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102 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°3

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°4
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.
Cote
5951W/20
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°5
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°6
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.
Cote
5951W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°7

Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.
Cote
4527W30
 Date
1958-1967
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Résultat n°8

Institut du monde du travail, installation.
Cote
4527W32
 Date
1975-1984
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Institut du monde du travail, installation.
Résultat n°9
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2063W 1-2063W12
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°10

Cadre réglementaire.
Cote
4527W7
 Date
1943-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Cadre réglementaire.
Résultat n°11
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).
Cote
5951W/50
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°12
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.
Cote
5951W/41
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°13
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.
Cote
5951W/55
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°14
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.
Cote
5951W/54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°15
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2233W 140-2233W143
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°16
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.
Cote
5951W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°17

Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.
Cote
4527W20
 Date
1979-1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Commission régionale des opérations immobilières et...
Résultat n°18
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.
Cote
5951W/17
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°19
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5951W/24
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°20

Bron, hôpital du Vinatier.
Cote
4527W11
 Date
1955-1969
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Bron, hôpital du Vinatier.
Résultat n°21
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1304W 124-1304W131
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°22
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.
Cote
5951W/9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Droits d'usage.
Résultat n°23
Délimitation.

1 media

Délimitation.
Cote
5951W/10
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Délimitation.
Résultat n°24
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.
Cote
5951W/47
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de la Cantinière.
Résultat n°25

Démolitions.
Cote
4527W9
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Démolitions.
Résultat n°26

Acquisition des terrains.
Cote
4527W19
 Date
1977-1986
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Acquisition des terrains.
Résultat n°27

Financement.
Cote
4527W21
 Date
1978-1987
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Financement.
Résultat n°28
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1955W 1-1955W25
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°29
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.
Cote
5951W/12
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Vente aux enchères, adjudication.
Résultat n°30

Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Cote
4527W10
 Date
1962-1997
 Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Résultat n°31
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
845W 1-845W165
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°32
G-W.

1 media

G-W.
Cote
5951W/40
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • G-W.
Résultat n°33

Concours d'architecture et d'ingénierie.
Cote
4527W23
 Date
1980-1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Concours d'architecture et d'ingénierie.
Résultat n°34
Commune de Rivolet.

1 media

Commune de Rivolet.
Cote
5951W/35
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Rivolet.
Résultat n°35

L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.
Cote
4527W14
 Date
1982-1998
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...
Résultat n°36
Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

1 media

Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Cote
5951W/53
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Résultat n°37
Commune des Ardillats.

1 media

Commune des Ardillats.
Cote
5951W/21
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune des Ardillats.
Résultat n°38
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
1750W 137-1750W139
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°39

Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.
Cote
4527W22
 Date
1979-1987
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Relation entre le ministère de la justice et le Département...
Résultat n°40

Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).
Cote
4527W34
 Date
1980-1987
 Lieu
SAINT-ANDRE-DE-CORSY (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).
Résultat n°41
G-L.

1 media

G-L.
Cote
5958W/38
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • G-L.
Résultat n°42
Commune de Fleurie.

1 media

Commune de Fleurie.
Cote
5951W/19
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Fleurie.
Résultat n°43
Équipement et entretien, attribution de subventions.

1 media

Équipement et entretien, attribution de subventions.
Cote
5951W/43
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Équipement et entretien, attribution de subventions.
Résultat n°44
Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

1 media

Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Cote
5951W/36
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Résultat n°45
Office national des forêts (ONF), conventions.

1 media

Office national des forêts (ONF), conventions.
Cote
5951W/2
 Date
1966-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Office national des forêts (ONF), conventions.
Résultat n°46
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1404W 13-1404W22
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°47

Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.
Cote
4527W36
 Date
1979-1981
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.
Résultat n°48

Dardilly, domaine de la Beffe.
Cote
4527W12
 Date
1964-1987
 Lieu
DARDILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Dardilly, domaine de la Beffe.
Résultat n°49
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
5951W/56
 Date
1971-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Documentation.
Résultat n°50
Commune de Saint-Vérand.

