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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

Date

1862-2004

Cote

4298W 1-4298W10

Résultat n°2
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.

Date

1869-2004

Cote

4406W 1-4406W743

Résultat n°3
Arrêtés du préfet.

1 media

Arrêtés du préfet.

Date

1944-1996

Cote

4875W 1-4875W122

Résultat n°4

Arrêtés du préfet.

Date

1991-1992

Cote

3227W 1-3227W13

Résultat n°5
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Arrêtés préfectoraux et circulaires.

Date

1990-1991

Cote

3058W 1-3058W7

Résultat n°6
Réseau routier et ouvrages d'art.

1 media

Réseau routier et ouvrages d'art.

Date

1844-1990

Cote

3398W 1-3398W90

Résultat n°7
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.

Date

1974-1988

Cote

2600W 1-2600W48

Résultat n°8
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1985-1987

Cote

2335W 1-2335W27

Résultat n°9

Arrêtés du sous-préfet.

Date

1959-1987

Cote

2818W 1-2818W23

Résultat n°10
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.

Date

1978-1986

Cote

2076W 1-2076W13

Résultat n°11
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

Date

1974-1985

Cote

1759W 1-1759W18

Résultat n°12
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

Date

1976-1985

Cote

1886W 1-1886W31

Résultat n°13

Administration générale du département.

Date

1982-1985

Cote

1784W 1-1784W22

Résultat n°14
Agriculture : documentation.

1 media

Agriculture : documentation.

Date

1898-1985

Cote

1906W 1-1906W206

Résultat n°15
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.

Date

1955-1984

Cote

1733W 1-1733W86

Résultat n°16
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Date

1800-1982

Cote

3521W 1-3521W269

Résultat n°17
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.

Date

1973-1982

Cote

1708W 1-1708W8

Résultat n°18
Aménagement du territoire.

1 media

Aménagement du territoire.

Date

1967-1982

Cote

1707W 1-1707W41

Résultat n°19

Administration générale de la région.

Date

1973-1980

Cote

1341W 1-1341W10

Résultat n°20
Défense du territoire et police administrative.

1 media

Défense du territoire et police administrative.

Date

1939-1979

Cote

760W 1-760W73