ORGANISATION ECONOMIQUE

Résultat n°1

1 media
Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation générale.
- Information aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Création du Service départemental et gestion du transfert...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de réception du courrier.
- Mars-août 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-décembre 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Mouvements sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 13e à 18e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- « Opération rapatriés ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
Gestion.

Date

1971-1975

Cote

496W389
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Locaux.

Date

1967-1978

Cote

496W391
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Ouverture.

Date

1972-1981

Cote

496W393
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Ouverture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Commission économique centrale de Bordeaux.

Date

1967-1968

Cote

496W404
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission économique centrale de Bordeaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Transfert.

Date

1981-1985

Cote

496W410
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transfert.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
Autres commissions.

Date

1970-1976

Cote

496W463
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Informations aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Associations partenaires.

Date

1974-1985

Cote

496W481
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Associations partenaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Rapatriés isolés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Organisation du service.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
Locaux.

Date

1975-1982

Cote

496W498
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Formations professionnelles.

Date

1975-1981

Cote

496W509
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formations professionnelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Notes au Délégué régional.

Date

1982-1986

Cote

496W523
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Instructions.
- Notes au Délégué régional.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
Claudine ROUX.

Date

1982-1983

Cote

496W558
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Rhône.
- Claudine ROUX.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Secteurs prioritaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
« Mission Bioforce Développement ».

Date

1983-1986

Cote

496W579
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- « Mission Bioforce Développement ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Session déconcentrée.

Date

1985-1985

Cote

496W586
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
- Session déconcentrée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Projets particuliers.

Date

1981-1984

Cote

496W604
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Action culturelle.
- Projets particuliers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique de la région lyonnaise.

Date

1965-1965

Cote

588W 1
- Contexte : Comité régional pour l'aménagement et l'expansion économique...
Producteur :

Ministère de l'équipement et du logement
Résultat n°50

1 media
Société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (SOGELY).

Date

1976-1979

Cote

1309W 14
- Contexte : Société d'économie mixte pour la gestion du marché...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
Résultat n°51
Economies d'énergie.

Date

1980-1981

Cote

1729W 1
- Contexte : Economies d'énergie.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau
Résultat n°52

1 media
Affaires réservées.

Date

1965-1985

Cote

1850W
- Contexte : Affaires réservées.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre
Résultat n°53

1 media
Élections politiques et professionnelles.

Date

1945-1965

Cote

3119W 1
- Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
Résultat n°54

1 media
Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des manifestations.

Date

mai 1958

Cote

4296W144
- Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Guerre d'Algérie, surveillance des syndicats et des...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
Résultat n°55

1 media
Affaires économiques et bâtiments départementaux.

Date

1935-1950

Cote

103W 1-103W7
- Contexte : Affaires économiques et bâtiments départementaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau
Résultat n°56

1 media
Travail et emploi. Anciens combattants et victimes de guerre. Agriculture et enseignement agricole. Concurrence et consommation.

Date

1964-1979

Cote

1117W 304-1117W319
- Contexte : Travail et emploi. Anciens combattants et victimes...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°57

1 media
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

Date

1936-1942

Cote

111W 1-111W28
- Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Producteur :

Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
Résultat n°58

1 media
Action économique.

Date

1960-1977

Cote

1170W 1-1170W23
- Contexte : Action économique.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme
Résultat n°59

1 media
Développement économique et aménagement du territoire.

Date

1936-1980

Cote

1225W 1-1225W31
- Contexte : Développement économique et aménagement du territoire.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°60

1 media
Action économique et équipement.

Date

1965-1976

Cote

1229W 1-1229W21
- Contexte : Action économique et équipement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
Résultat n°61

1 media
Concurrence et consommation. Subventions.

Date

1963-1980

Cote

1234W 32-1234W35
- Contexte : Concurrence et consommation. Subventions.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°62
Imprimés et documentation.

Date

1954-1980

Cote

1297W 48-1297W91
- Contexte : Imprimés et documentation.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°63

1 media
Chambres consulaires.

Date

1972-1981

Cote

1331W 1-1331W51
- Contexte : Chambres consulaires.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau
Résultat n°64

1 media
Equipement.

Date

1971-1978

Cote

1353W 1-1353W16
- Contexte : Equipement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
Résultat n°65
Agriculture.

Date

1966-1975

Cote

1359W 1-1359W14
- Contexte : Agriculture.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
Résultat n°66

1 media
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.

Date

1973-1981

Cote

1362W 1-3
- Contexte : Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon. Contentieux.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°67

1 media
Planification, VIe et VIIe plans.

Date

1975-1980

Cote

1365W 1-1365W22
- Contexte : Planification, VIe et VIIe plans.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°68

1 media
Environnement.

Date

1966-1980

Cote

1368W 1-1368W67
- Contexte : Environnement.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°69

1 media
Primes.

Date

1975-1978

Cote

1369W 1-1369W11
- Contexte : Primes.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°70

1 media
Réforme régionale, organisation des régions.

Date

1958-1981

Cote

1371W 1-1371W40
- Contexte : Réforme régionale, organisation des régions.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°71

1 media
Planification.

Date

1968-1976

Cote

1383W 1-1383W20
- Contexte : Planification.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
Résultat n°72

1 media
Chambres consulaires. Agriculture. Travail et emploi. Concurrence et consommation.

Date

1944-1982

Cote

1405W 1-1405W30
- Contexte : Chambres consulaires. Agriculture. Travail et emploi....
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Résultat n°73
$Répression des infractions à la législation sur les prix.$
1 media
Répression des infractions à la législation sur les prix.

Date

1941-1947

Cote

149W 1-149W11
- Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...
Producteur :

Direction départementale du contrôle des prix
Résultat n°74

1 media
Prime de développement régional aux entreprises.

Date

1976-1980

Cote

1521W 1-1521W7
- Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau
Résultat n°75

1 media
Action économique.

Date

1971-1980

Cote

1524W 1-1524W13
- Contexte : Action économique.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau
Résultat n°76

1 media
Domaine de l'Etat.

Date

1979-1982

Cote

1525W 132-1525W136
- Contexte : Domaine de l'Etat.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau
Résultat n°77

1 media
Administration générale de la région.

Date

1979-1982

Cote

1553W 1-1553W32
- Contexte : Administration générale de la région.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Résultat n°78

1 media
Action économique.

Date

1979-1983

Cote

1595W 1-1595W4
- Contexte : Action économique.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau
Résultat n°79

1 media
Formation professionnelle, stages, créations d'entreprises.

Date

1975-1981

Cote

1614W 1-1614W31
- Contexte : Formation professionnelle, stages, créations d'entreprises.
Producteur :

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale
Résultat n°80

1 media
Denrées alimentaires.

Date

1973-1982

Cote

1628W 1-1628W2
- Contexte : Denrées alimentaires.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

Résultats de la recherche

Information aux rapatriés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mars-août 1964.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier 1966-septembre 1967.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier-décembre 1966.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mouvements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

3, place Meissonnier.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

128, rue Créqui.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

1963.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

13e à 18e allocation.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...