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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2335W 1-2335W27

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

  2. Résultat n°2
    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    1 media

    Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

    Date

    1988

    Cote

    4527W46

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    2016-2018.

    1 media

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    1 media

    Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1986

    Cote

    4527W54

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6505W10

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6505W4

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2003.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  7. Résultat n°7
    Exploitations agricoles.

    1 media

    Exploitations agricoles.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2566W 1-2566W28

    • Contexte : Exploitations agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  8. Résultat n°8
    Duerne, projets d'aménagement.

    1 media

    Duerne, projets d'aménagement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W48

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Duerne, projets d'aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    Date

    1966-1984

    Cote

    2552W 1-2552W18

    • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  10. Résultat n°10
    Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

    1 media

    Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

    Date

    1966-1982

    Cote

    2555W 1-2555W151

    • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  11. Résultat n°11
    2004.

    1 media

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6505W5

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  12. Résultat n°12
    Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

    1 media

    Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1334W 1-1334W23

    • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  13. Résultat n°13
    Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    1 media

    Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Date

    1985

    Cote

    4527W42

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    6505W1

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2000.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  15. Résultat n°15
    Radiophonie agricole

    1 media

    Radiophonie agricole

    Date

    1926-1927

    Cote

    7M980

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
    • Encouragement et progrès de l'agriculture.
    • Radiophonie agricole

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Recueil des actes administratifs.

    1 media

    Recueil des actes administratifs.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2843W 1-2843W8

    • Contexte : Recueil des actes administratifs.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau du courrier

  17. Résultat n°17

    Action foncière, acquisitions et cessions.

    Date

    1963-2011

    Cote

    6159W 1-6159W6

    • Contexte : Action foncière, acquisitions et cessions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Brigades vertes.

    1 media

    Brigades vertes.

    Date

    2003-2006

    Cote

    4392W 1-4392W3

    • Contexte : Brigades vertes.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  19. Résultat n°19
    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4527W60

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    2018-2019.

    1 media

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    1 media

    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    Date

    1985

    Cote

    4527W47

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    6505W2

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  23. Résultat n°23
    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    1 media

    Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Date

    1990

    Cote

    4527W41

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    1 media

    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

    Date

    1967-1983

    Cote

    2167W 1-2167W110

    • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'économie agricole (SREA)

  25. Résultat n°25
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1976-1983

    Cote

    4842W 1-4842W12

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  26. Résultat n°26

    Fonctionnement.

    Date

    1967-1982

    Cote

    3914W 1-3914W2

    • Contexte : Fonctionnement.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE ET DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE

  27. Résultat n°27
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6505W3

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2002.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  28. Résultat n°28
    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    1 media

    Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Date

    1987

    Cote

    4527W45

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    Alimentation en eau potable.

    1 media

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1966-1974

    Cote

    2570W 1-2570W28

    • Contexte : Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  31. Résultat n°31
    Aménagement du territoire.

    1 media

    Aménagement du territoire.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1707W 1-1707W41

    • Contexte : Aménagement du territoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  32. Résultat n°32
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6505W8

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2007.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  33. Résultat n°33
    Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

    1 media

    Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

    Date

    1965-1983

    Cote

    2564W 1-2564W125

    • Contexte : Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  34. Résultat n°34
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6505W9

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  35. Résultat n°35
    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    1 media

    Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».

    Date

    1985

    Cote

    4527W67

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6505W6

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  37. Résultat n°37
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6505W7

    • Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • 2006.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  38. Résultat n°38
    Cinéma agricole

    1 media

    Cinéma agricole

    Date

    1926-1939, s.d., 1926-1939

    Cote

    7M981

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
    • Encouragement et progrès de l'agriculture.
    • Cinéma agricole

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39

    Agriculture. Agence de bassin.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1360W 1-1360W13

    • Contexte : Agriculture. Agence de bassin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement

  40. Résultat n°40
    Équipement rural.

    1 media

    Équipement rural.

    Date

    1967-1983

    Cote

    2569W 1-2569W56

    • Contexte : Équipement rural.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)/Service de l'équipement rural