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238 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vidanges.

1 media

Vidanges.
Cote
5739W54
 Date
1946-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Vidanges.
Résultat n°2
Importation de denrées alimentaires.

1 media

Importation de denrées alimentaires.
Cote
5739W53
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Importation de denrées alimentaires.
Résultat n°3
Champs et bois.

1 media

Champs et bois.
Cote
5739W52
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Champs et bois.
Résultat n°4
Chèvres conduites au pâturage.

1 media

Chèvres conduites au pâturage.
Cote
5739W51
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Chèvres conduites au pâturage.
Résultat n°5
Volailles.

1 media

Volailles.
Cote
5739W50
 Date
1941-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Volailles.
Résultat n°6
Champignons.

1 media

Champignons.
Cote
5739W49
 Date
1963-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Champignons.
Résultat n°7
Chants et cris séditieux.

1 media

Chants et cris séditieux.
Cote
5739W48
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Chants et cris séditieux.
Résultat n°8
Edifices cultuels.

1 media

Edifices cultuels.
Cote
5739W47
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Edifices cultuels.
Résultat n°9
Camping.

1 media

Camping.
Cote
5739W46
 Date
1939-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Camping.
Résultat n°10
Cimetières.

1 media

Cimetières.
Cote
5739W45
 Date
1943-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Cimetières.
Résultat n°11
Engins de guerre.

1 media

Engins de guerre.
Cote
5739W44
 Date
1940-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Engins de guerre.
Résultat n°12
Commerce.

1 media

Commerce.
Cote
5739W43
 Date
1940-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Commerce.
Résultat n°13
Chiens.

1 media

Chiens.
Cote
5739W42
 Date
1940-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Chiens.
Résultat n°14
Vogues et fêtes foraines.

1 media

Vogues et fêtes foraines.
Cote
5739W41
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Vogues et fêtes foraines.
Résultat n°15
Salles de spectacles.

1 media

Salles de spectacles.
Cote
5739W40
 Date
1926-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Salles de spectacles.
Résultat n°16
Jury d'Assises.

1 media

Jury d'Assises.
Cote
5739W39
 Date
1958-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Jury d'Assises.
Résultat n°17
Vieux Lyon.

1 media

Vieux Lyon.
Cote
5739W38
 Date
1963-1985
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Vieux Lyon.
Résultat n°18
Objets trouvés.

1 media

Objets trouvés.
Cote
5739W37
 Date
1944-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Objets trouvés.
Résultat n°19
Cercles de commerce et maisons de jeux.

1 media

Cercles de commerce et maisons de jeux.
Cote
5739W36
 Date
1947-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Cercles de commerce et maisons de jeux.
Résultat n°20
Proxénétisme hôtelier.

1 media

Proxénétisme hôtelier.
Cote
5739W35
 Date
1950-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Proxénétisme hôtelier.
Résultat n°21
Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

1 media

Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.
Cote
5739W34
 Date
1955-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.
Résultat n°22
Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.

1 media

Etablissements de rééducation et de reclassement des prostitués.
Cote
5739W33
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Etablissements de rééducation et de reclassement des...
Résultat n°23
Racolage et proxénétisme.

1 media

Racolage et proxénétisme.
Cote
5739W32
 Date
1939-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Racolage et proxénétisme.
Résultat n°24
Maladies vénériennes.

1 media

Maladies vénériennes.
Cote
5739W31
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Maladies vénériennes.
Résultat n°25
Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.

1 media

Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.
Cote
5739W30
 Date
1924-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Maisons de tolérance et de prostitution clandestine.
Résultat n°26
Réglementation générale.

1 media

Réglementation générale.
Cote
5739W29
 Date
1942-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Réglementation générale.
Résultat n°27
Fichier sanitaire et social de la prostitution.

1 media

Fichier sanitaire et social de la prostitution.
Cote
5739W28
 Date
1946-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Fichier sanitaire et social de la prostitution.
Résultat n°28
Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.

1 media

Traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui.
Cote
5739W27
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prostitution.
  • Traite des êtres humains et de l'exploitation de la...
Résultat n°29
Ruches d'abeilles.

1 media

Ruches d'abeilles.
Cote
5739W26
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Ruches d'abeilles.
Résultat n°30
Ascenseurs et appareils de levage.

1 media

Ascenseurs et appareils de levage.
Cote
5739W25
 Date
1940-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Ascenseurs et appareils de levage.
Résultat n°31
Répression du bruit.

1 media

Répression du bruit.
Cote
5739W24
 Date
1948-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Répression du bruit.
Résultat n°32
Pillages commis au moment de la Libération.

1 media

Pillages commis au moment de la Libération.
Cote
5739W23
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Pillages commis au moment de la Libération.
Résultat n°33
Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.

1 media

Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.
Cote
5739W22
 Date
1940-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Manifestations anti-italiennes du 10 juin 1940.
Résultat n°34
Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

1 media

Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.
Cote
5739W21
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.
Résultat n°35
Attentats terroristes.

1 media

Attentats terroristes.
Cote
5739W20
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Attentats terroristes.
Résultat n°36
Manifestations de soutien à la Hongrie.

1 media

Manifestations de soutien à la Hongrie.
Cote
5739W19
 Date
1956-1962
 Lieu
HONGRIE
 Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Manifestations de soutien à la Hongrie.
Résultat n°37
Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.

1 media

Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.
Cote
5739W18
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Exécution de certaines condamnations à l'emprisonnement.
Résultat n°38
Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.

1 media

Commission mixte franco-allemande pour le contrôle des prisons et des camps d'internement.
Cote
5739W17
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Commission mixte franco-allemande pour le contrôle...
Résultat n°39
Surveillance des prisons.

1 media

Surveillance des prisons.
Cote
5739W16
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Surveillance des prisons.
Résultat n°40
Déserteurs italiens détenus et internés.

1 media

Déserteurs italiens détenus et internés.
Cote
5739W15
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Déserteurs italiens détenus et internés.
Résultat n°41
Maison d'arrêt de Lyon.

1 media

Maison d'arrêt de Lyon.
Cote
5739W14
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Lyon.
Résultat n°42
Détenus politiques.

1 media

Détenus politiques.
Cote
5739W13
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Détenus politiques.
Résultat n°43
Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.

1 media

Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites par les autorités allemandes.
Cote
5739W12
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Dépenses afférentes aux mesures d'incarcération prescrites...
Résultat n°44
Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

1 media

Ressortissants allemands détenus dans les prisons.
Cote
5739W11
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Ressortissants allemands détenus dans les prisons.
Résultat n°45
Personnel des prisons.

1 media

Personnel des prisons.
Cote
5739W10
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Personnel des prisons.
Résultat n°46
Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.

1 media

Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.
Cote
5739W9
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Détenus évadés ou libérés lors de faits de guerre.
Résultat n°47
Détenus du fort de la Duchère.

1 media

Détenus du fort de la Duchère.
Cote
5739W8
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Détenus du fort de la Duchère.
Résultat n°48
Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.

1 media

Biens ayant appartenu à des organisations communistes dissoutes.
Cote
5739W7
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Biens ayant appartenu à des organisations communistes...
Résultat n°49
Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.

1 media

Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement non éclatées.
Cote
5739W6
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Désamorçage et enlèvement des bombes à retardement...
Résultat n°50
Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.

1 media

Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.
Cote
5739W5
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Détenus libérables dépourvus d'un emploi régulier.
Résultat n°51
Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

1 media

Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.
Cote
5739W4
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.
Résultat n°52
Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.

1 media

Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.
Cote
5739W3
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Prévenus pour activités communiste, terroriste ou subversive.
Résultat n°53
Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.

1 media

Nord-Africains détenus dans les prisons militaires et centres d'internement.
Cote
5739W2
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Prisons.
  • Nord-Africains détenus dans les prisons militaires...
Résultat n°54
Détectives privés.

1 media

Détectives privés.
Cote
5739W1
 Date
1942-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Détectives privés.
Résultat n°55
1992-1993 et 1996-1999.

1 media

1992-1993 et 1996-1999.
Cote
4567W106
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
  • 1992-1993 et 1996-1999.
Résultat n°56
1985-1991.

1 media

1985-1991.
Cote
4567W105
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
  • 1985-1991.
Résultat n°57
Etats nominatifs des sanctions infligées.

1 media

Etats nominatifs des sanctions infligées.
Cote
4567W104
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Etats nominatifs des sanctions infligées.
Résultat n°58
Rapports sur le traitement des enquêtes.

1 media

Rapports sur le traitement des enquêtes.
Cote
4567W103
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Rapports sur le traitement des enquêtes.
Résultat n°59
Cahier d'activité annuelle du service.

1 media

Cahier d'activité annuelle du service.
Cote
4567W102
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Cahier d'activité annuelle du service.
Résultat n°60
De juin à septembre 1999.

1 media

De juin à septembre 1999.
Cote
4567W101
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juin à septembre 1999.
Résultat n°61
De juillet 1997 à mai 1999.

1 media

De juillet 1997 à mai 1999.
Cote
4567W100
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juillet 1997 à mai 1999.
Résultat n°62
De février 1995 à juillet 1997.

1 media

De février 1995 à juillet 1997.
Cote
4567W99
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De février 1995 à juillet 1997.
Résultat n°63
D'octobre 1993 à avril 1995.

1 media

D'octobre 1993 à avril 1995.
Cote
4567W98
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • D'octobre 1993 à avril 1995.
Résultat n°64
De janvier 1992 à octobre 1993.

1 media

De janvier 1992 à octobre 1993.
Cote
4567W97
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De janvier 1992 à octobre 1993.
Résultat n°65
De janvier 1987 à janvier 1992.

1 media

De janvier 1987 à janvier 1992.
Cote
4567W96
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De janvier 1987 à janvier 1992.
Résultat n°66
Registre de garde à vue.

1 media

Registre de garde à vue.
Cote
4567W95
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de garde à vue.
Résultat n°67
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.
Cote
4567W94
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de main courante.
Résultat n°68
Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

1 media

Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.
Cote
4567W93
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre d'enregistrement des affaires judiciaires...
Résultat n°69
De février 1994 à juin 1996.

1 media

De février 1994 à juin 1996.
Cote
4567W92
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • De février 1994 à juin 1996.
Résultat n°70
De janvier 1992 à février 1994.

1 media

De janvier 1992 à février 1994.
Cote
4567W91
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • De janvier 1992 à février 1994.
Résultat n°71
1986-1990.

1 media

1986-1990.
Cote
4567W90
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • 1986-1990.
Résultat n°72
N° 55 à 60.

1 media

N° 55 à 60.
Cote
4567W89
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 55 à 60.
Résultat n°73
N° 50 à 54.

1 media

N° 50 à 54.
Cote
4567W88
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 50 à 54.
Résultat n°74
N° 44 à 49.

1 media

N° 44 à 49.
Cote
4567W87
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 44 à 49.
Résultat n°75
N° 36 à 43.

1 media

N° 36 à 43.
Cote
4567W86
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 36 à 43.
Résultat n°76
N° 28 à 35.

1 media

N° 28 à 35.
Cote
4567W85
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 28 à 35.
Résultat n°77
N° 21 à 27.

1 media

N° 21 à 27.
Cote
4567W84
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 21 à 27.
Résultat n°78
N° 14 à 20.

1 media

N° 14 à 20.
Cote
4567W83
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 14 à 20.
Résultat n°79
N° 8 à 13.

1 media

N° 8 à 13.
Cote
4567W82
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 8 à 13.
Résultat n°80
N° 1 à 7.

1 media

N° 1 à 7.
Cote
4567W81
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 1 à 7.