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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle

    Auteur

    DALOZ ( Françoise)

    Cote

    TH 137

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
  2. Résultat n°2
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4584W 1-4584W20

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  3. Résultat n°3
    2001-2011.

    1 media

    2001-2011.

    Date

    2001-2011

    Cote

    5362W/2

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Affaires diverses.
    • 2001-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  4. Résultat n°4
    2010-2011.

    1 media

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    5362W/5

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  5. Résultat n°5
    Aide aux victimes.

    1 media

    Aide aux victimes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    5362W/3

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Aide aux victimes.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  6. Résultat n°6
    2009-2012.

    1 media

    2009-2012.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5362W/4

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Statistiques de l'activité pénale.
    • 2009-2012.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  7. Résultat n°7
    Organisation judiciaire.

    1 media

    Organisation judiciaire.

    Date

    1909-1999

    Cote

    4613W 1-4613W31

    • Contexte : Organisation judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  8. Résultat n°8
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  9. Résultat n°9

    Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre 1740 et 1790

    Cote

    TH 333

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les pratiques répressives des magistrats lyonnais entre...
  10. Résultat n°10
    Magistrat non identifié.

    2 lots 2 medias

    Magistrat non identifié.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi76

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Magistrat non identifié.
  11. Résultat n°11
    2004-2006.

    1 media

    2004-2006.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5362W/1

    • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

    • Affaires diverses.
    • 2004-2006.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général