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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des adoptions.

2 lots 62 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1730
 Date
1950-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°2
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2751W 1-2751W132
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°4
Registre des adoptions.

2 lots 30 medias

Registre des adoptions.
Cote
1J1731
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • La Famille adoptive chrétienne.
  • Registre des adoptions.
Résultat n°5
Aide sociale à l'enfance.

1 media

Aide sociale à l'enfance.
Cote
3251W 1-3251W65
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4582W 1-4582W25
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°7
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4585W 1-4585W18
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°8
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4590W 1-4590W22
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°9
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°10
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4595W 1-4595W35
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°11
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4746W 1-4746W21
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°12
2004-2010.

1 media

2004-2010.
Cote
5064W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2004-2010.
Résultat n°13
2004-2016.

1 media

2004-2016.
Cote
6169W/1
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2004-2016.
Résultat n°14
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4836W 1-4836W8
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°15
Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

1 media

Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Cote
6169W/3
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Résultat n°16
2007-2012.

1 media

2007-2012.
Cote
5064W/1
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2012.
Résultat n°17
2007-2011.

1 media

2007-2011.
Cote
5064W/3
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2007-2011.
Résultat n°18
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Cote
5826W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°19
11 et 18 avril 2013.

1 media

11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°20
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Résultat n°21
1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.

1 media

1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Cote
5826W/22
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Résultat n°22
1ère chambre : 19 décembre 2013.

1 media

1ère chambre : 19 décembre 2013.
Cote
5826W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère chambre : 19 décembre 2013.
Résultat n°23
9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/28
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Résultat n°24
28 mars 2013.

1 media

28 mars 2013.
Cote
5826W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 9ème chambre.
  • 28 mars 2013.
Résultat n°25
4, 11 et 18 avril 2013.

1 media

4, 11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 9ème chambre.
  • 4, 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°26
4 juillet 2013 (2/2).

1 media

4 juillet 2013 (2/2).
Cote
5826W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juillet 2013.
  • 1ère chambre.
  • 4 juillet 2013 (2/2).
Résultat n°27
9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.

1 media

9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Cote
5826W/13
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mai 2013.
  • 9ème chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Résultat n°28
9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.

1 media

9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.
Cote
5826W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Janvier 2013.
  • 9ème Chambre : 10 et 31 janvier 2013.
Résultat n°29
9ème chambre : 14 novembre 2013.

1 media

9ème chambre : 14 novembre 2013.
Cote
5826W/25
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 14 novembre 2013.
Résultat n°30
1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.

1 media

1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.
Cote
5826W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère et 9ème chambres : 21 février 2013.
Résultat n°31
9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.

1 media

9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.
Cote
5826W/21
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 12, 19 et 26 septembre 2013.
Résultat n°32
4, 11 et 18 avril 2013.

1 media

4, 11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 4, 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°33
13 juin 2013.

1 media

13 juin 2013.
Cote
5826W/17
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 9ème chambre.
  • 13 juin 2013.
Résultat n°34
9ème chambre : 4 juillet 2013.

1 media

9ème chambre : 4 juillet 2013.
Cote
5826W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juillet 2013.
  • 9ème chambre : 4 juillet 2013.
Résultat n°35
1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12...
Résultat n°36
7, 14 et 21 mars 2013.

1 media

7, 14 et 21 mars 2013.
Cote
5826W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 9ème chambre.
  • 7, 14 et 21 mars 2013.
Résultat n°37
1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.

1 media

1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Cote
5826W/12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mai 2013.
  • 1ère chambre : 16, 23 et 30 mai 2013.
Résultat n°38
6 et 13 Juin 2013.

1 media

6 et 13 Juin 2013.
Cote
5826W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 9ème chambre.
  • 6 et 13 Juin 2013.
Résultat n°39
6 et 13 Juin 2013.

1 media

6 et 13 Juin 2013.
Cote
5826W/14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 1ère chambre.
  • 6 et 13 Juin 2013.
Résultat n°40
27 Juin 2013.

1 media

27 Juin 2013.
Cote
5826W/15
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Juin 2013.
  • 1ère chambre.
  • 27 Juin 2013.