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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Demandes budgétaires.

1 media

Demandes budgétaires.
Cote
5928W/7
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Demandes budgétaires.
Résultat n°2
Bilans d'exécution budgétaire.

1 media

Bilans d'exécution budgétaire.
Cote
5928W/8
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Bilans d'exécution budgétaire.
Résultat n°3
2008.

1 media

2008.
Cote
5928W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2008.
Résultat n°4
Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

1 media

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Cote
4514W 1-4514W24
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Résultat n°5
Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

1 media

Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).
Cote
5928W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...
Résultat n°6
Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

1 media

Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.
Cote
5928W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...
Résultat n°7
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5928W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 2005-2006.
Résultat n°8
1998-2005.

1 media

1998-2005.
Cote
5928W/1
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Comptes rendus.
  • 1998-2005.
Résultat n°9
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 2.
Résultat n°10
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 3.
Résultat n°11
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 5.
Résultat n°12
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 2.
Résultat n°13
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 1.
Résultat n°14
Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

1 media

Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Cote
5928W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

  • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.
Résultat n°15
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 1.
Résultat n°16
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Montbrison (n° 2004-598).
  • Boite 2.
Résultat n°17
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 1.
Résultat n°18
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Montbrison (n° 2004-598).
  • Boite 1.
Résultat n°19
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 3.
Résultat n°20
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 6.
Résultat n°21
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 2.
Résultat n°22
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 5.
Résultat n°23
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 4.
Résultat n°24
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
  • Boite 6.
Résultat n°25
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • Société équipement Loire (n° 2004-357).
  • Boite 4.
Résultat n°26
Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

1 media

Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
Cote
4998W/38
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...
Résultat n°27
Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

1 media

Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).
Cote
4998W/42
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...
Résultat n°28
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 1.
Résultat n°29
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 1.
Résultat n°30
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 1.
Résultat n°31
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 2.
Résultat n°32
Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

1 media

Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).
Cote
4998W/1
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).
Résultat n°33
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 6.
Résultat n°34
4998W/11 Boite 3.

1 media

4998W/11 Boite 3.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • 4998W/11 Boite 3.
Résultat n°35
Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

1 media

Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Cote
4998W/41
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Résultat n°36
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 5.
Résultat n°37
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 4.
Résultat n°38
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 3.
Résultat n°39
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 4.
Résultat n°40
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 3.
Résultat n°41
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 2.
Résultat n°42
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
  • Boite 2.
Résultat n°43
Boite 6.

1 media

Boite 6.
Cote
4998W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 6.
Résultat n°44
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 3.
Résultat n°45
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 2.
Résultat n°46
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 4.
Résultat n°47
Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

1 media

Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.
Cote
4998W/30
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen...
Résultat n°48
Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).

1 media

Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).
Cote
4998W/2
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Isère.
  • Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511...
Résultat n°49
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 1.
Résultat n°50
Boite 7.

1 media

Boite 7.
Cote
4998W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 7.
Résultat n°51
Boite 5.

1 media

Boite 5.
Cote
4998W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Loire.
  • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
  • Boite 5.
Résultat n°52
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.
Cote
4021W 1-4021W41
 Date
1818-1998
 Lieu
COLLONGES-AU-MONT-D'OR, CONDRIEU, BLACE, LAMURE-SUR-AZERGUES, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : Réseau routier.
Résultat n°53
Année 1994 (suite).

1 media

Année 1994 (suite).
Cote
4946W/8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1994 (suite).
Résultat n°54
Année 1994.

1 media

Année 1994.
Cote
4946W/7
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1994.
Résultat n°55
Année 1994 (fin).

1 media

Année 1994 (fin).
Cote
4946W/9
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1994 (fin).
Résultat n°56

Comptabilité départementale.
Cote
3322W 1-332W3
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°57

Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.
Cote
3563W 1-3653W67
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
COMPTE DE GESTION

  • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...
Résultat n°58
1992-1993.

1 media

1992-1993.
Cote
5988W24
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1992-1993.
Résultat n°59
Année 1993.

1 media

Année 1993.
Cote
4946W/6
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1993.
Résultat n°60
Année 1992.

1 media

Année 1992.
Cote
4946W/5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1992.
Résultat n°61
1991.

1 media

1991.
Cote
5988W23
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1991.
Résultat n°62
Année 1991.

1 media

Année 1991.
Cote
4946W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1991.
Résultat n°63
Année 1990.

1 media

Année 1990.
Cote
4946W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1990.
Résultat n°64
1990.

1 media

1990.
Cote
5988W22
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1990.
Résultat n°65
1989.

1 media

1989.
Cote
5988W21
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1989.
Résultat n°66
Année 1989.

1 media

Année 1989.
Cote
4946W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1989.
Résultat n°67

Aide financière de l'État.
Cote
2353W 1-2353W100
 Date
1968-1988
 Lieu - Type de document
BUDGET, CHRONO

  • Contexte : Aide financière de l'État.
Résultat n°68
Année 1988.

1 media

Année 1988.
Cote
4946W/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

  • Année 1988.
Résultat n°69
Affaires culturelles.

1 media

Affaires culturelles.
Cote
2467W 1-2467W125
 Date
1971-1988
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : Affaires culturelles.
Résultat n°70
1988.

1 media

1988.
Cote
5988W20
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1988.
Résultat n°71
1987.

1 media

1987.
Cote
5988W19
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1987.
Résultat n°72
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Cote
1920W 1-1920W48
 Date
1972-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Résultat n°73
Travaux communaux.

1 media

Travaux communaux.
Cote
2175W 1-2175W5
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Travaux communaux.
Résultat n°74
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Cote
1917W 1-1917W38
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Résultat n°75
Personnel et comptabilité.

1 media

Personnel et comptabilité.
Cote
2286W 1-2286W34
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel et comptabilité.
Résultat n°76
1986.

1 media

1986.
Cote
5988W18
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1986.
Résultat n°77
1985.

1 media

1985.
Cote
5988W17
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1985.
Résultat n°78
Comptabilité départementale.

1 media

Comptabilité départementale.
Cote
2107W 1-2107W28
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document
BUDGET, STATISTIQUE

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°79

Comptabilité de l'Etat.
Cote
1749W 1-1749W25
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE

  • Contexte : Comptabilité de l'Etat.
Résultat n°80
1984.

1 media

1984.
Cote
5988W16
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres comptables des services payés.
  • 1984.