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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    1 media

    Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    Date

    1872-1916

    Cote

    5KP 1-5KP86

    • Contexte : Conseil de préfecture, contentieux administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DE PREFECTURE

  2. Résultat n°2
    Chemins vicinaux.

    1 media

    Chemins vicinaux.

    Date

    1885-1936

    Cote

    3947W 1-3947W217

    • Contexte : Chemins vicinaux.

    Producteur :

    SERVICE VICINAL

  3. Résultat n°3
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Aménagement et urbanisme commercial.

    1 media

    Aménagement et urbanisme commercial.

    Date

    1949-1982

    Cote

    1574W 1-1574W8

    • Contexte : Aménagement et urbanisme commercial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  5. Résultat n°5
    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    1 media

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1362W 1-3

    • Contexte : Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  6. Résultat n°6
    Urbanisme. Santé.

    1 media

    Urbanisme. Santé.

    Date

    1974-1981

    Cote

    1324W 1-1324W12

    • Contexte : Urbanisme. Santé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  7. Résultat n°7
    Métro.

    1 media

    Métro.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1701W 1-1701W3

    • Contexte : Métro.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

  8. Résultat n°8
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2325W 1-2325W31

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    4083W 1-4083W196

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  10. Résultat n°10
    Voirie et constructions publiques.

    1 media

    Voirie et constructions publiques.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3096W 1-3096W36

    • Contexte : Voirie et constructions publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  11. Résultat n°11

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  12. Résultat n°12
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  13. Résultat n°13
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    1995-2001

    Cote

    4647W 1-4647W151

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  14. Résultat n°14
    1995-1997.

    1 media

    1995-1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5772W/1

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1995-1997.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  15. Résultat n°15
    1996-2001.

    1 media

    1996-2001.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5772W/16

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Statistiques.
    • 1996-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  16. Résultat n°16
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  17. Résultat n°17

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  18. Résultat n°18
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  19. Résultat n°19

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  20. Résultat n°20
    1998.

    1 media

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    5772W/2

    • Contexte : 5772W - Commission départementale d'aide sociale (CDAS)...

    • Dossiers individuels de recours.
    • 1998.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale / Commission départementale d'aide sociale du Rhône