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663 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseil de préfecture, contentieux administratif.

1 media

Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Cote
5KP 1-5KP86
 Date
1872-1916
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de préfecture, contentieux administratif.
Résultat n°2
Chemins vicinaux.

1 media

Chemins vicinaux.
Cote
3947W 1-3947W217
 Date
1885-1936
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Chemins vicinaux.
Résultat n°3
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

1 media

Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.
Cote
5Q429
 Date
1906-1911
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°4
Aménagement et urbanisme commercial.

1 media

Aménagement et urbanisme commercial.
Cote
1574W 1-1574W8
 Date
1949-1982
 Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : Aménagement et urbanisme commercial.
Résultat n°5
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

1 media

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.
Cote
1362W 1-3
 Date
1973-1981
 Lieu
RAMBAUD (PORT), EDOUARD-HERRIOT (PORT)
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.
Résultat n°6
Urbanisme. Santé.

1 media

Urbanisme. Santé.
Cote
1324W 1-1324W12
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Urbanisme. Santé.
Résultat n°7
Métro.

1 media

Métro.
Cote
1701W 1-1701W3
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Métro.
Résultat n°8
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
2325W 1-2325W31
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, PLAN

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°9
Contentieux administratifs.

1 media

Contentieux administratifs.
Cote
4083W 1-4083W196
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Contentieux administratifs.
Résultat n°10
Voirie et constructions publiques.

1 media

Voirie et constructions publiques.
Cote
3096W 1-3096W36
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voirie et constructions publiques.
Résultat n°11

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°12
N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

1 media

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°13
Contentieux administratif.

1 media

Contentieux administratif.
Cote
4647W 1-4647W151
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux administratif.
Résultat n°14
1995-1997.

1 media

1995-1997.
Cote
5772W/1
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 1995-1997.
Résultat n°15
1996-2001.

1 media

1996-2001.
Cote
5772W/16
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Statistiques.
  • 1996-2001.
Résultat n°16
N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

1 media

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°17

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°18
N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

1 media

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°19

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°20
1998.

1 media

1998.
Cote
5772W/2
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

  • Dossiers individuels de recours.
  • 1998.