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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1980-1982.

1 media

Cote
1129W62
Date
1980-1982
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Employeurs.
  • 1980-1982.
Résultat n°2
K-M.

1 media

Cote
1129W56
Date
1971-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • K-M.
Résultat n°3
1968-février 1979.

1 media

Cote
1129W64
Date
1968-1979
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Salariés.
  • 1968-février 1979.
Résultat n°4
Experts judiciaires.

1 media

Cote
5518W/1
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Experts judiciaires.
Résultat n°5
H.

1 media

Cote
1129W19
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • H.
Résultat n°6
V.

1 media

Cote
1129W37
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • V.
Résultat n°7
A-D, F-G.

1 media

Cote
1129W68
Date
1971-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Dossiers individuels.
  • A-D, F-G.
Résultat n°8
G.

1 media

Cote
1129W18
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • G.
Résultat n°9
Vie des offices.

1 media

Cote
4899W/8
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Offices ministériels du ressort : dossiers.
  • Vie des offices.
Résultat n°10
Fiches Individuelles.

1 media

Cote
1129W59
Date
1953-1975
Lieu - Type de document
NOTICE INDIVIDUELLE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Fiches Individuelles.
Résultat n°11
A.

1 media

Cote
1129W11
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • A.
Résultat n°12
J.

1 media

Cote
1129W21
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • J.
Résultat n°13
Ra à Ric.

1 media

Cote
1129W31
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Ra à Ric.
Résultat n°14
L-T, V.

1 media

Cote
1129W69
Date
1975-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Dossiers individuels.
  • L-T, V.
Résultat n°15
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Cote
5518W/6
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Résultat n°16
C.

1 media

Cote
1129W14
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • C.
Résultat n°17
M à N.

1 media

Cote
1129W6
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • M à N.
Résultat n°18
Pey à Puy.

1 media

Cote
1129W29
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Pey à Puy.
Résultat n°19
U à Z.

1 media

Cote
1129W9
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • U à Z.
Résultat n°20
Huissiers. Avocats.

1 media

Cote
4899W/3
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
  • Huissiers. Avocats.
Résultat n°21
Huissiers de justice.

1 media

Cote
5518W/3
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°22
Février-octobre 1979.

1 media

Cote
1129W61
Date
1979
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Employeurs.
  • Février-octobre 1979.
Résultat n°23
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

1 media

Cote
5518W/8
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Résultat n°24
A-B.

1 media

Cote
1129W53
Date
1971-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • A-B.
Résultat n°25
Mars-mai 1979.

1 media

Cote
1129W65
Date
1979
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Salariés.
  • Mars-mai 1979.
Résultat n°26
H à L.

1 media

Cote
1129W5
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • H à L.
Résultat n°27
Q.

1 media

Cote
1129W30
Date
1972-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Q.
Résultat n°28
Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.

1 media

Cote
4899W/7
Date
1985-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Offices ministériels du ressort : dossiers.
  • Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices :...
Résultat n°29
A à Be.

1 media

Cote
1129W1
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • A à Be.
Résultat n°30
Colportage.

1 media

Cote
998W 1-998W2
Date
1937-1977
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Colportage.

Résultat n°31
U.

1 media

Cote
1129W36
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • U.
Résultat n°32
Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.

1 media

Cote
4899W/11
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
  • Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison,...
Résultat n°33
Mer à Mu.

1 media

Cote
1129W25
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Mer à Mu.
Résultat n°34
H-P.

1 media

Cote
1129W44
Date
1971-1986
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Dossiers individuels.
  • H-P.
Résultat n°35
E à G.

1 media

Cote
1129W4
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • E à G.
Résultat n°36
O à R.

1 media

Cote
1129W7
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • O à R.
Résultat n°37
Infractions de circulation et de vente ambulante.

1 media

Cote
1129W70
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Infractions de circulation et de vente ambulante.
Résultat n°38
1982-1987.

1 media

Cote
1129W63
Date
1982-1987
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Employeurs.
  • 1982-1987.
Résultat n°39
Avocats. Notaires.

1 media

Cote
4899W/5
Date
1988-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
  • Avocats. Notaires.
Résultat n°40
S-W, Z.

1 media

Cote
1129W58
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • S-W, Z.
Résultat n°41
Réglementation.

1 media

Cote
4878W 1-4878W16
Date
1941-1962
Lieu
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Type de document -
  • Contexte : Réglementation.

Résultat n°42
A-B.

1 media

Cote
1129W41
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Dossiers individuels.
  • A-B.
Résultat n°43
Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

1 media

Cote
5518W/2
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....
Résultat n°44
Z.

