Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 40 medias	Sanslaville.	Cote 35L46/2	Date 1792-1799	Lieu Thizy	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Thizy. Sanslaville.
Résultat n°2	1 media	An II.	Cote 38L35	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Procédure criminelle. An II.
Résultat n°3	1 media	An IX.	Cote 36L132	Date 1800-1801	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Registres d'insinuation des donations entre vifs. An IX.
Résultat n°4	1 media	An V.	Cote 39L40	Date 1796-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Procédure. Procédures diverses. Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville. An V.
Résultat n°5	1 media	Présentations.	Cote 36L33	Date 1er janvier 1791-31 mars 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure civile. Présentations.
Résultat n°6	1 media	2e partie.	Cote 36L84/2	Date 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Causes d'appel. Procédure criminelle. Affaire de l'abbé Bonjour. 2e partie.
Résultat n°7	1 media	n° 401-490 (an IV).	Cote 39L63	Date 1795-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Jugements. Jugements. n° 401-490 (an IV).
Résultat n°8	1 media	1791.	Cote 37L66	Date 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Juridiction gracieuse. Nominations et prestations du serment d'experts ; procès-verbaux... 1791.
Résultat n°9	1 media	Tribunal de simple police de Vaugneray.	Cote 37L51	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Causes d'appel. Procédure criminelle. Tribunal de simple police de Vaugneray.
Résultat n°10	3 lots 3 medias	Angelot.	Cote 35L35/9	Date 1792-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Charly. Angelot.
Résultat n°11	1 media	Tribunal de district de Lyon-Ville.	Cote 37L43	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Causes d'appel. Procédure criminelle. Tribunal de district de Lyon-Ville.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	Eymard.	Cote 35L40/4	Date 1792-1799	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Lyon. Eymard.
Résultat n°13	3 lots 10 medias	Chatelard.	Cote 35L43/17	Date 1792-1799	Lieu Riverie	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Riverie. Chatelard.
Résultat n°14	1 media	Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.	Cote 37L50	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Causes d'appel. Procédure criminelle. Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.
Résultat n°15	1 media	18 thermidor an II-14 messidor an III.	Cote 39L7	Date 5 août 1794-2 juillet 1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Greffe. Délibérations du tribunal. 18 thermidor an II-14 messidor an III.
Résultat n°16	1 media	Plumitif de l'audience du petit-criminel.	Cote 36L48	Date 8 juin 1793-26 juin 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure criminelle. Plumitif de l'audience du petit-criminel.
Résultat n°17	1 media	n° 703-776 (an VII).	Cote 39L66	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Jugements. Jugements. n° 703-776 (an VII).
Résultat n°18	1 media	1793-an III.	Cote 37L37	Date 1793-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Procédure criminelle. Minutes de procédure criminelle. Plaintes, informations, enquêtes, interrogatoires,... 1793-an III.
Résultat n°19	1 media	Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).	Cote 35L22	Date 1790-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation des tribunaux. Tribunaux de commerce. Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Pouzols.	Cote 35L36/3	Date 1792-1799	Lieu Condrieu	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Condrieu. Pouzols.
Résultat n°21	1 media	District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an VII).	Cote 35L19	Date 1790-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation des tribunaux. Justices de paix. Élections et démissions des juges et assesseurs. District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an...
Résultat n°22	1 media	1792.	Cote 38L20	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Procédure civile. Minutes de procédure civile. Enquêtes. 1792.
Résultat n°23	1 media	Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).	Cote 35L13	Date 1792-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation des tribunaux. Établissement du tribunal, élections et démissions... Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).
Résultat n°24	1 media	An VIII.	Cote 41L30	Date 1799-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunaux correctionnels. Villefranche. Minutes de procédure. An VIII.
Résultat n°25	1 media	Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.	Cote 38L56	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Causes d'appel. Procédure criminelle. Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.
Résultat n°26	1 media	Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier à Lyon et Jean Gayral ci-devant écuyer seigneur de Serezins.	Cote 37L25	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Procédure civile. Minutes de procédure civile. Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier...
Résultat n°27	1 media	Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an III).	Cote 36L96	Date 1791-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Causes d'appel. Procédure criminelle. Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an...
Résultat n°28	1 media	An VIII.	Cote 40L30	Date 1799-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Procédure. Minutes de procédure, enquêtes. An VIII.
Résultat n°29	1 media	Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux d'appel (1791-vendémiaire an IV).	Cote 38L37	Date 1791-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Causes d'appel. Procédure civile. Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux...
Résultat n°30	2 lots 29 medias	Caillat.	Cote 35L38/9	Date 1792-1799	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Lyon. Caillat.
Résultat n°31	1 media	Affirmations de créances (1791-an III).	Cote 37L72	Date 1791-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Juridiction gracieuse. Affirmations de créances (1791-an III).
Résultat n°32	1 media	An V.	Cote 40L88	Date 1796-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Juridiction gracieuse. État-civil. An V.
