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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3309W 1-3309W70
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°2
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

1 media

Cote
328W 1-328W30
Date
1946-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.

Résultat n°3
Fiscalité.

1 media

Cote
4172W 1-4172W476
Date
1803-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fiscalité.

Résultat n°4
Cote
3357W 1-3357W67
Date
1992
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°5
Cote
3332W 1-3332W111
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°6
Cote
329W 1-329W99
Date
1951-1955
Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

Résultat n°7
Cote
3351W 1-3351W53
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°8
Impôt sur le revenu.

1 media

Cote
380W 1-380W11
Date
1957-1963
Lieu
LYON, CROIX-ROUSSE (QUARTIER)
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°9
Cote
3920W 1-3920W34
Date
1975-1990
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, SAINT-IGNY-DE-VERS, MONSOLS, BELLEVILLE, SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
Type de document -
  • Contexte : Fiscalité.

Résultat n°10
Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu de 1938.

1 media

Cote
217J4
Date
1939
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 217J - Fonds Chapuis

  • Vie quotidienne.
  • Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu...
Résultat n°11
Cote
3320W 1-3320W10
Date
1990
Lieu
LYON
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°12
Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

1 media

Cote
405W 1
Date
1959-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.

Résultat n°13
Fiscalité personnelle et professionnelle.

1 media

Cote
2893W 1-2893W402
Date
1979-1985
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, LYON (2E ARRONDISSEMENT), LYON (3E ARRONDISSEMENT), LYON (6E ARRONDISSEMENT), MINGUETTES (QUARTIER)
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Fiscalité personnelle et professionnelle.

Résultat n°14
Cote
3731W 1-3731W59
Date
1990
Lieu
LYON
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : Fiscalité.

Résultat n°15
Cote
3321W 1-3321W87
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.

Résultat n°16
Cote
2PP 1-2PP558
Date
1890-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt : rôles.

Résultat n°17
Cote
3732W 1-3732W149
Date
1992
Lieu
LYON
Type de document
DECLARATION DE REVENUS
  • Contexte : Fiscalité.

Résultat n°18
Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

1 media

Cote
4286W 1-4286W29
Date
1929-1948
Lieu
LYON
Type de document
DECLARATION DE REVENUS, DECLARATION FISCALE
  • Contexte : Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

Résultat n°19
Cote
3319W 1-3319W72
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Impôt sur le revenu.