1 media

Commune de Saint-Vérand.
Cote
5951W/30
 Date
1938-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Vérand.
Résultat n°51
Forêt La Pyramide.

1 media

Forêt La Pyramide.
Cote
5951W/49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt La Pyramide.
Résultat n°52

Communication.
Cote
4527W28
 Date
1976-1988
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Communication.
Résultat n°53
Commune de Létra.

1 media

Commune de Létra.
Cote
5951W/34
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Létra.
Résultat n°54

Bâtiments des juridictions locales.
Cote
4527W18
 Date
1971-1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Bâtiments des juridictions locales.
Résultat n°55
Immobilier.

1 media

Immobilier.
Cote
5951W/6
 Date
1968-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Immobilier.
Résultat n°56
B-F.

1 media

B-F.
Cote
5951W/39
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • B-F.
Résultat n°57
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°58
Commune de Chambost-Allières.

1 media

Commune de Chambost-Allières.
Cote
5951W/32
 Date
1971-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Chambost-Allières.
Résultat n°59

Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation de la société Ilford.
Cote
4527W35
 Date
1994
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation...
Résultat n°60
Politique forestière du département.

1 media

Politique forestière du département.
Cote
5951W/1
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Politique forestière du département.
Résultat n°61
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1462W 22-1462W104
 Date
1954-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°62
Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Cote
5951W/28
 Date
1940-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Résultat n°63

Avant-projet détaillé (APD).
Cote
4527W27
 Date
1984-1985
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Avant-projet détaillé (APD).
Résultat n°64
Commune de Saint-Appolinaire.

1 media

Commune de Saint-Appolinaire.
Cote
5951W/27
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Appolinaire.
Résultat n°65
Commune de Dième.

1 media

Commune de Dième.
Cote
5951W/26
 Date
1948-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Dième.
Résultat n°66

Nomination de l'architecte.
Cote
4527W26
 Date
1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Nomination de l'architecte.
Résultat n°67
B-J.

1 media

B-J.
Cote
5951W/23
 Date
1951-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • B-J.
Résultat n°68
Routes et pistes forestières, création et entretien.

1 media

Routes et pistes forestières, création et entretien.
Cote
5951W/42
 Date
sd
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Routes et pistes forestières, création et entretien.
Résultat n°69

Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet d'acquisition.
Cote
4527W29
 Date
1991
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet...
Résultat n°70
Sentiers de randonnée, balisage.

1 media

Sentiers de randonnée, balisage.
Cote
5951W/51
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Sentiers de randonnée, balisage.
Résultat n°71

Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.
Cote
4527W33
 Date
1982-1996
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL (LYON, RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.
Résultat n°72
B-D.

1 media

B-D.
Cote
5951W/37
 Date
1963-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • B-D.
Résultat n°73
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
1525W 132-1525W136
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°74

Conduite d'opération pour le compte du Département.
Cote
4527W25
 Date
1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Conduite d'opération pour le compte du Département.
Résultat n°75

Contrôle technique.
Cote
4527W24
 Date
1981
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Construction.
  • Contrôle technique.
Résultat n°76

Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans le secteur du parc des affaires du Garon.
Cote
4527W13
 Date
1992
 Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans...
Résultat n°77
Finances et budgets.

1 media

Finances et budgets.
Cote
5951W/4
 Date
1947-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Finances et budgets.
Résultat n°78
Forêt d'Avenas.

1 media

Forêt d'Avenas.
Cote
5951W/46
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt d'Avenas.
Résultat n°79
Commune d'Amplepuis.

1 media

Commune d'Amplepuis.
Cote
5951W/14
 Date
1952-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Amplepuis.
  • Commune d'Amplepuis.
Résultat n°80
Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

1 media

Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).
Cote
5951W/13
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...