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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2021.

    Date

    2021

    Cote

    6281W15

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2021.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  2. Résultat n°2

    Novembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    6281W14

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2019.
    • Novembre 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  3. Résultat n°3

    Septembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    6281W13

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2019.
    • Septembre 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  4. Résultat n°4

    Juin 2019.

    Date

    2019

    Cote

    6281W12

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2019.
    • Juin 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  5. Résultat n°5

    Mars 2019.

    Date

    2019

    Cote

    6281W11

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2019.
    • Mars 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  6. Résultat n°6

    Janvier-mars 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6281W9

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2018.
    • Janvier-mars 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  7. Résultat n°7

    Septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6281W8

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2017.
    • Septembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  8. Résultat n°8

    Juillet-septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6281W7

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2017.
    • Juillet-septembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  9. Résultat n°9

    Janvier-mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6281W6

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2017.
    • Janvier-mars 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  10. Résultat n°10

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6281W5

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  11. Résultat n°11

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6281W4

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2014-2015.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  12. Résultat n°12

    Mai-octobre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    6281W3

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2012-2013.
    • Mai-octobre 2013.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  13. Résultat n°13

    Janvier 2012-mars 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    6281W2

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2012-2013.
    • Janvier 2012-mars 2013.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6281W1

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2011.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  15. Résultat n°15

    Mai 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6182W10

    • Contexte : 6281W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • 2018.
    • Mai 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Protection maternelle et infantile

  16. Résultat n°16

    Agrément des assistantes maternelles.

    Date

    1997-2011

    Cote

    6142W/1

    • Contexte : 6142W - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône -...

    • Agrément des assistantes maternelles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17

    Assistantes maternelles, agréments : procès-verbaux.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6139W 1

    • Contexte : Assistantes maternelles, agréments : procès-verbaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vaugneray

  18. Résultat n°18

    Commissions d'agrément des assistantes maternelles : procès-verbaux.

    Date

    2014-2017

    Cote

    6112W/1

    • Contexte : 6112W - Département du Rhône - Agréments des assistantes...

    • Commissions d'agrément des assistantes maternelles...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Organismes extérieurs à la CAF.

    1 media

    Organismes extérieurs à la CAF.

    Date

    1989-2008

    Cote

    6025W31

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Documentation.
    • Organismes extérieurs à la CAF.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20
    CAFAL et CNAF.

    1 media

    CAFAL et CNAF.

    Date

    1987-2008

    Cote

    6025W30

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Documentation.
    • CAFAL et CNAF.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  21. Résultat n°21
    Propositions.

    1 media

    Propositions.

    Date

    1989-1994

    Cote

    6025W29

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Propositions.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  22. Résultat n°22
    Journées d'étude.

    1 media

    Journées d'étude.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6025W28

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Journées d'étude.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  23. Résultat n°23
    Rapports définitifs.

    1 media

    Rapports définitifs.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W27

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Etudes thématiques.
    • Rapports définitifs.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  24. Résultat n°24
    Méthodologie.

    1 media

    Méthodologie.

    Date

    1997-2005

    Cote

    6025W26

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Etudes thématiques.
    • Méthodologie.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  25. Résultat n°25
    Répertoires.

    1 media

    Répertoires.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W25

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Répertoires.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  26. Résultat n°26
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  27. Résultat n°27
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  28. Résultat n°28
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  29. Résultat n°29
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  30. Résultat n°30
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  31. Résultat n°31
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  32. Résultat n°32
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  33. Résultat n°33
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  34. Résultat n°34
    Lyon.

    1 media

    Lyon.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W16

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  35. Résultat n°35
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  36. Résultat n°36
    G-J.

    1 media

    G-J.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W14

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • G-J.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  37. Résultat n°37
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  38. Résultat n°38
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  39. Résultat n°39
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  40. Résultat n°40
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  41. Résultat n°41
    Tableaux de bord départementaux.

    1 media

    Tableaux de bord départementaux.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W9

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord départementaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  42. Résultat n°42
    Elaboration.

    1 media

    Elaboration.

    Date

    1994-1997

    Cote

    6025W8

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Elaboration.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  43. Résultat n°43

    Assistantes maternelles et familiales, retrait d'agrément : dossiers individuels.

    Date

    2004-2014

    Cote

    5848W 1

    • Contexte : Assistantes maternelles et familiales, retrait d'agrément...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  44. Résultat n°44
    2009-2013.

    1 media

    2009-2013.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5804W/4

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 2009-2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  45. Résultat n°45
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5804W/3

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 2006-2008.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  46. Résultat n°46
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5804W/2

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  47. Résultat n°47
    1972-2004.

    1 media

    1972-2004.

    Date

    1974-2004

    Cote

    5804W/1

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 1972-2004.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  48. Résultat n°48
    1991-2008.

    1 media

    1991-2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5478W/5

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Suivi médical et obstétrique.
    • 1991-2008.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    5478W/4

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Suivi médical et obstétrique.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    Assistantes maternelles agréées.

    1 media

    Assistantes maternelles agréées.

    Date

    2011

    Cote

    5478W/3

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Assistantes maternelles agréées.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  51. Résultat n°51
    Boite B.

    1 media

    Boite B.

    Date

    2007

    Cote

    5478W/2

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Suivi médical des enfants de 0-6 ans.
    • Boite B.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    Boite A.

    1 media

    Boite A.

    Date

    2007

    Cote

    5478W/1

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Suivi médical des enfants de 0-6 ans.
    • Boite A.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    4975W/9

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1997.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  54. Résultat n°54
    1996.

    1 media

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    4975W/8

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1996.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  55. Résultat n°55
    1995.

    1 media

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    4975W/7

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1995.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  56. Résultat n°56
    1992-1994.

    1 media

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    4975W/6

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1992-1994.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  57. Résultat n°57
    1979-1991.

    1 media

    1979-1991.

    Date

    1979-1991

    Cote

    4975W/5

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1979-1991.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  58. Résultat n°58
    2007-2009.

    1 media

    2007-2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    4975W/4

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2007-2009.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  59. Résultat n°59
    Documents administratifs.

    1 media

    Documents administratifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    4975W/33

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Documents administratifs.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  60. Résultat n°60
    Bilans, procès-verbaux.

    1 media

    Bilans, procès-verbaux.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4975W/32

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Bilans, procès-verbaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  61. Résultat n°61
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    4975W/31

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 2012.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  62. Résultat n°62
    2011.

    1 media

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    4975W/30

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 2011.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  63. Résultat n°63
    2004-2007.

    1 media

    2004-2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4975W/3

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2004-2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  64. Résultat n°64
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    4975W/29

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 1999.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  65. Résultat n°65
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    4975W/28

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2009.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  66. Résultat n°66
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    4975W/27

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2009.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  67. Résultat n°67
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/26

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  68. Résultat n°68
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/25

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  69. Résultat n°69
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/24

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  70. Résultat n°70
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/23

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  71. Résultat n°71
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/22

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  72. Résultat n°72
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/21

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  73. Résultat n°73
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    4975W/20

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2006.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  74. Résultat n°74
    2000-2003.

    1 media

    2000-2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4975W/2

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2000-2003.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  75. Résultat n°75
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    4975W/19

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  76. Résultat n°76
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    4975W/18

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2005.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  77. Résultat n°77
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    4975W/17

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2004.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  78. Résultat n°78
    2003-2004.

    1 media

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4975W/16

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  79. Résultat n°79
    2002-2003.

    1 media

    2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4975W/15

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2002-2003.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  80. Résultat n°80
    2001-2002.

    1 media

    2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4975W/14

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2001-2002.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille