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Titres
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14 février 1767-31 janvier 1771.

2 lots 55 medias

Cote
01973, 10C1813
Date
1767-1771
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 février 1767-31 janvier 1771.
Résultat n°2
5 décembre 1758-16 juin 1763.

2 lots 53 medias

Cote
00376, 10C341
Date
1758-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Résultat n°3
15 juillet 1779-23 juin 1785.

2 lots 129 medias

Cote
01832, 10C1687
Date
1779-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°4
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°5
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.
Résultat n°6
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

Cote
00472, 10C428
Date
1738-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°7
21 juin 1763-9 février 1768.

2 lots 54 medias

Cote
00377, 10C342
Date
1763-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 juin 1763-9 février 1768.
Résultat n°8
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00764, 10C693
Date
1767-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Résultat n°9
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
00558, 10C503
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°10
24 septembre 1754-12 juillet 1760.

2 lots 53 medias

Cote
01535, 10C1420
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.
Résultat n°11
13 janvier 1722-31 janvier 1724.

2 lots 18 medias

Cote
00639, 10C576
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.
Résultat n°12
25 novembre 1788-31 janvier 1791.

2 lots 102 medias

Cote
01834, 10C1689
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°13
27 septembre 1749-26 septembre 1757.

2 lots 53 medias

Cote
00761, 10C690
Date
1749-1757
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.
Résultat n°14
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°15
10 novembre 1772-20 février 1779.

2 lots 105 medias

Cote
00868, 10C784
Date
1772-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1772-20 février 1779.
Résultat n°16
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°17
6 août 1716-3 octobre 1716.

2 lots 10 medias

Cote
02157, 10C1971
Date
1716-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 6 août 1716-3 octobre 1716.
Résultat n°18
12 septembre 1759-8 mars 1764.

2 lots 53 medias

Cote
02472, 10C2259
Date
1759-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 septembre 1759-8 mars 1764.
Résultat n°19
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°20
1er août 1774-14 juillet 1779.

2 lots 106 medias

Cote
01831, 10C1686
Date
1774-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1774-14 juillet 1779.
Résultat n°21
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°22
15 avril 1716-6 janvier 1719.

2 lots 10 medias

Cote
00946, 10C851
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Longes et Trèves.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 avril 1716-6 janvier 1719.
Résultat n°23
4 mai 1763-13 février 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01972, 10C1812
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 mai 1763-13 février 1767.
Résultat n°24
23 avril 1720-18 juin 1725.

2 lots 17 medias

Cote
00861, 10C778
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 23 avril 1720-18 juin 1725.
Résultat n°25
27 août 1714-12 avril 1715.

2 lots 14 medias

Cote
00752, 10C682
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 27 août 1714-12 avril 1715.
Résultat n°26
1er mai 1780-8 février 1785.

2 lots 108 medias

Cote
01469, 10C1360
Date
1780-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1780-8 février 1785.
Résultat n°27
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

Cote
02050, 10C1877
Date
1752-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°28
25 juin 1722-10 août 1724.

2 lots 4 medias

Cote
00288, 10C257
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juin 1722-10 août 1724.
Résultat n°29
7 avril 1726-30 mai 1734.

2 lots 59 medias

Cote
02091, 10C1910
Date
1726-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 avril 1726-30 mai 1734.
Résultat n°30
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

2 lots 55 medias

Cote
01531, 10C1416
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.
Résultat n°31
16 octobre 1745-22 avril 1749.

2 lots 55 medias

Cote
01657, 10C1530
Date
1745-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Résultat n°32
1er mars 1717-30 juin 1720.

2 lots 41 medias

Cote
00755, 10C685
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 1er mars 1717-30 juin 1720.
Résultat n°33
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°34
17 juillet 1759-28 février 1763.

2 lots 53 medias

Cote
01707, 10C1575
Date
1759-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1759-28 février 1763.
Résultat n°35
28 décembre 1770-9 novembre 1777.

2 lots 116 medias

Cote
01467, 10C1358
Date
1770-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.
Résultat n°36
23 avril 1706-5 mars 1714.

2 lots 57 medias

Cote
02086, 10C1906
Date
1706-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 23 avril 1706-5 mars 1714.
Résultat n°37
22 avril 1749-16 janvier 1753.

2 lots 54 medias

Cote
01658, 10C1531
Date
1749-1753
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 avril 1749-16 janvier 1753.
Résultat n°38
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 27 medias

Cote
01835, 10C1690
Date
2 août 1752-1er avril 1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°39
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
00212, 10C193
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°40
11 avril 1725-28 janvier 1746.

2 lots 53 medias

Cote
02174, 10C1985
Date
1725-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 11 avril 1725-28 janvier 1746.
Résultat n°41
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

Cote
01541, 10C1426
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°42
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°43
14 janvier 1779-25 novembre 1788.

2 lots 61 medias

Cote
00477, 10C433
Date
1779-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1779-25 novembre 1788.
Résultat n°44
31 janvier 1771-20 avril 1774.

2 lots 54 medias

Cote
01974, 10C1814
Date
1771-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 31 janvier 1771-20 avril 1774.
Résultat n°45
1er février 1746-8 novembre 1770.

2 lots 53 medias

Cote
02175, 10C1986
Date
1746-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 1er février 1746-8 novembre 1770.
Résultat n°46
10 mai 1722-31 décembre 1724.

