Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 322
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 927
  • 302
  • 42
  • 11
  • 9
Afficher plus
Producteurs
  • 42
  • 11
Sujets
  • 1 334
  • 942
  • 928
  • 927
  • 927
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 638
  • 718
  • 42
Typologies
  • 405
  • 397
  • 395
  • 395
  • 151
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Demandes budgétaires.

    1 media

    Demandes budgétaires.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5928W/7

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Demandes budgétaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  2. Résultat n°2
    Bilans d'exécution budgétaire.

    1 media

    Bilans d'exécution budgétaire.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5928W/8

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Bilans d'exécution budgétaire.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  3. Résultat n°3
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5928W/3

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  4. Résultat n°4
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  5. Résultat n°5
    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    1 media

    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5928W/5

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  6. Résultat n°6
    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    1 media

    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    Date

    2006

    Cote

    5928W/6

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  7. Résultat n°7
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5928W/2

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  8. Résultat n°8
    1998-2005.

    1 media

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    5928W/1

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  9. Résultat n°9
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/5

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/4

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/3

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14
    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    1 media

    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Date

    1998-2002

    Cote

    5928W/4

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  15. Résultat n°15
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/24

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/16

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/15

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/26

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/29

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/25

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/7

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/6

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/8

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/27

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26
    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    1 media

    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    Date

    1998-2002

    Cote

    4998W/38

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/9

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  30. Résultat n°30
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32
    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    1 media

    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4998W/1

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/14

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34
    4998W/11 Boite 3.

    1 media

    4998W/11 Boite 3.

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • 4998W/11 Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35
    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    1 media

    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/41

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/13

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/37

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/33

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/12

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/36

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  41. Résultat n°41
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/35

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  42. Résultat n°42
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/10

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  43. Résultat n°43
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/22

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  44. Résultat n°44
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/19

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  45. Résultat n°45
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/18

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  46. Résultat n°46
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/20

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  47. Résultat n°47
    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4998W/30

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  48. Résultat n°48
    Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).

    1 media

    Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).

    Date

    1991-2000

    Cote

    4998W/2

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  49. Résultat n°49
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/17

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  50. Résultat n°50
    Boite 7.

    1 media

    Boite 7.

    Cote

    4998W/23

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  51. Résultat n°51
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/21

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  52. Résultat n°52
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1818-1998

    Cote

    4021W 1-4021W41

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  53. Résultat n°53
    Année 1994 (suite).

    1 media

    Année 1994 (suite).

    Date

    1994

    Cote

    4946W/8

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1994 (suite).

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  54. Résultat n°54
    Année 1994.

    1 media

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    4946W/7

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1994.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  55. Résultat n°55
    Année 1994 (fin).

    1 media

    Année 1994 (fin).

    Date

    1994

    Cote

    4946W/9

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1994 (fin).

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  56. Résultat n°56

    Comptabilité départementale.

    Date

    1991-1994

    Cote

    3322W 1-332W3

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3563W 1-3653W67

    • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Service des collectivités et établissements publics locaux

  58. Résultat n°58
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5988W24

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  59. Résultat n°59
    Année 1993.

    1 media

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    4946W/6

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1993.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  60. Résultat n°60
    Année 1992.

    1 media

    Année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4946W/5

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1992.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  61. Résultat n°61
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W23

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  62. Résultat n°62
    Année 1991.

    1 media

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    4946W/4

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1991.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  63. Résultat n°63
    Année 1990.

    1 media

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    4946W/3

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1990.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  64. Résultat n°64
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    5988W22

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  65. Résultat n°65
    1989.

    1 media

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    5988W21

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  66. Résultat n°66
    Année 1989.

    1 media

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    4946W/2

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1989.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  67. Résultat n°67

    Aide financière de l'État.

    Date

    1968-1988

    Cote

    2353W 1-2353W100

    • Contexte : Aide financière de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  68. Résultat n°68
    Année 1988.

    1 media

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    4946W/1

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1988.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  69. Résultat n°69
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2467W 1-2467W125

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)

  70. Résultat n°70
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5988W20

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  71. Résultat n°71
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5988W19

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  72. Résultat n°72
    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1920W 1-1920W48

    • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  73. Résultat n°73
    Travaux communaux.

    1 media

    Travaux communaux.

    Date

    1983-1986

    Cote

    2175W 1-2175W5

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  74. Résultat n°74
    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1917W 1-1917W38

    • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  75. Résultat n°75
    Personnel et comptabilité.

    1 media

    Personnel et comptabilité.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2286W 1-2286W34

    • Contexte : Personnel et comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  76. Résultat n°76
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    5988W18

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  77. Résultat n°77
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5988W17

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  78. Résultat n°78
    Comptabilité départementale.

    1 media

    Comptabilité départementale.

    Date

    1970-1985

    Cote

    2107W 1-2107W28

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

  79. Résultat n°79

    Comptabilité de l'Etat.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1749W 1-1749W25

    • Contexte : Comptabilité de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  80. Résultat n°80
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    5988W16

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique