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  1. Résultat n°1
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.

    Date

    2018

    Cote

    6923WM 1-6923WM22

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  2. Résultat n°2
    Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.

    Date

    2014

    Cote

    6062WM 1-6062WM16

    • Contexte : Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  3. Résultat n°3
    Décisions du Président : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires.

    1 media

    Décisions du Président : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires.

    Date

    2008-2013

    Cote

    5807WM 1-5807WM6

    • Contexte : Décisions du Président : certificats d'affichage des...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  4. Résultat n°4
    Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission permanente.

    1 media

    Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission permanente.

    Date

    2016

    Cote

    6505WM 1-6505WM24

    • Contexte : Conseil métropolitain. Décisions du Président. Commission...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  5. Résultat n°5
    Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    1 media

    Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    Date

    2014-2020

    Cote

    7184WM 1-7184WM44

    • Contexte : Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  6. Résultat n°6
    Aide sociale à l'enfance.

    1 media

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1934-1994

    Cote

    4285W 1

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Enfance Famille et PMI/Protection de l'enfance/Suivi juridique et des moyens généraux

  7. Résultat n°7
    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    1 media

    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    Date

    2009

    Cote

    3905WM 1-3905WM9

    • Contexte : Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  8. Résultat n°8
    Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du Bureau. Décisions du Président.

    1 media

    Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du Bureau. Décisions du Président.

    Date

    2011

    Cote

    4339WM 1-4339WM18

    • Contexte : Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  9. Résultat n°9
    Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions du Président.

    Date

    2012

    Cote

    4685WM 1-4685WM17

    • Contexte : Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  10. Résultat n°10
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    Date

    2020

    Cote

    7200WM 1-7200WM26

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  11. Résultat n°11
    Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau, composition et réunions. Décisions du Président. Commissions thématiques permanentes. Groupes politiques.

    1 media

    Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau, composition et réunions. Décisions du Président. Commissions thématiques permanentes. Groupes politiques.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5796WM 1-5796WM26

    • Contexte : Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  12. Résultat n°12
    Bureau : registres des décisions.

    1 media

    Bureau : registres des décisions.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3360WM 1-3360WM9

    • Contexte : Bureau : registres des décisions.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  13. Résultat n°13
    Actes communautaires et métropolitains, affichage légal.

    1 media

    Actes communautaires et métropolitains, affichage légal.

    Date

    2012-2021

    Cote

    7405WM 1-7405WM120

    • Contexte : Actes communautaires et métropolitains, affichage légal.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées et Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  14. Résultat n°14
    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du président.

    1 media

    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du président.

    Date

    2010

    Cote

    4287WM 1-4287WM11

    • Contexte : Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  15. Résultat n°15
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décision du Président : arrêtés.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décision du Président : arrêtés.

    Date

    2017

    Cote

    6677WM 1-6677WM22

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  16. Résultat n°16
    Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000.

    1 media

    Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2356WM 1-2356WM29

    • Contexte : Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  17. Résultat n°17
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    Date

    2019

    Cote

    7074WM 1-7074WM31

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  18. Résultat n°18
    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du Président.

    Date

    2021

    Cote

    7367WM 1-7367WM22

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  19. Résultat n°19
    Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    1 media

    Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3550WM 1-3550WM50

    • Contexte : Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  20. Résultat n°20
    Conseil métropolitain : délibérations. Décisions du Président. Commission permanente : décisions.

    1 media

    Conseil métropolitain : délibérations. Décisions du Président. Commission permanente : décisions.

    Date

    2015

    Cote

    6318WM 1-6318WM24

    • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Décisions du...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus