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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Gabriel-André Pérouse.

1 media

Gabriel-André Pérouse.
Cote
1J1909
 Date
1933-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Famille Pérouse.
  • Gabriel-André Pérouse.
Résultat n°2
2004-2006.

1 media

2004-2006.
Cote
5362W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2004-2006.
Résultat n°3
2001-2011.

1 media

2001-2011.
Cote
5362W/2
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2001-2011.
Résultat n°4
Aide aux victimes.

1 media

Aide aux victimes.
Cote
5362W/3
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Aide aux victimes.
Résultat n°5
2009-2012.

1 media

2009-2012.
Cote
5362W/4
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2009-2012.
Résultat n°6
2010-2011.

1 media

2010-2011.
Cote
5362W/5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Statistiques de l'activité pénale.
  • 2010-2011.
Résultat n°7
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.
Cote
5430W/1
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°8
Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

1 media

Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.
Cote
5430W/2
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...
Résultat n°9
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.
Cote
5430W/3
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°10
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Cote
5430W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°11
Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

1 media

Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.
Cote
5430W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...
Résultat n°12
Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

1 media

Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.
Cote
5430W/6
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...
Résultat n°13
Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

1 media

Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.
Cote
5430W/7
 Date
2003 - 2013
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...
Résultat n°14
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.
Cote
5430W/8
 Date
2004 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°15
Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

1 media

Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.
Cote
5430W/9
 Date
2003 - 2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...
Résultat n°16
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5430W/10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques.
Résultat n°17
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°18
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°19
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°20
2003-2006.

1 media

2003-2006.
Cote
5648W/4
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2003-2006.