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  1. Résultat n°1
    Janvier 2009 - décembre 2011.

    1 media

    Janvier 2009 - décembre 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5097W/27

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Janvier 2009 - décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  2. Résultat n°2
    1er-15 février.

    1 media

    1er-15 février.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/19

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-15 février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  3. Résultat n°3
    4 septembre-14 octobre.

    1 media

    4 septembre-14 octobre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/8

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 4 septembre-14 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  4. Résultat n°4
    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    1 media

    27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5097W/8

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 septembre 2012 - 31 février 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  5. Résultat n°5
    29 septembre - 17 décembre 2009.

    1 media

    29 septembre - 17 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/19

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 29 septembre - 17 décembre 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  6. Résultat n°6
    27 juin - 28 novembre 2013.

    1 media

    27 juin - 28 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/10

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 juin - 28 novembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  7. Résultat n°7
    22 décembre 2011 - 8 mars 2012.

    1 media

    22 décembre 2011 - 8 mars 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    5097W/6

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 22 décembre 2011 - 8 mars 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  8. Résultat n°8
    7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.

    1 media

    7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5097W/30

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  9. Résultat n°9
    Personnel territorial.

    1 media

    Personnel territorial.

    Date

    1979-1981

    Cote

    1825W 1-1825W16

    • Contexte : Personnel territorial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  10. Résultat n°10
    11 février - 10 juin 2010.

    1 media

    11 février - 10 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5097W/3

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 11 février - 10 juin 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  11. Résultat n°11
    12-31 janvier.

    1 media

    12-31 janvier.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/18

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 12-31 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  12. Résultat n°12
    Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives.

    1 media

    Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives.

    Date

    1990-2007

    Cote

    228J 1-228J38

    • Contexte : Fédération nationale des enseignants territoriaux des...

    Producteur :

    FEDERATION NATIONALE DES ENSEIGNANTS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (FNETAPS)

  13. Résultat n°13
    26 septembre - 19 décembre 2013.

    1 media

    26 septembre - 19 décembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/24

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 26 septembre - 19 décembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  14. Résultat n°14
    4 janvier-27 mars.

    1 media

    4 janvier-27 mars.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/11

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 4 janvier-27 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  15. Résultat n°15
    14 mai - 15 décembre 2009.

    1 media

    14 mai - 15 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/2

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 14 mai - 15 décembre 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  16. Résultat n°16

    Personnel territorial.

    Date

    1919-1985

    Cote

    1834W 17-1834W75

    • Contexte : Personnel territorial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  17. Résultat n°17
    28 mars-24 mai.

    1 media

    28 mars-24 mai.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/12

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 28 mars-24 mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  18. Résultat n°18
    21 mai-8 juin.

    1 media

    21 mai-8 juin.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/25

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 21 mai-8 juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  19. Résultat n°19
    19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    1 media

    19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5097W/33

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 19 septembre 2013 - 10 juin 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  20. Résultat n°20
    24 janvier - 6 juin 2013.

    1 media

    24 janvier - 6 juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/23

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 24 janvier - 6 juin 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  21. Résultat n°21
    5 juillet - 28 novembre 2012.

    1 media

    5 juillet - 28 novembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5097W/22

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 5 juillet - 28 novembre 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  22. Résultat n°22
    11-23 octobre.

    1 media

    11-23 octobre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/32

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 11-23 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  23. Résultat n°23
    28 mars - 30 mai 2013.

    1 media

    28 mars - 30 mai 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/9

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 28 mars - 30 mai 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  24. Résultat n°24
    27 novembre-29 décembre.

    1 media

    27 novembre-29 décembre.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/16

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 27 novembre-29 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  25. Résultat n°25
    18 mars-27 avril.

    1 media

    18 mars-27 avril.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/3

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 18 mars-27 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  26. Résultat n°26
    19 mars-13 avril.

    1 media

    19 mars-13 avril.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/22

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 19 mars-13 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  27. Résultat n°27
    7 novembre-31 décembre.

