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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°2

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°3
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°4

Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.
Cote
4527W30
 Date
1958-1967
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Résultat n°5

Institut du monde du travail, installation.
Cote
4527W32
 Date
1975-1984
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Institut du monde du travail, installation.
Résultat n°6
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2063W 1-2063W12
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°7

Cadre réglementaire.
Cote
4527W7
 Date
1943-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Cadre réglementaire.
Résultat n°8

Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.
Cote
4527W20
 Date
1979-1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Commission régionale des opérations immobilières et...
Résultat n°9

Bron, hôpital du Vinatier.
Cote
4527W11
 Date
1955-1969
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Bron, hôpital du Vinatier.
Résultat n°10

Démolitions.
Cote
4527W9
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Démolitions.
Résultat n°11

Acquisition des terrains.
Cote
4527W19
 Date
1977-1986
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Acquisition des terrains.
Résultat n°12

Financement.
Cote
4527W21
 Date
1978-1987
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Financement.
Résultat n°13
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1955W 1-1955W25
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°14

Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Cote
4527W10
 Date
1962-1997
 Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Résultat n°15
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
845W 1-845W165
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°16

Concours d'architecture et d'ingénierie.
Cote
4527W23
 Date
1980-1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Concours d'architecture et d'ingénierie.
Résultat n°17

L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.
Cote
4527W14
 Date
1982-1998
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...
Résultat n°18

Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.
Cote
4527W22
 Date
1979-1987
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Relation entre le ministère de la justice et le Département...
Résultat n°19

Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).
Cote
4527W34
 Date
1980-1987
 Lieu
SAINT-ANDRE-DE-CORSY (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).
Résultat n°20
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1404W 13-1404W22
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°21

Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.
Cote
4527W36
 Date
1979-1981
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.
Résultat n°22

Dardilly, domaine de la Beffe.
Cote
4527W12
 Date
1964-1987
 Lieu
DARDILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Dardilly, domaine de la Beffe.
Résultat n°23
Comité départemental des HLM.

1 media

Comité départemental des HLM.
Cote
888W 1-888W143
 Date
1937-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comité départemental des HLM.
Résultat n°24
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.
Cote
2076W 1-2076W13
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Travaux d'utilité publique.
Résultat n°25

Communication.
Cote
4527W28
 Date
1976-1988
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Communication.
Résultat n°26

Bâtiments des juridictions locales.
Cote
4527W18
 Date
1971-1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Bâtiments des juridictions locales.
Résultat n°27
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°28

Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation de la société Ilford.
Cote
4527W35
 Date
1994
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation...
Résultat n°29
Congrégations religieuses.

1 media

Congrégations religieuses.
Cote
991W 1-991W40
 Date
1911-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Congrégations religieuses.
Résultat n°30

Avant-projet détaillé (APD).
Cote
4527W27
 Date
1984-1985
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Avant-projet détaillé (APD).
Résultat n°31

Nomination de l'architecte.
Cote
4527W26
 Date
1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Nomination de l'architecte.
Résultat n°32

Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet d'acquisition.
Cote
4527W29
 Date
1991
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet...
Résultat n°33

Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.
Cote
4527W33
 Date
1982-1996
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL (LYON, RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.
Résultat n°34

Conduite d'opération pour le compte du Département.
Cote
4527W25
 Date
1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Conduite d'opération pour le compte du Département.
Résultat n°35

Contrôle technique.
Cote
4527W24
 Date
1981
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Contrôle technique.
Résultat n°36

Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans le secteur du parc des affaires du Garon.
Cote
4527W13
 Date
1992
 Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans...
Résultat n°37
Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

1 media

Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.
Cote
2428W 1-2428W11
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions...
Résultat n°38
Domaine de l'État, opérations immobilières.

1 media

Domaine de l'État, opérations immobilières.
Cote
2336W 1-2336W13
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État, opérations immobilières.
Résultat n°39
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1672W 1-1672W24
 Date
1978-1982
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°40

Gestion locative, suivi.
Cote
4527W8
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Gestion locative, suivi.