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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

1 media

Cote
4G184
Date
1758-1774
Lieu - Type de document
REPERTOIRE
  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Répertoire des collations de prébendes des églises...
Résultat n°2
Lois et textes officiels.

1 media

Cote
1K 1-1K619
Date
1788-1931
Lieu - Type de document
REPERTOIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Lois et textes officiels.

Résultat n°3
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Cote
3Q
Date
1790-1969
Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE
  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

Résultat n°4
Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
6UP2/ 1-6UP2/212
Date
1798-1974
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, MARQUE DE FABRIQUE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

Résultat n°5
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Cote
3644W 1-3644W265
Date
1799-1962
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE
  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Résultat n°6
Répertoires des officiers publics et ministériels.

1 media

Cote
8U 1-8U278
Date
1800-1953
Lieu - Type de document
REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

Résultat n°7
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Cote
3521W 1-3521W269
Date
1800-1982
Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE
  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Résultat n°8
Justice correctionnelle.

1 media

Cote
UCOR 1-UCOR1619
Date
1800-1955
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE
  • Contexte : Justice correctionnelle.

Résultat n°9
Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix à Chasselay.

1 media

Cote
4U9/3
Date
s.d.
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Carte de l'ancien arrondissement de la justice de paix...
Résultat n°10
An IX.

1 media

Cote
4U9/1
Date
An IX
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
  • An IX.
Résultat n°11
An X.

1 media

Cote
4U9/2
Date
An X
Lieu
CHASSELAY
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
  • An X.
Résultat n°12
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cote
2U 86-2U909
Date
1811-1940
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE
  • Contexte : Cour d'assises du Rhône.

Résultat n°13
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
Date
1883-1965
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.

Résultat n°14
Prisons Saint-Paul, Saint-Joseph et Montluc (Lyon).

1 media

Cote
4493W 1-4493W70
Date
1915-1959
Lieu - Type de document
REGISTRE D'ECROU, REPERTOIRE
  • Contexte : Prisons Saint-Paul, Saint-Joseph et Montluc (Lyon).

Résultat n°15
Pupilles de la Nation.

1 media

Cote
2756W 1-2756W21
Date
1918-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : Pupilles de la Nation.

Résultat n°16
Affaires correctionnelles.

1 media

Cote
3593W 1-3593W46
Date
1918-1966
Lieu - Type de document
REPERTOIRE
  • Contexte : Affaires correctionnelles.

Résultat n°17
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Cote
3645W 1-3645W239
Date
1928-1994
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
Type de document
MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE
  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Résultat n°18
1929-1963.

1 media

Cote
5767W/1
Date
1929 -1963
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE
  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Plumitifs.
  • 1929-1963.
Résultat n°19
Répertoire (1940-1977).

1 media

Cote
5767W/4
Date
1940-1977
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE
  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Répertoire (1940-1977).
Résultat n°20
Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).

1 media

Cote
5591W/1
Date
1956-1966
Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU
  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).