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  1. Résultat n°1
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  2. Résultat n°2
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W28

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  6. Résultat n°6
    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    1 media

    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5122W/3

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté de communes de la région de Beaujeu, création...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    1 media

    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Date

    1991-2003

    Cote

    5206W/2

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  8. Résultat n°8

    Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1983-1998

    Cote

    6380W27

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  9. Résultat n°9
    Route nationale n° 6.

    1 media

    Route nationale n° 6.

    Date

    1811-1966

    Cote

    2046W 1-2046W37

    • Contexte : Route nationale n° 6.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  10. Résultat n°10
    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    1 media

    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    Date

    2000-2005

    Cote

    5206W/6

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1800-1982

    Cote

    3521W 1-3521W269

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  12. Résultat n°12
    Voirie départementale.

    1 media

    Voirie départementale.

    Date

    1883-1990

    Cote

    4045W 1-4045W42

    • Contexte : Voirie départementale.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  13. Résultat n°13
    Route nationale n° 433.

    1 media

    Route nationale n° 433.

    Date

    1885-1962

    Cote

    2052W 1-2052W9

    • Contexte : Route nationale n° 433.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  14. Résultat n°14
    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    1 media

    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/1

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    1 media

    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/4

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    1 media

    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/2

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  18. Résultat n°18
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  19. Résultat n°19
    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    1 media

    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/9

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20

    Vaugneray et Yzeron.

    Date

    1985-1990

    Cote

    6380W33

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Vaugneray et Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  21. Résultat n°21
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  22. Résultat n°22
    Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    1 media

    Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    Date

    1849-1972

    Cote

    2061W 1-2061W60

    • Contexte : Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  23. Résultat n°23
    Cheminement piéton (Vourles).

    1 media

    Cheminement piéton (Vourles).

    Date

    1999-2003

    Cote

    5206W/5

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Cheminement piéton (Vourles).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  24. Résultat n°24
    Chemins de fer d'intérêt local.

    1 media

    Chemins de fer d'intérêt local.

    Date

    1858-1970

    Cote

    1490W 1-1490W167

    • Contexte : Chemins de fer d'intérêt local.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  25. Résultat n°25

    Mornant.

    Date

    1983-1999

    Cote

    6380W26

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  26. Résultat n°26

    Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.

    Date

    1984-1999

    Cote

    6380W25

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  27. Résultat n°27
    Route nationale n° 7.

    1 media

    Route nationale n° 7.

    Date

    1851-1966

    Cote

    2047W 1-2047W18

    • Contexte : Route nationale n° 7.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  28. Résultat n°28
    Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    1 media

    Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/6

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  29. Résultat n°29
    Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    1 media

    Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5122W/7

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  30. Résultat n°30
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  31. Résultat n°31
    Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne) .

    1 media

    Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne) .

    Date

    1997-1998

    Cote

    5206W/3

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Tramway.
    • Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne)...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  32. Résultat n°32
    ZAC de Gerland.

    1 media

    ZAC de Gerland.

    Date

    2001-2002

    Cote

    5206W/8

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • ZAC de Gerland.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  33. Résultat n°33
    OPAC (Brignais).

    1 media

    OPAC (Brignais).

    Date

    2001

    Cote

    5206W/7

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • OPAC (Brignais).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  34. Résultat n°34
    Croix-Rousse.

    1 media

    Croix-Rousse.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5206W/4

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Tramway.
    • Croix-Rousse.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  35. Résultat n°35
    Autoroute A46.

    1 media

    Autoroute A46.

    Date

    1984

    Cote

    3681W 1-3681W14

    • Contexte : Autoroute A46.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service Grands Projets/Subdivision Etudes et Travaux 2

  36. Résultat n°36

    Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.

    Date

    1985-1990

    Cote

    6380W32

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  37. Résultat n°37
    Aménagement et équipement.

    1 media

    Aménagement et équipement.

    Date

    1955-1984

    Cote

    1733W 1-1733W86

    • Contexte : Aménagement et équipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  38. Résultat n°38

    Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Date

    1983-1997

    Cote

    6380W31

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  39. Résultat n°39

    Saint-Laurent-d'Agny.

    Date

    1983-1999

    Cote

    6380W29

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
    • Saint-Laurent-d'Agny.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  40. Résultat n°40
    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    1 media

    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Date

    2003

    Cote

    5206W/9

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)