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238 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Vidanges.

1 media

Vidanges.

Date

1946-1969

Cote

5739W54

Résultat n°2
Importation de denrées alimentaires.

1 media

Importation de denrées alimentaires.

Date

1941

Cote

5739W53

Résultat n°3
Champs et bois.

1 media

Champs et bois.

Date

1942-1944

Cote

5739W52

Résultat n°4
Chèvres conduites au pâturage.

1 media

Chèvres conduites au pâturage.

Date

1942-1943

Cote

5739W51

Résultat n°5
Volailles.

1 media

Volailles.

Date

1941-1950

Cote

5739W50

Résultat n°6
Champignons.

1 media

Champignons.

Date

1963-1975

Cote

5739W49

Résultat n°7
Chants et cris séditieux.

1 media

Chants et cris séditieux.

Date

1942

Cote

5739W48

Résultat n°8
Edifices cultuels.

1 media

Edifices cultuels.

Date

1946

Cote

5739W47

Résultat n°9
Camping.

1 media

Camping.

Date

1939-1960

Cote

5739W46

Résultat n°10
Cimetières.

1 media

Cimetières.

Date

1943-1974

Cote

5739W45

Résultat n°11
Engins de guerre.

1 media

Engins de guerre.

Date

1940-1951

Cote

5739W44

Résultat n°12
Commerce.

1 media

Commerce.

Date

1940-1951

Cote

5739W43

Résultat n°13
Chiens.

1 media

Chiens.

Date

1940-1971

Cote

5739W42

Résultat n°14
Vogues et fêtes foraines.

1 media

Vogues et fêtes foraines.

Date

1940-1980

Cote

5739W41

Résultat n°15
Salles de spectacles.

1 media

Salles de spectacles.

Date

1926-1972

Cote

5739W40

Résultat n°16
Jury d'Assises.

1 media

Jury d'Assises.

Date

1958-1978

Cote

5739W39

Résultat n°17
Vieux Lyon.

1 media

Vieux Lyon.

Date

1963-1985

Cote

5739W38

Résultat n°18
Objets trouvés.

1 media

Objets trouvés.

Date

1944-1976

Cote

5739W37

Résultat n°19
Cercles de commerce et maisons de jeux.

1 media

Cercles de commerce et maisons de jeux.

Date

1947-1986

Cote

5739W36

Résultat n°20
Proxénétisme hôtelier.

1 media

Proxénétisme hôtelier.

Date

1950-1982

Cote

5739W35

Résultat n°21
Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

1 media

Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

Date

1955-1956

Cote

5739W34

Résultat n°22
Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

1 media

Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

Date

1946-1947

Cote

5739W33

Résultat n°23
Racolage et proxénétisme.

1 media

Racolage et proxénétisme.

Date

1939-1975

Cote

5739W32

Résultat n°24
Maladies vénériennes.

1 media

Maladies vénériennes.

Date

1939-1947

Cote

5739W31

Résultat n°25
Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

1 media

Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

Date

1924-1953

Cote

5739W30

Résultat n°26
Réglementation générale.

1 media

Réglementation générale.

Date

1942-1980

Cote

5739W29

Résultat n°27
Fichier sanitaire et social de la prostitution.

1 media

Fichier sanitaire et social de la prostitution.

Date

1946-1954

Cote

5739W28

Résultat n°28
Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

1 media

Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

Date

1946-1958

Cote

5739W27

Résultat n°29
Ruches d'abeilles.

1 media

Ruches d'abeilles.

Date

1948

Cote

5739W26

Résultat n°30
Ascenseurs et appareils de levage.

1 media

Ascenseurs et appareils de levage.

Date

1940-1959

Cote

5739W25

Résultat n°31
Répression du bruit.

1 media

Répression du bruit.

Date

1948-1970

Cote

5739W24

Résultat n°32
Pillages commis au moment de la Libération.

1 media

Pillages commis au moment de la Libération.

Date

1950-1960

Cote

5739W23

Résultat n°33
Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

1 media

Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

Date

1940-1960

Cote

5739W22

Résultat n°34
Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

1 media

Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

Date

1950-1952

Cote

5739W21

Résultat n°35
Attentats terroristes.

1 media

Attentats terroristes.

Date

1947-1948

Cote

5739W20

Résultat n°36
Manifestations de soutien à la Hongrie.

1 media

Manifestations de soutien à la Hongrie.

Date

1956-1962

Cote

5739W19

Résultat n°37
Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

1 media

Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

Date

1944

Cote

5739W18

Résultat n°38
Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

1 media

Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

Date

1944

Cote

5739W17

Résultat n°39
Surveillance des prisons.

1 media

Surveillance des prisons.

Date

1944

Cote

5739W16

Résultat n°40
Déserteurs italiens détenus et internés.

1 media

Déserteurs italiens détenus et internés.

