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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des adoptions.

2 lots 62 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1730
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°2
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2751W 1-2751W132
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°4
Registre des adoptions.

2 lots 30 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1731
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°5
Aide sociale à l'enfance.

1 media

Aide sociale à l'enfance.
Cote
3251W 1-3251W65
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4582W 1-4582W25
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°7
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4585W 1-4585W18
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°8
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4590W 1-4590W22
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°9
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°10
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4595W 1-4595W35
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°11
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4746W 1-4746W21
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°12
2004-2010.

1 media

2004-2010.
Cote
5064W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2004-2010.
Résultat n°13
2004-2016.

1 media

2004-2016.
Cote
6169W/1
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2004-2016.
Résultat n°14
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4836W 1-4836W8
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°15
Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

1 media

Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Cote
6169W/3
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Résultat n°16
2007-2012.

1 media

2007-2012.
Cote
5064W/1
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2012.
Résultat n°17
2007-2011.

1 media

2007-2011.
Cote
5064W/3
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2011.
Résultat n°18
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Cote
5826W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°19
11 et 18 avril 2013.

1 media

11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°20
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.