Résultat n°33	1 media	Correspondance générale ; délimitation des justices de paix de Lyon et de ses faubourgs (1790-an VII).	Cote 35L18	Date 1790-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation des tribunaux. Justices de paix. Correspondance générale ; délimitation des justices...
Résultat n°34	1 media	3 janvier-17 mai 1791.	Cote 38L91	Date 3 janvier 1791-17 mai 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Insinuation des donations entre vifs. 3 janvier-17 mai 1791.
Résultat n°35	1 media	Organisation de l'appel.	Cote 35L4	Date 1790-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation générale. Organisation de l'appel.
Résultat n°36	3 lots 62 medias	Buisson.	Cote 35L43/9	Date 1792-1799	Lieu Neuville	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Neuville. Buisson.
Résultat n°37	2 lots 48 medias	Perrodon.	Cote 35L41/11	Date 1792-1799	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Lyon. Perrodon.
Résultat n°38	1 media	1792.	Cote 39L35	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Procédure. Procédures diverses. Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville. 1792.
Résultat n°39	1 media	n° 1201-1400.	Cote 36L13	Date 16 décembre 1791-24 janvier 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure civile. Qualités de jugements. n° 1201-1400.
Résultat n°40	1 media	An III.	Cote 39L38	Date 1794-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Procédure. Procédures diverses. Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville. An III.
Résultat n°41	1 media	Enregistrement des interventions dans les ventes judiciaires.	Cote 37L64	Date 12 février 1791-1er mars 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Juridiction gracieuse. Enregistrement des interventions dans les ventes judiciaires.
Résultat n°42	1 media	Tribunal de commerce de Villefranche (an VII-an VIII).	Cote 35L23	Date 1798-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Organisation des tribunaux. Tribunaux de commerce. Tribunal de commerce de Villefranche (an VII-an VIII).
Résultat n°43	1 media	Appel.	Cote 39L67	Date 1795-1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Appel.
Résultat n°44	1 media	13 octobre 1791-23 juin 1792.	Cote 38L16	Date 13 octobre 1791-23 juin 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Procédure civile. Affirmations de voyage des plaideurs venant à Villefranche... 13 octobre 1791-23 juin 1792.
Résultat n°45	1 media	An VIII.	Cote 40L81	Date 1799-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Juridiction gracieuse. Ventes judiciaires de meubles et d'immeubles ; saisies... An VIII.
Résultat n°46	1 media	1e section (15 brumaire-13 fructidor an V).	Cote 40L7	Date 5 novembre 1796-30 août 1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Procédure. Plumitifs des audiences. 1e section (15 brumaire-13 fructidor an V).
Résultat n°47	1 media	District de Lyon Campagne (1791-an VI).	Cote 35L32	Date 1791-1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Nominations ; révocations ; démissions ; résidences... District de Lyon Campagne (1791-an VI).
Résultat n°48	2 lots 51 medias	Ravier.	Cote 35L41/13	Date 1792-1799	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Lyon. Ravier.
Résultat n°49	1 media	2e section jours pairs (8 brumaire-28 fructidor an IV).	Cote 40L4	Date 30 octobre 1795-14 septembre 1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Procédure. Plumitifs des audiences. 2e section jours pairs (8 brumaire-28 fructidor an...
Résultat n°50	1 media	n° 591-702 (an VI).	Cote 39L65	Date 1797-1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Jugements. Jugements. n° 591-702 (an VI).
Résultat n°51	2 lots 12 medias	Brenot.	Cote 35L38/8	Date 1792-1799	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Lyon. Brenot.
Résultat n°52	1 media	An V.	Cote 41L12	Date 1796-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunaux correctionnels. Lyon. Minutes de procédure. An V.
Résultat n°53	1 media	An VII.	Cote 40L85	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Juridiction gracieuse. Successions. An VII.
Résultat n°54	2 lots 2 medias	Sain-Bel.	Cote 35L44/1	Date 1792-1799	Lieu Sain-Bel	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Sain-Bel.
Résultat n°55	1 media	Signification de contraintes par corps (an VII).	Cote 40L97	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Juridiction gracieuse. Signification de contraintes par corps (an VII).
Résultat n°56	1 media	Mai-juin 1793.	Cote 36L7	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure civile. Minutes de jugements. Mai-juin 1793.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Chappuis.	Cote 35L35/13	Date 1792-1799	Lieu Chazay-d'Azergues	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Chazay-d'Azergues. Chappuis.
Résultat n°58	1 media	Tribunal civil de l'Ain (an VII).	Cote 40L42	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Causes d'appel. Minutes des procédures d'appel. Tribunal civil de l'Ain (an VII).
Résultat n°59	3 lots 26 medias	Depinhac.	Cote 35L46/5	Date 1792-1799	Lieu Vaugneray	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Vaugneray. Depinhac.
Résultat n°60	1 media	n° 201-400.	Cote 36L10	Date 11 février 1791-15 mars 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure civile. Qualités de jugements. n° 201-400.
Résultat n°61	1 media	13 décembre 1790-19 septembre 1791.	Cote 38L1	Date 13 décembre 1790-19 septembre 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Procédure civile. Sentences d'audience. 13 décembre 1790-19 septembre 1791.
Résultat n°62	1 media	14 frimaire an IV-9 thermidor an V.	Cote 41L20	Date 5 décembre 1795-27 juillet 1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunaux correctionnels. Villefranche. Jugements. 14 frimaire an IV-9 thermidor an V.
Résultat n°63	1 media	Requêtes présentées par des condamnés aux galères pour bénéficier d'une commutation de leur peine en vertu de la loi du 3 septembre 1793 (an II-an III).	Cote 39L11	Date 1793-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Greffe. Requêtes présentées par des condamnés aux galères pour...
Résultat n°64	1 media	Liste du jury pour l'ensemble du département (1792-an VIII).	Cote 35L7	Date 1792-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Jury. Liste du jury pour l'ensemble du département (1792-an...
Résultat n°65	1 media	Affirmations de créances (1791-an II).	Cote 38L80	Date 1791-1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Juridiction gracieuse. Affirmations de créances (1791-an II).