Date

1944

Cote

5739W15

Résultat n°41
Maison d'arrêt de Lyon.

1 media

Maison d'arrêt de Lyon.

Date

1944

Cote

5739W14

Résultat n°42
Détenus politiques.

1 media

Détenus politiques.

Date

1942-1944

Cote

5739W13

Résultat n°43
Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.

1 media

Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.

Date

1943

Cote

5739W12

Résultat n°44
Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

1 media

Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

Date

1941-1944

Cote

5739W11

Résultat n°45
Personnel des prisons.

1 media

Personnel des prisons.

Date

1943

Cote

5739W10

Résultat n°46
Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.

1 media

Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.

Date

1940-1942

Cote

5739W9

Résultat n°47
Détenus du fort de la Duchère.

1 media

Détenus du fort de la Duchère.

Date

1944

Cote

5739W8

Résultat n°48
Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.

1 media

Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.

Date

1939-1942

Cote

5739W7

Résultat n°49
Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.

1 media

Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.

Date

1944

Cote

5739W6

Résultat n°50
Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.

1 media

Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.

Date

1943-1944

Cote

5739W5

Résultat n°51
Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

1 media

Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

Date

1942

Cote

5739W4

Résultat n°52
Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.

1 media

Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.

Date

1944

Cote

5739W3

Résultat n°53
Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.

1 media

Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.

Date

1942-1943

Cote

5739W2

Résultat n°54
Détectives privés.

1 media

Détectives privés.

Date

1942-1975

Cote

5739W1

Résultat n°55
1992-1993 et 1996-1999.

1 media

1992-1993 et 1996-1999.

Date

1992-1999

Cote

4567W106

Résultat n°56
1985-1991.

1 media

1985-1991.

Date

1985-1991

Cote

4567W105

Résultat n°57
Etats nominatifs des sanctions infligées.

1 media

Etats nominatifs des sanctions infligées.

Date

1996-2003

Cote

4567W104

Résultat n°58
Rapports sur le traitement des enquêtes.

1 media

Rapports sur le traitement des enquêtes.

Date

1986-2000

Cote

4567W103

Résultat n°59
Cahier d'activité annuelle du service.

1 media

Cahier d'activité annuelle du service.

Date

1988-1990

Cote

4567W102

Résultat n°60
De juin à septembre 1999.

1 media

De juin à septembre 1999.

Date

1999

Cote

4567W101

Résultat n°61
De juillet 1997 à mai 1999.

1 media

De juillet 1997 à mai 1999.

Date

1997-1999

Cote

4567W100

Résultat n°62
De février 1995 à juillet 1997.

1 media

De février 1995 à juillet 1997.

Date

1995-1997

Cote

4567W99

Résultat n°63
D'octobre 1993 à avril 1995.

1 media

D'octobre 1993 à avril 1995.

Date

1993-1995

Cote

4567W98

Résultat n°64
De janvier 1992 à octobre 1993.

1 media

De janvier 1992 à octobre 1993.

Date

1992-1993

Cote

4567W97

Résultat n°65
De janvier 1987 à janvier 1992.

1 media

De janvier 1987 à janvier 1992.

Date

1987-1992

Cote

4567W96

Résultat n°66
Registre de garde à vue.

1 media

Registre de garde à vue.

Date

1987-1997

Cote

4567W95

Résultat n°67
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.

Date

1988-1996

Cote

4567W94

Résultat n°68
Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

1 media

Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

Date

1992-1998

Cote

4567W93

Résultat n°69
De février 1994 à juin 1996.

1 media

De février 1994 à juin 1996.

Date

1994-1996

Cote

4567W92

Résultat n°70
De janvier 1992 à février 1994.

1 media

De janvier 1992 à février 1994.

Date

1992-1994

Cote

4567W91

Résultat n°71
1986-1990.

1 media

1986-1990.

Date

1986-1990

Cote

4567W90

Résultat n°72
N° 55 à 60.

1 media

N° 55 à 60.

Date

1995

Cote

4567W89

Résultat n°73
N° 50 à 54.

1 media

N° 50 à 54.

Date

1995

Cote

4567W88

Résultat n°74
N° 44 à 49.

1 media

N° 44 à 49.

Date

1995

Cote

4567W87

Résultat n°75
N° 36 à 43.

1 media

N° 36 à 43.

Date

1995

Cote

4567W86

Résultat n°76
N° 28 à 35.

1 media

N° 28 à 35.

Date

1995

Cote

4567W85

Résultat n°77
N° 21 à 27.

1 media

N° 21 à 27.

Date

1995

Cote

4567W84

Résultat n°78
N° 14 à 20.

1 media

N° 14 à 20.

Date

1995

Cote

4567W83

Résultat n°79
N° 8 à 13.

1 media

N° 8 à 13.

Date

1995

Cote

4567W82

Résultat n°80
N° 1 à 7.

1 media

N° 1 à 7.

Date

1995

Cote

4567W81