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  1. Résultat n°1

    Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés du président du Conseil départemental.

    Date

    1999-2012

    Cote

    6272W1

    • Contexte : 6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton...

    • Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Aménagement et développement / Voirie

  2. Résultat n°2

    Propriétés départementales.

    Date

    1896-1970

    Cote

    3294W 1

    • Contexte : Propriétés départementales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux/Bureau de l'action foncière

  3. Résultat n°3
    Statistiques des dons et legs.

    1 media

    Statistiques des dons et legs.

    Date

    1856-1904

    Cote

    6M3003

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des dons et legs.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  4. Résultat n°4
    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    2 lots 2 medias

    Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi206

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Projet de rattachement et d'échange de territoires...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  5. Résultat n°5
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  6. Résultat n°6

    Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Date

    1836-1950

    Cote

    92W 106;92W202-92W205

    • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/3e division/1er bureau

  7. Résultat n°7
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  8. Résultat n°8

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    1964-2014

    Cote

    6241W 1-6241W16

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1790-1940

    Cote

    4N 1-4N861

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de la voirie et des infrastructures/Service des bâtiments départementaux

  10. Résultat n°10
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1818-1998

    Cote

    4021W 1-4021W41

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  11. Résultat n°11
    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    1 media

    Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Date

    1959-1960

    Cote

    359W 1-359W10

    • Contexte : Biens diocésains. Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/2e bureau

  12. Résultat n°12

    Propriétés départementales.

    Date

    1922-1993

    Cote

    2995W 1-2995W59

    • Contexte : Propriétés départementales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux/Bureau de l'action foncière

  13. Résultat n°13
    Affaires domaniales.

    1 media

    Affaires domaniales.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2648W 1-2648W3

    • Contexte : Affaires domaniales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  14. Résultat n°14
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  15. Résultat n°15
    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    1 media

    Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Date

    1920-1955

    Cote

    245W 1-245W41

    • Contexte : Forêts, terrains et immeubles départementaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau

  16. Résultat n°16
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  17. Résultat n°17
    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    1 media

    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2336W 1-2336W13

    • Contexte : Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  18. Résultat n°18
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  19. Résultat n°19
    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    1 media

    Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2221W12

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Chapitres n° 1-0 à 134-0.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  20. Résultat n°20
    Répertoire du registre d'ordre.

    1 media

    Répertoire du registre d'ordre.

    Date

    1951-1962

    Cote

    2221W1

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ponts et Chaussées.
    • Répertoire du registre d'ordre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)