    1 media

    7 novembre-31 décembre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/10

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 7 novembre-31 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  28. Résultat n°28
    26 mai-26 juillet.

    1 media

    26 mai-26 juillet.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/13

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 26 mai-26 juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  29. Résultat n°29
    12 juillet-11 août.

    1 media

    12 juillet-11 août.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/6

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 12 juillet-11 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  30. Résultat n°30
    21 juillet-9 août.

    1 media

    21 juillet-9 août.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/28

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 21 juillet-9 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  31. Résultat n°31
    25 septembre - 2 décembre 2014.

    1 media

    25 septembre - 2 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/26

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 25 septembre - 2 décembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  32. Résultat n°32
    Janvier - novembre 2014.

    1 media

    Janvier - novembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/16

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Janvier - novembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  33. Résultat n°33
    1er mai-11 juin.

    1 media

    1er mai-11 juin.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/4

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 1er mai-11 juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  34. Résultat n°34
    10-31 août.

    1 media

    10-31 août.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/29

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 10-31 août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  35. Résultat n°35
    1er-19 juillet.

    1 media

    1er-19 juillet.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/27

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-19 juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  36. Résultat n°36
    6 janvier - 10 mars 2009.

    1 media

    6 janvier - 10 mars 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/1

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 6 janvier - 10 mars 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  37. Résultat n°37
    15-30 novembre.

    1 media

    15-30 novembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/34

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 15-30 novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  38. Résultat n°38

    Administration générale de la région.

    Date

    1975-1985

    Cote

    1811W 1-1811W21

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  39. Résultat n°39
    Mars 2012 - décembre 2014.

    1 media

    Mars 2012 - décembre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5097W/28

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Mars 2012 - décembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  40. Résultat n°40
    15-30 avril.

    1 media

    15-30 avril.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/23

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 15-30 avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  41. Résultat n°41
    15 janvier - 26 mars 2009.

    1 media

    15 janvier - 26 mars 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/17

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 15 janvier - 26 mars 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  42. Résultat n°42
    10-30 juin.

    1 media

    10-30 juin.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/26

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 10-30 juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  43. Résultat n°43
    Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès verbaux (janvier 2009 - octobre 2010).

    1 media

    Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès verbaux (janvier 2009 - octobre 2010).

    Date

    2009-2014

    Cote

    5097W/13

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • Dossiers de séances (octobre-novembre 2014). Procès...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  44. Résultat n°44
    1er-11 janvier.

    1 media

    1er-11 janvier.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/17

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-11 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  45. Résultat n°45
    26 avril - 24 juillet 2012.

    1 media

    26 avril - 24 juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5097W/7

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 26 avril - 24 juillet 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  46. Résultat n°46
    12 mai - 16 juin 2009.

    1 media

    12 mai - 16 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/18

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 12 mai - 16 juin 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  47. Résultat n°47
    22 janvier - 22 octobre 2009.

    1 media

    22 janvier - 22 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5097W/29

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 22 janvier - 22 octobre 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  48. Résultat n°48
    1er février-17 mars.

    1 media

    1er février-17 mars.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/2

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 1er février-17 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  49. Résultat n°49
    Décembre 2010 - décembre 2011.

    1 media

    Décembre 2010 - décembre 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5097W/14

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Décembre 2010 - décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  50. Résultat n°50

    Personnel communal.

    Date

    1941-1978

    Cote

    883W 307-883W490

    • Contexte : Personnel communal.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau

  51. Résultat n°51
    23 mai - 22 juillet 2014.

    1 media

    23 mai - 22 juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/12

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 23 mai - 22 juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  52. Résultat n°52
    15-30 décembre.

    1 media

    15-30 décembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/36

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 15-30 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  53. Résultat n°53
    17 février-4 mars.

    1 media

    17 février-4 mars.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/20

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 17 février-4 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  54. Résultat n°54
    Droits aux congés syndicaux.

    1 media

    Droits aux congés syndicaux.

    Date

    2009-2014

    Cote

    5097W/35

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Droits aux congés syndicaux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  55. Résultat n°55
    15 octobre-5 novembre.

    1 media

    15 octobre-5 novembre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/9

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 15 octobre-5 novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  56. Résultat n°56
    4-29 janvier.

    1 media

    4-29 janvier.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/1

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 4-29 janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  57. Résultat n°57
    24 mai - 18 octobre 2011.

    1 media

    24 mai - 18 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    5097W/5

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 24 mai - 18 octobre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  58. Résultat n°58
    Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux (mars 2012 - décembre 2014).

    1 media

    Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux (mars 2012 - décembre 2014).

    Date

    2011-2014

    Cote

    5097W/34

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • Dossiers de séance (septembre - décembre 2014). Procès-verbaux...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  59. Résultat n°59
    30 janvier - 23 juillet 2014.

    1 media

    30 janvier - 23 juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/25

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 30 janvier - 23 juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  60. Résultat n°60
    10 janvier - 20 juin 2013.

    1 media

    10 janvier - 20 juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5097W/32

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 10 janvier - 20 juin 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  61. Résultat n°61
    5-18 mars.

    1 media

    5-18 mars.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/21

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 5-18 mars.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  62. Résultat n°62
    27 janvier 2011 - 10 mai 2012.

    1 media

    27 janvier 2011 - 10 mai 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    5097W/21

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 27 janvier 2011 - 10 mai 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  63. Résultat n°63
    1er-19 mai.

    1 media

    1er-19 mai.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/24

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-19 mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  64. Résultat n°64
    24 octobre-12 novembre.

    1 media

    24 octobre-12 novembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/33

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 24 octobre-12 novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  65. Résultat n°65
    1er-14 décembre.

    1 media

    1er-14 décembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/35

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 1er-14 décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  66. Résultat n°66
    12 juin-11 juillet.

    1 media

    12 juin-11 juillet.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/5

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 12 juin-11 juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  67. Résultat n°67
    10 juin - 9 décembre 2010.

    1 media

    10 juin - 9 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5097W/20

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité technique paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 10 juin - 9 décembre 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  68. Résultat n°68
    5 août-9 octobre.

    1 media

    5 août-9 octobre.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/14

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 5 août-9 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  69. Résultat n°69
    23 janvier - 17 avril 2014.

    1 media

    23 janvier - 17 avril 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5097W/11

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 23 janvier - 17 avril 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  70. Résultat n°70
    6-20 septembre.

    1 media

    6-20 septembre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/30

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 6-20 septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  71. Résultat n°71
    Mars 2012 - novembre 2013.

    1 media

    Mars 2012 - novembre 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5097W/15

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Procès-verbaux.
    • Mars 2012 - novembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  72. Résultat n°72
    24 septembre-9 octobre.

    1 media

    24 septembre-9 octobre.

    Date

    [1969-2006]

    Cote

    5770W/31

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1943.
    • 24 septembre-9 octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  73. Résultat n°73
    7 octobre 2010 - 17 février 2011.

    1 media

    7 octobre 2010 - 17 février 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5097W/4

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Commission administrative paritaire.
    • Dossiers de séance.
    • 7 octobre 2010 - 17 février 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  74. Résultat n°74
    22 mai - 15 novembre 2012.

    1 media

    22 mai - 15 novembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5097W/31

    • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

    • Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail...
    • 22 mai - 15 novembre 2012.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines

  75. Résultat n°75
    10 octobre-15 novembre.

    1 media

    10 octobre-15 novembre.

    Date

    [1959-1996]

    Cote

    5770W/15

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1933.
    • 10 octobre-15 novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical

  76. Résultat n°76
    12 août-3 septembre.

    1 media

    12 août-3 septembre.

    Date

    [1952-1988]

    Cote

    5770W/7

    • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • 1923.
    • 12 août-3 septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales / Comité médical