CHASSIEU (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Atelier Eurovia.

Date

2004

Cote

6189W36
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Chassieu.
- Atelier Eurovia.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°2

1 media
Marchés 79085 à 79099.

Date

1979

Cote

3679W9
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1979.
- Marchés 79085 à 79099.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

1976-1977

Cote

3610W45
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4
Folios 501-1021.

Date

1914-1953

Cote

3P53/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1021.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5

1 media
Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

1975-1977

Cote

3610W40
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6

1 media
Sections AB à AH.

Date

1990

Cote

6313W/28
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Chassieu.
- Sections AB à AH.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°7
Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

Date

1985

Cote

4564W58
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Permis n°94/0820 à 120/1702.

Date

1953-1967

Cote

3522W54
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°94/0820 à 120/1702.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
SARL Le Vivaldi.

Date

2008

Cote

7255WM/37
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- SARL Le Vivaldi.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°10

1 media
Chasselay, Chassieu.

Date

1982-1998

Cote

6155W16
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Chasselay, Chassieu.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°11

1 media
Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

1960-1967

Cote

3522W62
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°319/0875 à 350/3202.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Feuille 68. II-5-230-34.

Date

1969

Cote

6280W95
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 68. II-5-230-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°13

1 media
Marchés 82053 à 82115.

Date

1982

Cote

3679W24
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82053 à 82115.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

1 media
De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

2013

Cote

5885W/12
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2013.
- De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°15
Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

1993

Cote

4564W56
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°17

152 medias
État de sections.

Date

1813

Cote

3P53/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°18

1 media
Grand Lyon Habitat.

Date

2008-2014

Cote

7255WM/32
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Grand Lyon Habitat.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°19

1 media
Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

Date

2008

Cote

7255WM/35
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Foncière Française du Logement.
- Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°20
Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Date

1987

Cote

4565W7
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Chassieu à Collonges-au-Mont-d'Or.

Date

1958-2023

Cote

6445W12
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Chassieu à Collonges-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°22

1 media
Immobilière Rhône Alpes.

Date

2008

Cote

7255WM/34
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Immobilière Rhône Alpes.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°23

1 media
De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

Date

2014

Cote

5885W/15
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2014.
- De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°24
Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1953

Cote

3P53/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°26

1 media
Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

Date

1975-1976

Cote

3610W32
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27

1 media
Permis n°121/1906 à 150/2929.

Date

1959-1967

Cote

3522W55
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°121/1906 à 150/2929.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

1 media
Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

Date

1975-1976

Cote

3610W26
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29
Folios 663-776.

Date

1828-1914

Cote

3P53/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 663-776.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Feuille 77. II-5-229-33.

Date

1969

Cote

6280W104
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 77. II-5-229-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Feuille 67. II-5-229-34.

Date

1969

Cote

6280W94
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 67. II-5-229-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°32

1 media
Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'Or, Chénelette.

Date

2008-2010

Cote

5794W7
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°33

1 media
Permis n°75/1853 à 80/0256.

Date

1954-1965

Cote

3522W52
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°75/1853 à 80/0256.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

2 lots 7 medias
Chassieu.

Date

1976

Cote

44Fi6
- Contexte : 44Fi - Maurice Malosse, architecte, créateur et exploitant...
- Réalisations.
- Rhône.
- Chassieu.
Producteur :

Malosse, Maurice (architecte, créateur et exploitant de l'entreprise ECTB à Villeurbanne)
Résultat n°35
Permis n°PC081900037, PC081900050, PC091900049, PC149900019, PC14990055, PC271900022, PC259900673, PC259900674 et PC259900675.

Date

1990

Cote

4564W16
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC081900037, PC081900050, PC091900049, PC149900019,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36

1 media
Chassieu, Châtillon-d'Azergues.

Date

1998-2002

Cote

6155W100
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Chassieu, Châtillon-d'Azergues.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Feuille 78. II-5-230-33.

Date

1969

Cote

6280W105
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 78. II-5-230-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°38
Folios 1-382. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P53/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-382. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39

1 media
Marchés 80046 à 80068.

Date

1980

Cote

3679W14
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1980.
- Marchés 80046 à 80068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°40

1 media
Unité d'impression Le Progrès.

Date

2002-2004

Cote

6189W34
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Chassieu.
- Unité d'impression Le Progrès.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°41

1 media
Marchés 85057 à 85084.

Date

1985

Cote

3679W34
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1985.
- Marchés 85057 à 85084.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°42
Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

Date

1988

Cote

4565W10
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43
Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015, PC267890022, PC268890009 et PC271890079.

Date

1989

Cote

4565W14
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44
Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

Date

1986

Cote

4564W59
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1953

Cote

3P53/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°46
Opérations foncières sur le territoire de la métropole de Lyon.

Date

1936-2020

Cote

6421W 1-6421W3
- Contexte : Opérations foncières sur le territoire de la métropole...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°47

1 media
Permis n°34/0188 à 49/3703.

Date

1955-1973

Cote

3522W48
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°34/0188 à 49/3703.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°48

1 media
De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

Date

2011

Cote

5885W/9
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2011.
- De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°49
Chassieu.

Date

2019

Cote

5545W26
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Chassieu.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°50

1 media
Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

Date

1975

Cote

3610W21
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°51

1 media
Rue des Roberdières.

Date

2006

Cote

7255WM/36
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Foncière Française du Logement.
- Rue des Roberdières.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°52

1 media
Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

Date

1975-1977

Cote

3610W27
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°53

1 media
Société Française des Habitations Économiques (SFHE).

Date

2008-2012

Cote

7255WM/33
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Chassieu.
- Société Française des Habitations Économiques (SFHE).
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°54

1 media
De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque lyonnais ».

Date

2012

Cote

5885W/10
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2012.
- De « Académie d'escrime de Bron » à « Club ski laïque...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°55
Folios 383-662.

Date

1828-1914

Cote

3P53/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chassieu.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 383-662.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°56

1 media
Permis n°827/1739 à 852/3983.

Date

1955-1968

Cote

3522W81
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°827/1739 à 852/3983.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°57

1 media
Chassieu, déviation de la voie.

Date

1977-1985

Cote

4527W140
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°29 (CD29).
- Chassieu, déviation de la voie.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°58

1 media
Parc des expositions Eurexpo.

Date

2003-2004

Cote

6189W35
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Chassieu.
- Parc des expositions Eurexpo.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°59

1 media
Sections AI à AO.

Date

1990

Cote

6313W/29
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Chassieu.
- Sections AI à AO.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

Résultats de la recherche

Atelier Eurovia.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 79085 à 79099.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

Cote

Producteur :

Folios 501-1021.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

Date

Cote

Producteur :

Sections AB à AH.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°94/0820 à 120/1702.

Date

Cote

Producteur :

SARL Le Vivaldi.

Date

Cote

Producteur :

Chasselay, Chassieu.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°319/0875 à 350/3202.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 68. II-5-230-34.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 82053 à 82115.

Date

Cote

Producteur :

De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

Cote

Producteur :

C.

Date

Cote

Producteur :

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

Grand Lyon Habitat.

Date

Cote

Producteur :

Rue Hélène Boucher, résidence des Ambassadeurs.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Date

Cote