PERMIS DE CONSTRUIRE

Résultat n°1
Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

Date

2005-2012

Cote

6269W6
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2
Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

Date

2006-2012

Cote

6269W5
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3
Lissieu à Oingt.

Date

2009-2012

Cote

6269W4
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lissieu à Oingt.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4
Limas.

Date

2008

Cote

6269W3
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Limas.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°5
Cenves à les Chères.

Date

2005-2012

Cote

6269W2
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Cenves à les Chères.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6
Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

Date

2006-2012

Cote

6269W1
- Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ambérieux-d'Azergues à Blacé.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
2003.

Date

2003

Cote

5962W41
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Corbas.
- 2003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
1998-1999.

Date

1998-1999

Cote

5962W40
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Corbas.
- 1998-1999.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

Date

2001

Cote

5962W39
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Solaize.
- Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10

1 media
Permis n° 69-296-01-C0001.

Date

2001

Cote

5962W38
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Solaize.
- Permis n° 69-296-01-C0001.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11

1 media
Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

Date

1995-1996

Cote

5962W37
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

1 media
Permis n°69-289-95-C0003.

Date

1995

Cote

5962W36
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Pierre-de-Chandieu.
- Permis n°69-289-95-C0003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

Date

1996

Cote

5962W35
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ternay.
- Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

1 media
Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

Date

1990-2001

Cote

5962W34
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ternay.
- Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

Date

1993-1994

Cote

5962W33
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Fleurieu-sur-Saône.

Date

1994

Cote

5962W32
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Fleurieu-sur-Saône.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

Date

1992

Cote

5962W31
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Genay et Fleurieu-sur-Saône.

Date

1992

Cote

5962W30
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genay et Fleurieu-sur-Saône.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19

1 media
Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

Date

1989

Cote

5962W29
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20

1 media
Charly.

Date

1989

Cote

5962W28
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Charly.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Vernaison.

Date

1986

Cote

5962W27
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Vernaison.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

Date

1999-2000

Cote

5962W26
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23

1 media
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1993

Cote

5962W25
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°24

1 media
Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

Date

1993

Cote

5962W24
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

Date

1991

Cote

5962W23
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Rillieux-la-Pape.
- 69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26

1 media
Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

Date

1991

Cote

5962W22
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Rillieux-la-Pape.
- Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27

1 media
Ampuis.

Date

1999

Cote

5962W21
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ampuis.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

1 media
Limas.

Date

1992

Cote

5962W20
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Limas.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29

1 media
Gleizé.

Date

1985-2000

Cote

5962W19
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gleizé.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

Date

1991-2008

Cote

5962W18
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°31

1 media
Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

Date

1993-2008

Cote

5962W17
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32

1 media
Belmont et Chessy-les-Mines.

Date

1997

Cote

5962W16
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Belmont et Chessy-les-Mines.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°33

1 media
Toussieu.

Date

1997-1999

Cote

5962W15
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Toussieu.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
Pollionnay.

Date

1987-1993

Cote

5962W14
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pollionnay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35

1 media
Orliénas et Pollionnay.

Date

1986-2000

Cote

5962W13
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Orliénas et Pollionnay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36

1 media
Sainte-Consorce et Rontalon.

Date

1994-2002

Cote

5962W12
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Consorce et Rontalon.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37

1 media
Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

Date

1988-2000

Cote

5962W11
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38

1 media
2000-2002.

Date

2000-2002

Cote

5962W10
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Messimy.
- 2000-2002.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°39

1 media
1998-1999.

Date

1998-1999

Cote

5962W9
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Messimy.
- 1998-1999.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°40

1 media
Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

Date

1997-2001

Cote

5962W8
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sourcieux-les-Mines.
- Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°41

1 media
Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

Date

1996

Cote

5962W7
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sourcieux-les-Mines.
- Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°42

1 media
Longessaigne et Montrottier.

Date

2001-2003

Cote

5962W6
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Longessaigne et Montrottier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43

1 media
Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

Date

1989-2003

Cote

5962W5
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44

1 media
Charly et La Mulatière.

Date

1996-1999

Cote

5962W4
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Charly et La Mulatière.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45

1 media
Permis n°69-279-99-B0004.

Date

1999

Cote

5962W3
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Jonage.
- Permis n°69-279-99-B0004.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°46

1 media
Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

Date

1999

Cote

5962W2
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Jonage.
- Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°47

1 media
Colombier-Saugnieu.

Date

1995

Cote

5962W1
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Colombier-Saugnieu.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°48

1 media
Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

Date

2008

Cote

5961W47
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Ternay.
- Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°49

1 media
Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

Date

2008

Cote

5961W46
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Ternay.
- Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°50

1 media
Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

Date

2008

Cote

5961W45
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Sathonay-Camp et Sathonay-Village.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°51

1 media
Sathonay-Camp.