1 media

Cote
1129W40
Date
1971-1984
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Z.
Résultat n°45
Bi à Bu.

1 media

Cote
1129W13
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Bi à Bu.
Résultat n°46
Vie des offices.

1 media

Cote
4899W/9
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Offices ministériels du ressort : dossiers.
  • Vie des offices.
Résultat n°47
A-D, F, L-M.

1 media

Cote
1129W46
Date
1984-1986
Lieu - Type de document
TITRE DE CIRCULATION
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Livrets de circulation.
  • A-D, F, L-M.
Résultat n°48
O.

1 media

Cote
1129W27
Date
1973-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • O.
Résultat n°49
Experts judiciaires.

1 media

Cote
4899W/6
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
  • Experts judiciaires.
Résultat n°50
Juin 1979-juin 1980.

1 media

Cote
1129W66
Date
1979-1980
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Salariés.
  • Juin 1979-juin 1980.
Résultat n°51
S-T, W.

1 media

Cote
1129W45
Date
1971-1986
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Dossiers individuels.
  • S-T, W.
Résultat n°52
T.

1 media

Cote
1129W35
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • T.
Résultat n°53
Inspections de comptabilité.

1 media

Cote
5518W/9
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Notaires.
  • Inspections de comptabilité.
Résultat n°54
E-J.

1 media

Cote
1129W55
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • E-J.
Résultat n°55
Listings des commerçants non sédentaires radiés.

1 media

Cote
1129W10
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Listings des commerçants non sédentaires radiés.
Résultat n°56
D.

1 media

Cote
1129W42
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Dossiers individuels.
  • D.
Résultat n°57
Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.

1 media

Cote
4899W/12
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
  • Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur...
Résultat n°58
1970-janvier 1979.

1 media

Cote
1129W60
Date
1970-1979
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Employeurs.
  • 1970-janvier 1979.
Résultat n°59
O-P, R-T, V-W.

1 media

Cote
1129W47
Date
1984-1986
Lieu - Type de document
TITRE DE CIRCULATION
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Livrets de circulation.
  • O-P, R-T, V-W.
Résultat n°60
Bi à Cl.

1 media

Cote
1129W2
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • Bi à Cl.
Résultat n°61
N-R.

1 media

Cote
1129W57
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • N-R.
Résultat n°62
C-D.

1 media

Cote
1129W54
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
  • C-D.
Résultat n°63
Y.

1 media

Cote
1129W39
Date
1971-1982
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Y.
Résultat n°64
I.

1 media

Cote
1129W20
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • I.
Résultat n°65
Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

1 media

Cote
5518W/5
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Avocats.
  • Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances...
Résultat n°66
Co à D.

1 media

Cote
1129W3
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • Co à D.
Résultat n°67
N.

1 media

Cote
1129W26
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • N.
Résultat n°68
Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

1 media

Cote
4899W/10
Date
1987-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Offices ministériels du ressort : dossiers.
  • Vie des offices. Création d'offices. Avoués.
Résultat n°69
F.

1 media

Cote
1129W17
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • F.
Résultat n°70
Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

1 media

Cote
5518W/4
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

  • Avocats.
  • Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.
Résultat n°71
L.

1 media

Cote
1129W23
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • L.
Résultat n°72
G.

1 media

Cote
1129W43
Date
1983-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Forains.
  • Dossiers individuels.
  • G.
Résultat n°73
Ma à Men.

1 media

Cote
1129W24
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Ma à Men.
Résultat n°74
S à T.

1 media

Cote
1129W8
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
CARTE DE TRAVAIL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Cartes individuelles.
  • S à T.
Résultat n°75
Juin 1980-octobre 1982, mars 1985.

1 media

Cote
1129W67
Date
1980-1985
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Photographes Filmeurs.
  • Enregistrement.
  • Salariés.
  • Juin 1980-octobre 1982, mars 1985.
Résultat n°76
Ba à Be.

1 media

Cote
1129W12
Date
1971-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Ba à Be.
Résultat n°77
Associations dissoutes. Colportage.

1 media

Cote
2285W 1-2285W4
Date
1984-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Associations dissoutes. Colportage.

Résultat n°78
E.

1 media

Cote
1129W16
Date
1971-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • E.
Résultat n°79
Pa à Pet.

1 media

Cote
1129W28
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • Pa à Pet.
Résultat n°80
D.

1 media

Cote
1129W15
Date
1971-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Marchands ambulants.
  • Dossiers individuels.
  • D.