2 lots 20 medias

Cote
00909, 10C822
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 mai 1722-31 décembre 1724.
Résultat n°47
1er juillet 1749-20 septembre 1754.

2 lots 64 medias

Cote
01534, 10C1419
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.
Résultat n°48
10 novembre 1707-20 juin 1712.

2 lots 53 medias

Cote
02154, 10C1968
Date
1707-1712
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 novembre 1707-20 juin 1712.
Résultat n°49
9 janvier 1725-27 août 1730.

2 lots 53 medias

Cote
00370, 10C335
Date
1725-1730
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 janvier 1725-27 août 1730.
Résultat n°50
9 novembre 1736-20 mai 1746.

2 lots 54 medias

Cote
00065, 10C57
Date
1736-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Résultat n°51
29 novembre 1722-27 juillet 1729.

2 lots 56 medias

Cote
01705, 10C1573
Date
1722-1729
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.
Résultat n°52
13 mars 1783-9 octobre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
01711, 10C1579
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 mars 1783-9 octobre 1787.
Résultat n°53
1er juin 1782-28 décembre 1784.

2 lots 57 medias

Cote
00073, 10C65
Date
1782-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1782-28 décembre 1784.
Résultat n°54
18 novembre 1722-6 avril 1726.

2 lots 59 medias

Cote
02090, 10C1909
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 novembre 1722-6 avril 1726.
Résultat n°55
21 mai 1746-28 décembre 1754.

2 lots 55 medias

Cote
00066, 10C58
Date
1746-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 mai 1746-28 décembre 1754.
Résultat n°56
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 26 medias

Cote
02480, 10C2267
Date
12 février 1759-8 février 1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°57
16 avril 1788-1er février 1791.

2 lots 43 medias

Cote
02282, 10C2084
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 avril 1788-1er février 1791.
Résultat n°58
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 177 medias

Cote
02177, 10C1988
Date
18 novembre 1746-26 juin 1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°59
26 mars 1774-25 juillet 1777.

2 lots 53 medias

Cote
02475, 10C2262
Date
1774-1777
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 26 mars 1774-25 juillet 1777.
Résultat n°60
27 janvier 1727-29 août 1733.

2 lots 54 medias

Cote
00758, 10C687
Date
1727-1733
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 janvier 1727-29 août 1733.
Résultat n°61
12 août 1715-14 mars 1719.

2 lots 18 medias

Cote
02172, 10C1983
Date
1715-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Beaujolais.
  • 12 août 1715-14 mars 1719.
Résultat n°62
1er mai 1783-26 avril 1787.

2 lots 57 medias

Cote
01977, 10C1817
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mai 1783-26 avril 1787.
Résultat n°63
16 janvier 1753-16 février 1758.

2 lots 54 medias

Cote
01659, 10C1532
Date
1753-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 janvier 1753-16 février 1758.
Résultat n°64
1er août 1729-31 octobre 1732.

2 lots 55 medias

Cote
01530, 10C1415
Date
1729-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1729-31 octobre 1732.
Résultat n°65
27 septembre 1738-2 juillet 1743.

2 lots 51 medias

Cote
02274, 10C2076
Date
1738-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1738-2 juillet 1743.
Résultat n°66
16 avril 1715-2 janvier 1718.

2 lots 5 medias

Cote
00754, 10C684
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 16 avril 1715-2 janvier 1718.
Résultat n°67
1er janvier 1725-1er août 1743.

2 lots 53 medias

Cote
00910, 10C823
Date
1725-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er janvier 1725-1er août 1743.
Résultat n°68
26 novembre 1710-19 mars 1715.

2 lots 19 medias

Cote
01820, 10C1676
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 novembre 1710-19 mars 1715.
Résultat n°69
1er mars 1763-30 octobre 1767.

2 lots 55 medias

Cote
01708, 10C1576
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mars 1763-30 octobre 1767.
Résultat n°70
4 septembre 1751-11 avril 1758.

2 lots 54 medias

Cote
02165, 10C1977
Date
1751-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 4 septembre 1751-11 avril 1758.
Résultat n°71
9 mars 1764-28 janvier 1769.

2 lots 53 medias

Cote
02473, 10C2260
Date
1764-1769
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1764-28 janvier 1769.
Résultat n°72
1er février 1724-30 décembre 1724.

2 lots 10 medias

Cote
00640, 10C577
Date
1724-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er février 1724-30 décembre 1724.
Résultat n°73
28 juin 1774-5 février 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00070, 10C62
Date
1774-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 juin 1774-5 février 1778.
Résultat n°74
18 octobre 1783-16 novembre 1785.

2 lots 53 medias

Cote
00767, 10C696
Date
1783-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 octobre 1783-16 novembre 1785.
Résultat n°75
1er juillet 1744-20 juin 1747.

2 lots 20 medias

Cote
00644, 10C580
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1744-20 juin 1747.
Résultat n°76
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

Cote
00210, 10C191
Date
1708-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°77
8 juillet 1765 -12 septembre 1770.

2 lots 57 medias

Cote
01466, 10C1357
Date
1765-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 juillet 1765 -12 septembre 1770.
Résultat n°78
31 décembre 1722-26 mars 1727.

2 lots 58 medias

Cote
00559, 10C504
Date
1722-1727
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Résultat n°79
28 janvier 1769-17 mars 1774.

2 lots 53 medias

Cote
02474, 10C2261
Date
1769-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 janvier 1769-17 mars 1774.
Résultat n°80
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.