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  1. Résultat n°1

    Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle

    Auteur

    DALOZ ( Françoise)

    Cote

    TH 137

    • Contexte : Bibliothèque - TH
    • Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
  2. Résultat n°2
    Magistrats et avoués : dossiers.

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    Magistrats et avoués : dossiers.

    Date

    1914-1959

    Cote

    5070W/7

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Magistrats et avoués : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  3. Résultat n°3
    Dossiers suivis par le Parquet général.

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    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4584W 1-4584W20

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  4. Résultat n°4
    Personnel des justices de paix.

    1 media

    Personnel des justices de paix.

    Date

    1870-1959

    Cote

    5070W/1

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Personnel des justices de paix.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  5. Résultat n°5
    2001-2011.

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    2001-2011.

    Date

    2001-2011

    Cote

    5362W/2

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
    • Affaires diverses.
    • 2001-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  6. Résultat n°6
    Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.

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    Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.

    Date

    1892-1945

    Cote

    5070W/2

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs,...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  7. Résultat n°7
    Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    1 media

    Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    Date

    1895-1959

    Cote

    5070W/4

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Tribunaux du ressort, personnel, organisation.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  8. Résultat n°8
    2010-2011.

    1 media

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5362W/5

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  9. Résultat n°9
    Notaires et huissiers de justice : dossiers.

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    Notaires et huissiers de justice : dossiers.

    Date

    1908-1960

    Cote

    5070W/5

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Notaires et huissiers de justice : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  10. Résultat n°10
    Notaire : dossiers.

    1 media

    Notaire : dossiers.

    Date

    1919-1961

    Cote

    5070W/6

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Notaire : dossiers.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  11. Résultat n°11
    Aide aux victimes.

    1 media

    Aide aux victimes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    5362W/3

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
    • Aide aux victimes.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  12. Résultat n°12
    Personnel des justices de paix.

    1 media

    Personnel des justices de paix.

    Date

    1861-1959

    Cote

    5070W/3

    • Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
    • Personnel des justices de paix.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  13. Résultat n°13
    2009-2012.

    1 media

    2009-2012.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5362W/4

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2009-2012.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  14. Résultat n°14
    Organisation judiciaire.

    1 media

    Organisation judiciaire.

    Date

    1909-1999

    Cote

    4613W 1-4613W31

    • Contexte : Organisation judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  15. Résultat n°15
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  16. Résultat n°16

    Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre 1740 et 1790

    Cote

    TH 333

    • Contexte : Bibliothèque - TH
    • Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre...
  17. Résultat n°17
    Magistrat non identifié.

    2 lots 2 medias

    Magistrat non identifié.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi76

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...
    • Magistrat non identifié.
  18. Résultat n°18
    2004-2006.

    1 media

    2004-2006.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5362W/1

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...
    • Affaires diverses.
    • 2004-2006.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général