Plan parcellaire de Meyzieu.
Date
Fin XIXe s.-début XXe s.
Cote
1J1704
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Plan parcellaire de Meyzieu.
Fin XIXe s.-début XXe s.
1J1704
2008-2010
5794W13
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1989-2007
6025W14
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1992-2004
6155W35
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
2003-2004
4566W19
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1993-2004
4566W20
Direction départementale de l'équipement
1987-2004
4566W12
Direction départementale de l'équipement
2001-2004
4566W17
Direction départementale de l'équipement
2002-2003
4566W11
Direction départementale de l'équipement
1988-2003
4566W9
Direction départementale de l'équipement
1989-2003
4566W18
Direction départementale de l'équipement
2002-2003
4566W8
Direction départementale de l'équipement
1988-2003
4566W10
Direction départementale de l'équipement
1986-2003
4566W23
Direction départementale de l'équipement
2001-2002
4566W7
Direction départementale de l'équipement
1992-2002
4566W6
Direction départementale de l'équipement
1999-2001
4527W201
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1999
5962W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1999
5962W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1995-1996
6176W102
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