Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
TH 137
Date- Lieu
BOURG
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH
  • Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
Résultat n°2
Magistrats et avoués : dossiers.

1 media

Cote
5070W/7
Date
1914-1959
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Magistrats et avoués : dossiers.
Résultat n°3
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4584W 1-4584W20
Date
1992-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°4
Personnel des justices de paix.

1 media

Cote
5070W/1
Date
1870-1959
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Personnel des justices de paix.
Résultat n°5
2001-2011.

1 media

Cote
5362W/2
Date
2001-2011
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
  • Affaires diverses.
  • 2001-2011.
Résultat n°6
Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.

1 media

Cote
5070W/2
Date
1892-1945
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs,...
Résultat n°7
Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

1 media

Cote
5070W/4
Date
1895-1959
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Tribunaux du ressort, personnel, organisation.
Résultat n°8
2010-2011.

1 media

Cote
5362W/5
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2010-2011.
Résultat n°9
Notaires et huissiers de justice : dossiers.

1 media

Cote
5070W/5
Date
1908-1960
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Notaires et huissiers de justice : dossiers.
Résultat n°10
Notaire : dossiers.

1 media

Cote
5070W/6
Date
1919-1961
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Notaire : dossiers.
Résultat n°11
Aide aux victimes.

1 media

Cote
5362W/3
Date
2008-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
  • Aide aux victimes.
Résultat n°12
Personnel des justices de paix.

1 media

Cote
5070W/3
Date
1861-1959
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
  • Personnel des justices de paix.
Résultat n°13
2009-2012.

1 media

Cote
5362W/4
Date
2009-2012
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2009-2012.
Résultat n°14
Organisation judiciaire.

1 media

Cote
4613W 1-4613W31
Date
1909-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°15
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Cote
U 1-U1432
Date
1791-1955
Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°16
Cote
TH 333
Date- Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH
  • Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre...
Résultat n°17
Magistrat non identifié.

2 lots 2 medias

Cote
7Fi76
Date
s.d.
Lieu - Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...
  • Magistrat non identifié.
Résultat n°18
2004-2006.

1 media

Cote
5362W/1
Date
2004-2006
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
  • Affaires diverses.
  • 2004-2006.