Date

2008

Cote

5961W44
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Sathonay-Camp.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°52

1 media
Permis n°69-287-08-G0018 à 69-287-08-G0024.

Date

2008

Cote

5961W43
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Permis n°69-287-08-G0018 à 69-287-08-G0024.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°53

1 media
Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

Date

2008

Cote

5961W42
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°54

1 media
Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.

Date

2008

Cote

5961W41
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Laurent-de-Mure et Saint-Pierre-de-Chandieu.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°55

1 media
Saint-Laurent-de-Mure.

Date

2008

Cote

5961W40
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Laurent-de-Mure.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°56

1 media
Permis n°69-281-08-G0011 à 69-281-08-G0016.

Date

2008

Cote

5961W39
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Marennes.
- Permis n°69-281-08-G0011 à 69-281-08-G0016.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°57

1 media
Permis n°69-281-08-G0001 à 69-281-08-G0010.

Date

2008

Cote

5961W38
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Marennes.
- Permis n°69-281-08-G0001 à 69-281-08-G0010.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°58

1 media
Vernaison, Vernay et Villechenève.

Date

2008

Cote

5961W37
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Vernaison, Vernay et Villechenève.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°59

1 media
Vernaison.

Date

2008

Cote

5961W36
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Vernaison.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°60

1 media
Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

Date

2008

Cote

5961W35
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°61

1 media
Saint-Pierre-la-Palud.

Date

2008

Cote

5961W34
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Pierre-la-Palud.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°62

1 media
Permis n°69-206-08-F0020 à 69-206-08-F0032.

Date

2008

Cote

5961W33
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Georges-de-Reneins.
- Permis n°69-206-08-F0020 à 69-206-08-F0032.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°63

1 media
Permis n°69-206-08-F0008 à 69-206-08-F0019.

Date

2008

Cote

5961W32
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Georges-de-Reneins.
- Permis n°69-206-08-F0008 à 69-206-08-F0019.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°64

1 media
Permis n° 69-191-08-Z0023 à 69-191-08-Z0050.

Date

2008

Cote

5961W31
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Permis n° 69-191-08-Z0023 à 69-191-08-Z0050.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°65

1 media
Permis n°69-191-08-Z0012 à 69-191-08-Z0022.

Date

2008

Cote

5961W30
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Permis n°69-191-08-Z0012 à 69-191-08-Z0022.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°66

1 media
Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne et Sainte-Foy-l'Argentière.

Date

2008

Cote

5961W29
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Sainte-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne...
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°67

1 media
Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.

Date

2008

Cote

5961W28
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Sarcey et Saint-Etienne-des-Oullières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°68

1 media
Pomeys.

Date

2008

Cote

5961W27
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Pomeys.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°69

1 media
Pollionnay.

Date

2008

Cote

5961W26
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Pollionnay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°70

1 media
Morancé.

Date

2008

Cote

5961W25
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Morancé.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°71

1 media
Montrottier et Morancé.

Date

2008

Cote

5961W24
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Montrottier et Morancé.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°72

1 media
Meys.

Date

2008

Cote

5961W23
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Meys.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°73

1 media
Messimy et Meys.

Date

2008

Cote

5961W22
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Messimy et Meys.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°74

1 media
Lucenay

Date

2008

Cote

5961W21
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Lucenay
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°75

1 media
Lozanne et Lucenay.

Date

2008

Cote

5961W20
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Lozanne et Lucenay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°76

1 media
Permis n°69-116-08-Z0030 à 69-116-08-Z0033.

Date

2008

Cote

5961W19
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Limonest.
- Permis n°69-116-08-Z0030 à 69-116-08-Z0033.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°77

1 media
Permis n°69-116-08-Z0020 à 69-116-08-Z0029.

Date

2008

Cote

5961W18
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Limonest.
- Permis n°69-116-08-Z0020 à 69-116-08-Z0029.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°78

1 media
Permis n°69-110-08-R0016 à 69-110-08-R0032.

Date

2008

Cote

5961W17
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Larajasse.
- Permis n°69-110-08-R0016 à 69-110-08-R0032.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°79

1 media
Permis n°69-110-08-R0001 à 69-110-08-R0015.

Date

2008

Cote

5961W16
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Larajasse.
- Permis n°69-110-08-R0001 à 69-110-08-R0015.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°80

1 media
Permis n°69-096-08-G0037 à 69-096-08-G0043.

Date

2008

Cote

5961W15
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Grigny.
- Permis n°69-096-08-G0037 à 69-096-08-G0043.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires

Résultats de la recherche

Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Lissieu à Oingt.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Limas.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Cenves à les Chères.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

Date

Cote

Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

2003.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

1998-1999.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n° 69-296-01-C0001.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°69-289-95-C0003.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Fleurieu-sur-Saône.

Date

Cote

Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...