cote
26222, 3Q41/405
 Date
1812-1853
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1853.
Résultat n°74
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

2 lots 103 medias

Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Cote
25680, 3Q40/322
 Date
1813-1832
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Résultat n°75
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

2 lots 164 medias

15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Cote
06129, 3Q8/294
 Date
1813-1846
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Résultat n°76
Juillet 1815-décembre 1843.

2 lots 204 medias

Juillet 1815-décembre 1843.
Cote
05730, 3Q7/529
 Date
1815-1843
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1815-décembre 1843.
Résultat n°77
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

2 lots 95 medias

Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Cote
30742, 3Q48/637
 Date
1816-1834
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Résultat n°78
Novembre 1817-avril 1841.

2 lots 88 medias

Novembre 1817-avril 1841.
Cote
32710, 3Q52/490
 Date
1817-1841
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1817-avril 1841.
Résultat n°79
Avril 1818-novembre 1865.

2 lots 205 medias

Avril 1818-novembre 1865.
Cote
04984, 3Q6/629
 Date
1818-1865
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1818-novembre 1865.
Résultat n°80
15 avril 1818-juin 1838.

2 lots 149 medias

15 avril 1818-juin 1838.
Cote
12451, 3Q20/184
 Date
1818-1838
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 15 avril 1818-juin 1838.