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  1. Résultat n°1

    Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033, PC202860040, PC202860056, PC275860075, PC275860079, PC275860080, PC275860081 et PC275860130.

    Date

    1986

    Cote

    4565W64

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Rhône Saône Habitat.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/74

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • Rhône Saône Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Date

    2007-2016

    Cote

    7255WM/73

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  6. Résultat n°6
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareize, Décines-Charpieu, Denice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  11. Résultat n°11
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Place de la Libération.

    Date

    2008-2015

    Cote

    7255WM/75

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • Place de la Libération.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  13. Résultat n°13

    OPAC de Villeurbanne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    7255WM/76

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC de Villeurbanne.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  14. Résultat n°14

    3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2012

    Cote

    7255WM/69

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  15. Résultat n°15
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2009

    Cote

    6176W100

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises en activité.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  19. Résultat n°19

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    1 media

    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3522W58

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    1 media

    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W38

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu, aménagement du "carrefour de la bascule".

    Date

    1994-1995

    Cote

    4527W228

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Date

    2008-2014

    Cote

    7255WM/78

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Rhône.
    • ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  25. Résultat n°25
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    280 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/71

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 280 avenue Jean Jaurès.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  28. Résultat n°28

    Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Date

    1970-1980

    Cote

    4527W163

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°112 (CD112).
    • Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Collège Maryse Bastié.

    1 media

    Collège Maryse Bastié.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W45

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Décines-Charpieu.
    • Collège Maryse Bastié.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030, PC286860057, PC286860106, PC286860103, PC286860116, PC286860119, PC286860120, PC286860122, PC286860129, PC290860050 et PC290860095.

    Date

    1986

    Cote

    4565W3

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    1 media

    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Date

    1954-1965

    Cote

    3522W52

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013, PC063880022, PC063890036, PC275880148, PC116890025, PC040890006 et PC168890006.

    Date

    1981-1989

    Cote

    4564W89

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC53510, PC65586, PC1778800016, PC1778800013,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003, PC202910007, PC275910086, PC286910053, PC286910090 et PC286910101.

    Date

    1991

    Cote

    4565W42

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    OPAC du Grand Lyon.

    Date

    2005-2011

    Cote

    7255WM/68

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Grand Lyon.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  37. Résultat n°37

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  38. Résultat n°38
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  39. Résultat n°39
    Permis n°261-279.

    1 media

    Permis n°261-279.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W32

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°261-279.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement