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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Registre des adoptions.

    2 lots 62 medias

    Registre des adoptions.

    Date

    1950-1965

    Cote

    1J1730

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • La Famille adoptive chrétienne.
    • Registre des adoptions.
  2. Résultat n°2
    Jugements civils.

    1 media

    Jugements civils.

    Date

    1951-1958

    Cote

    2751W 1-2751W132

    • Contexte : Jugements civils.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON

  3. Résultat n°3
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1960-2004

    Cote

    4606W 1-4606W57

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  4. Résultat n°4
    Registre des adoptions.

    2 lots 30 medias

    Registre des adoptions.

    Date

    1965-1977

    Cote

    1J1731

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • La Famille adoptive chrétienne.
    • Registre des adoptions.
  5. Résultat n°5
    Aide sociale à l'enfance.

    1 media

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1977-2000

    Cote

    3251W 1-3251W65

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Enfance Famille et PMI/Direction de l'accueil, de l'enfant et de sa famille

  6. Résultat n°6
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4582W 1-4582W25

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  7. Résultat n°7
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1993-1993

    Cote

    4585W 1-4585W18

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  8. Résultat n°8
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4590W 1-4590W22

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  9. Résultat n°9
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1996-1996

    Cote

    4591W 1-4591W26

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  10. Résultat n°10
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1998-1998

    Cote

    4595W 1-4595W35

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  11. Résultat n°11
    Dossiers civils.

    1 media

    Dossiers civils.

    Date

    2002-2006

    Cote

    4746W 1-4746W21

    • Contexte : Dossiers civils.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  12. Résultat n°12
    2004-2010.

    1 media

    2004-2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5064W/2

    • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

    • 2004-2010.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Direction de l'accueil, de l'enfant et de sa famille

  13. Résultat n°13
    2004-2016.

    1 media

    2004-2016.

    Date

    2004-2016

    Cote

    6169W/1

    • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

    • Commissions enfance : procès-verbaux.
    • 2004-2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Saint-Symphorien-sur-Coise

  14. Résultat n°14
    Dossiers civils.

    1 media

    Dossiers civils.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4836W 1-4836W8

    • Contexte : Dossiers civils.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  15. Résultat n°15
    Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

    1 media

    Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

    Date

    2007-2015

    Cote

    6169W/3

    • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

    • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Saint-Symphorien-sur-Coise

  16. Résultat n°16
    2007-2012.

    1 media

    2007-2012.

    Date

    2007-2012

    Cote

    5064W/1

    • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

    • 2007-2012.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Direction de l'accueil, de l'enfant et de sa famille

  17. Résultat n°17
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011

    Cote

    5064W/3

    • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

    • 2007-2011.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Direction de l'accueil, de l'enfant et de sa famille

  18. Résultat n°18
    1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

    1 media

    1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5826W/3

    • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2013.
    • Février 2013.
    • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  19. Résultat n°19
    11 et 18 avril 2013.

    1 media

    11 et 18 avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5826W/9

    • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2013.
    • Avril 2013.
    • 1ère chambre.
    • 11 et 18 avril 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  20. Résultat n°20
    9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

    1 media

    9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5826W/24

    • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2013.
    • Septembre-octobre 2013.
    • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Greffe civil