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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5955W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2
Cote
5955W/9
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3
Cote
5955W/4
Date
2016-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Espaces naturels sensibles (ENS).
Résultat n°4
Cote
5955W/2
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°5
Cote
5955W/8
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°6
Cote
5955W/7
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°7
Cote
5955W/6
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°8
Cote
5955W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°9
Cote
5955W/1
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°10
Cote
6154W/7
Date
2011-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°11
Cote
6138W/9
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°12
Cote
6178W5
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°13
Cote
6129W/5
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°14
Cote
6138W/6
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°15
Cote
6178W6
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°16
Cote
6154W/5
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°17
Cote
6154W/3
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.
Résultat n°18
Cote
6138W/7
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°19
Cote
6129W/4
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69026 à n° 69111.
Résultat n°20
Cote
6129W/6
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69225 à n° 69299.
Résultat n°21
Cote
6154W/4
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.
Résultat n°22
Cote
6138W/8
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°23
Cote
6154W/6
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Genay à Solaize.
Résultat n°24
Cote
6177W/29
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°25
Cote
6177W/8
Date
2011.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°26
Objets.

1 media

Cote
1J1836
Date
S. d.
Lieu - Type de document
OBJET
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Objets.
Résultat n°27
Cote
6129W/1
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69038 à n° 69157.
Résultat n°28
Cote
6154W/1
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°29
2008-2011.

1 media

Cote
6187W25
Date
2008-2011
Lieu
SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Savoie.
  • Convention collective exploitations polyculture du...
  • 2008-2011.
Résultat n°30
Cote
6177W/28
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°31
Cote
6178W4
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Résultat n°32
Cote
6129W/2
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69158 à n° 69185.
Résultat n°33
Cote
6154W/2
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • De Saint-Loup à Ternay.
Résultat n°34
Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de ferme dans les sociétés paysannes (de 1900 aux années 1960), L'Harmattan, 2011.

1 media

Cote
1J1830
Date
2011
Lieu - Type de document
OUVRAGE IMPRIME
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Ouvrages de Pierre Piégay.
  • Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de...
Résultat n°35
Cote
6178W3
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Résultat n°36
Cote
6129W/3
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69186 à n° 69219.
Résultat n°37
Cote
6177W/26
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°38
Cote
6177W/4
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°39
Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans l'Europe des paysans du Moyen Âge au XXe s., L'Harmattan, 2010.

1 media

Cote
1J1829
Date
2010
Lieu - Type de document
OUVRAGE IMPRIME
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
  • Ouvrages de Pierre Piégay.
  • Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans...
Résultat n°40
1995-2010.

1 media

Cote
6187W10
Date
1995-2010
Lieu
ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Isère.
  • Convention collective cultures spécialisées du 29 décembre...
  • 1995-2010.
Résultat n°41
2002-2010.

1 media

Cote
6187W13
Date
2002-2010
Lieu
ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Isère.
  • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
  • 2002-2010.
Résultat n°42
Cote
6177W/5
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2010.
Résultat n°43
Cote
6178W1
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 1 à 149.
Résultat n°44
Cote
6177W/27
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Résultat n°45
Cote
6178W2
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 150 à 299.
Résultat n°46
Mutuelles sociales agricoles.

1 media

Cote
4610W 1-4610W120
Date
1957-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

Résultat n°47
Cote
6177W/25
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Résultat n°48
Cote
6177W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Résultat n°49
Cote
6177W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°50
Cote
6177W/20
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°51
Cote
6177W/21
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Résultat n°52
Cote
6177W/3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Vente directe de lait.
Résultat n°53
Cote
6177W/17
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Résultat n°54
Cote
6177W/18
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Résultat n°55
Cote
6177W/22
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Résultat n°56
Cote
6177W/19
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Résultat n°57
Cote
6177W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Résultat n°58
Cote
6177W/2
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Livreurs de lait.
Résultat n°59
1993-2007.

1 media

Cote
6187W28
Date
1993-2007
Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Haute-Savoie.
  • Convention collective des exploitations et entreprises...
  • 1993-2007.
Résultat n°60
Cote
6138W/1
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Brullioles à Cublize.
Résultat n°61
Cote
6138W/2
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Montrottier à Sarcey.
Résultat n°62
Cote
6138W/5
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.
Résultat n°63
Cote
6177W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Résultat n°64
Cote
6138W/3
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.
Résultat n°65
1988-2007.

1 media

Cote
6187W20
Date
1988-2007
Lieu
SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Savoie.
  • Convention collective exploitations cultures spécialisées...
  • 1988-2007.
Résultat n°66
Cote
6177W/1
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2006-2007.
Résultat n°67
Cote
6138W/4
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°68
Cote
6177W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Résultat n°69
Cote
6177W/14
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Résultat n°70
Cote
6177W/11
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Résultat n°71
Cote
6177W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Résultat n°72
2001-2007.

1 media

Cote
6187W24
Date
2001-2007
Lieu
SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Savoie.
  • Convention collective exploitations polyculture du...
  • 2001-2007.
Résultat n°73
Cote
6177W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Résultat n°74
Cote
6177W/9
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Résultat n°75
Cote
6177W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2007.
Résultat n°76
Convention collective des exploitations horticoles et pépinières du 12 avril 1960.

1 media

Cote
6187W26
Date
1960-2007
Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Haute-Savoie.
  • Convention collective des exploitations horticoles...
Résultat n°77
Cote
6177W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Résultat n°78
Brigades vertes.

1 media

Cote
4392W 1-4392W3
Date
2003-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Brigades vertes.

Résultat n°79
Enquêtes et recensement agricoles.

1 media

Cote
4523W 1-4523W97
Date
1970-2005
Lieu - Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, STATISTIQUE
  • Contexte : Enquêtes et recensement agricoles.

Résultat n°80
Sériciculture.

1 media

Cote
4520W 1-4520W25
Date
1981-2005
Lieu
LA MULATIERE, SAINTE-FOY-LES-LYON
Type de document -
  • Contexte : Sériciculture.