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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Cote
4298W 1-4298W10
Date
1862-2004
Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

Résultat n°2
Réseau routier.

1 media

Cote
4406W 1-4406W743
Date
1869-2004
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE RENDU, ETUDE, PLAN D'ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Réseau routier.

Résultat n°3
Arrêtés du préfet.

1 media

Cote
4875W 1-4875W122
Date
1944-1996
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE
  • Contexte : Arrêtés du préfet.

Résultat n°4
Cote
3227W 1-3227W13
Date
1991-1992
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Arrêtés du préfet.

Résultat n°5
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Cote
3058W 1-3058W7
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.

Résultat n°6
Réseau routier et ouvrages d'art.

1 media

Cote
3398W 1-3398W90
Date
1844-1990
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : Réseau routier et ouvrages d'art.

Résultat n°7
Patrimoine immobilier.

1 media

Cote
2600W 1-2600W48
Date
1974-1988
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : Patrimoine immobilier.

Résultat n°8
Administration générale.

1 media

Cote
2335W 1-2335W27
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°9
Cote
2818W 1-2818W23
Date
1959-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, REPERTOIRE
  • Contexte : Arrêtés du sous-préfet.

Résultat n°10
Travaux d'utilité publique.

1 media

Cote
2076W 1-2076W13
Date
1978-1986
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : Travaux d'utilité publique.

Résultat n°11
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Cote
1759W 1-1759W18
Date
1974-1985
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

Résultat n°12
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Cote
1886W 1-1886W31
Date
1976-1985
Lieu
L'ARBRESLE, LYON, SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, VILLEURBANNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

Résultat n°13
Cote
1784W 1-1784W22
Date
1982-1985
Lieu - Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : Administration générale du département.

Résultat n°14
Agriculture : documentation.

1 media

Cote
1906W 1-1906W206
Date
1898-1985
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Agriculture : documentation.

Résultat n°15
Aménagement et équipement.

1 media

Cote
1733W 1-1733W86
Date
1955-1984
Lieu
CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, RILLIEUX-LA-PAPE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Aménagement et équipement.

Résultat n°16
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Cote
3521W 1-3521W269
Date
1800-1982
Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE
  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Résultat n°17
Aménagement urbain.

1 media

Cote
1708W 1-1708W8
Date
1973-1982
Lieu
CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, DARDILLY, LIMONEST, MORNANT, SAINT-LAURENT-D'AGNY, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, LYON, SAINTE-CONSORCE, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES, VILLEURBANNE, GIVORS, ANNONAY
Type de document
CONVENTION, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Aménagement urbain.

Résultat n°18
Aménagement du territoire.

1 media

Cote
1707W 1-1707W41
Date
1967-1982
Lieu - Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET
  • Contexte : Aménagement du territoire.

Résultat n°19
Cote
1341W 1-1341W10
Date
1973-1980
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, RAPPORT
  • Contexte : Administration générale de la région.

Résultat n°20
Défense du territoire et police administrative.

1 media

Cote
760W 1-760W73
Date
1939-1979
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Défense du territoire et police administrative.