Résultat n°66	1 media	18 pluviôse an II-3 vendémiaire an III.	Cote 37L9	Date 6 février 1794-24 septembre 1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Procédure civile. Plumitif des audiences civiles. 18 pluviôse an II-3 vendémiaire an III.
Résultat n°67	1 media	1792.	Cote 39L46	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Procédure. Procédures diverses. Affaires instruites par le jury d'accusation du district... 1792.
Résultat n°68	1 media	1792.	Cote 38L75	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Juridiction gracieuse. Nominations et prestations de serment d'experts ; rapports... 1792.
Résultat n°69	1 media	Affaire Louis Aigrain et Guillaume Senac.	Cote 36L91	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Causes d'appel. Procédure criminelle. Affaire Louis Aigrain et Guillaume Senac.
Résultat n°70	1 media	n° 11-20.	Cote 39L20	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Procédure. Procédures. n° 11-20.
Résultat n°71	2 lots 2 medias	Cours.	Cote 35L36/6	Date 1792-1799	Lieu Cours	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Cours.
Résultat n°72	1 media	Tribunal de district de Mâcon (1792-an III).	Cote 37L42	Date 1792-1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Causes d'appel. Procédure civile. Minutes de procédure d'appel. Tribunal de district de Mâcon (1792-an III).
Résultat n°73	2 lots 2 medias	Soucieu.	Cote 35L45/10	Date 1792-1799	Lieu Soucieu	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Soucieu.
Résultat n°74	1 media	Demandes en cassation de jugements rendus par le tribunal criminel du Rhône.	Cote 39L69	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Cassation. Demandes en cassation de jugements rendus par le tribunal...
Résultat n°75	1 media	10 janvier-31 décembre 1792.	Cote 36L24	Date 10 janvier 1792-31 décembre 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Procédure civile. Audiences des jugements rendus en dernier ressort. 10 janvier-31 décembre 1792.
Résultat n°76	1 media	18 juillet 1792-7 juin 1793.	Cote 36L1	Date 18 juillet 1792-7 juin 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Ville. Lois. 18 juillet 1792-7 juin 1793.
Résultat n°77	1 media	24 fructidor an VI-8 germinal an VII.	Cote 40L40	Date 10 septembre 1798-28 mars 1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal civil du Rhône. Causes d'appel. Déclarations d'exclusion des tribunaux d'appel. 24 fructidor an VI-8 germinal an VII.
Résultat n°78	1 media	8 janvier 1793-25 frimaire an II.	Cote 38L94	Date 8 janvier 1793-15 décembre 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Villefranche. Insinuation des donations entre vifs. 8 janvier 1793-25 frimaire an II.
Résultat n°79	1 media	1793-an IV.	Cote 37L22	Date 1793-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal de district de Lyon-Campagne. Procédure civile. Minutes de procédure civile. Enquêtes. 1793-an IV.
Résultat n°80	1 media	Répertoire alphabétique des jugements rendus (1792-an IV).	Cote 39L56	Date 1792-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Tribunal criminel du Rhône. Jugements. Répertoire alphabétique des jugements rendus (1792-an...

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Sanslaville.

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An II.

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An IX.

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An V.

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Présentations.

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2e partie.

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n° 401-490 (an IV).

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1791.

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Tribunal de simple police de Vaugneray.

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Angelot.

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Tribunal de district de Lyon-Ville.

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Eymard.

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Chatelard.

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Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.

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18 thermidor an II-14 messidor an III.

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Plumitif de l'audience du petit-criminel.

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n° 703-776 (an VII).

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1793-an III.

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Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).

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Pouzols.

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District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an VII).

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1792.

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Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).

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An VIII.

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Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.

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Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier à Lyon et Jean Gayral ci-devant écuyer seigneur de Serezins.

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Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an III).

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An VIII.

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Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux d'appel (1791-vendémiaire an IV).

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Caillat.

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Affirmations de créances (1791-an III).

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An V.

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Correspondance générale ; délimitation des justices de paix de Lyon et de ses faubourgs (1790-an VII).

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3 janvier-17 mai 1791.

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Organisation de l'appel.

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Buisson.

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Perrodon.

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1792.

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n° 1201-1400.

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An III.