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  1. Résultat n°1
    1980-1982.

    1 media

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1129W62

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1980-1982.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  2. Résultat n°2
    K-M.

    1 media

    K-M.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W56

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • K-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  3. Résultat n°3
    1968-février 1979.

    1 media

    1968-février 1979.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1129W64

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • 1968-février 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  4. Résultat n°4
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/1

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  5. Résultat n°5
    H.

    1 media

    H.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W19

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • H.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  6. Résultat n°6
    V.

    1 media

    V.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W37

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  7. Résultat n°7
    A-D, F-G.

    1 media

    A-D, F-G.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1129W68

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • A-D, F-G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  8. Résultat n°8
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W18

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  9. Résultat n°9
    Vie des offices.

    1 media

    Vie des offices.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4899W/8

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  10. Résultat n°10
    Fiches Individuelles.

    1 media

    Fiches Individuelles.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1129W59

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Fiches Individuelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  11. Résultat n°11
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W11

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • A.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  12. Résultat n°12
    J.

    1 media

    J.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W21

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • J.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  13. Résultat n°13
    Ra à Ric.

    1 media

    Ra à Ric.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W31

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ra à Ric.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  14. Résultat n°14
    L-T, V.

    1 media

    L-T, V.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1129W69

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • L-T, V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  15. Résultat n°15
    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    1 media

    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/6

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  16. Résultat n°16
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W14

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • C.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  17. Résultat n°17
    M à N.

    1 media

    M à N.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W6

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • M à N.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  18. Résultat n°18
    Pey à Puy.

    1 media

    Pey à Puy.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W29

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Pey à Puy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  19. Résultat n°19
    U à Z.

    1 media

    U à Z.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W9

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • U à Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  20. Résultat n°20
    Huissiers. Avocats.

    1 media

    Huissiers. Avocats.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4899W/3

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Huissiers. Avocats.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  21. Résultat n°21
    Huissiers de justice.

    1 media

    Huissiers de justice.

    Date

    2004-2008

    Cote

    5518W/3

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Huissiers de justice.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  22. Résultat n°22
    Février-octobre 1979.

    1 media

    Février-octobre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1129W61

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • Février-octobre 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  23. Résultat n°23
    Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5518W/8

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  24. Résultat n°24
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W53

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • A-B.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  25. Résultat n°25
    Mars-mai 1979.

    1 media

    Mars-mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1129W65

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • Mars-mai 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  26. Résultat n°26
    H à L.

    1 media

    H à L.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W5

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • H à L.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  27. Résultat n°27
    Q.

    1 media

    Q.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1129W30

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Q.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  28. Résultat n°28
    Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.

    1 media

    Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.

    Date

    1985-2002

    Cote

    4899W/7

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices :...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  29. Résultat n°29
    A à Be.

    1 media

    A à Be.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W1

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • A à Be.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  30. Résultat n°30
    Colportage.

    1 media

    Colportage.

    Date

    1937-1977

    Cote

    998W 1-998W2

    • Contexte : Colportage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  31. Résultat n°31
    U.

    1 media

    U.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W36

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • U.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.

    1 media

    Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4899W/11

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
    • Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison,...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  33. Résultat n°33
    Mer à Mu.

    1 media

    Mer à Mu.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W25

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Mer à Mu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  34. Résultat n°34
    H-P.

    1 media

    H-P.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1129W44

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Dossiers individuels.
    • H-P.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  35. Résultat n°35
    E à G.

    1 media

    E à G.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W4

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • E à G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  36. Résultat n°36
    O à R.

    1 media

    O à R.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W7

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • O à R.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  37. Résultat n°37
    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    1 media

    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1129W70

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  38. Résultat n°38
    1982-1987.

    1 media

    1982-1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1129W63

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1982-1987.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  39. Résultat n°39
    Avocats. Notaires.

    1 media

    Avocats. Notaires.

    Date

    1988-2001

    Cote

    4899W/5

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Avocats. Notaires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  40. Résultat n°40
    S-W, Z.

    1 media

    S-W, Z.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W58

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • S-W, Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  41. Résultat n°41
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1941-1962

    Cote

    4878W 1-4878W16

    • Contexte : Réglementation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/1er bureau

  42. Résultat n°42
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W41

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Dossiers individuels.
    • A-B.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  43. Résultat n°43
    Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

    1 media

    Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/2

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  44. Résultat n°44
    Z.

    1 media

    Z.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1129W40

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  45. Résultat n°45
    Bi à Bu.

    1 media

    Bi à Bu.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W13

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Bi à Bu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  46. Résultat n°46
    Vie des offices.

    1 media

    Vie des offices.

    Date

    2002

    Cote

    4899W/9

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  47. Résultat n°47
    A-D, F, L-M.

    1 media

    A-D, F, L-M.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1129W46

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Livrets de circulation.
    • A-D, F, L-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  48. Résultat n°48
    O.

    1 media

    O.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1129W27

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • O.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  49. Résultat n°49
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001

    Cote

    4899W/6

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  50. Résultat n°50
    Juin 1979-juin 1980.

    1 media

    Juin 1979-juin 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1129W66

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • Juin 1979-juin 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  51. Résultat n°51
    S-T, W.

    1 media

    S-T, W.

    Date

    1971-1986

    Cote

    1129W45

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Dossiers individuels.
    • S-T, W.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  52. Résultat n°52
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W35

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • T.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  53. Résultat n°53
    Inspections de comptabilité.

    1 media

    Inspections de comptabilité.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5518W/9

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Inspections de comptabilité.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  54. Résultat n°54
    E-J.

    1 media

    E-J.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W55

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • E-J.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  55. Résultat n°55
    Listings des commerçants non sédentaires radiés.

    1 media

    Listings des commerçants non sédentaires radiés.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1129W10

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Listings des commerçants non sédentaires radiés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  56. Résultat n°56
    D.

    1 media

    D.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W42

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Dossiers individuels.
    • D.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  57. Résultat n°57
    Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.

    1 media

    Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4899W/12

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
    • Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  58. Résultat n°58
    1970-janvier 1979.

    1 media

    1970-janvier 1979.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1129W60

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1970-janvier 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  59. Résultat n°59
    O-P, R-T, V-W.

    1 media

    O-P, R-T, V-W.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1129W47

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Livrets de circulation.
    • O-P, R-T, V-W.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  60. Résultat n°60
    Bi à Cl.

    1 media

    Bi à Cl.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W2

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • Bi à Cl.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  61. Résultat n°61
    N-R.

    1 media

    N-R.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W57

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • N-R.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  62. Résultat n°62
    C-D.

    1 media

    C-D.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W54

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • C-D.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  63. Résultat n°63
    Y.

    1 media

    Y.

    Date

    1971-1982

    Cote

    1129W39

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Y.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  64. Résultat n°64
    I.

    1 media

    I.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W20

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • I.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  65. Résultat n°65
    Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5518W/5

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Avocats.
    • Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  66. Résultat n°66
    Co à D.

    1 media

    Co à D.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W3

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • Co à D.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  67. Résultat n°67
    N.

    1 media

    N.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W26

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • N.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  68. Résultat n°68
    Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    1 media

    Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    Date

    1987-2002

    Cote

    4899W/10

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  69. Résultat n°69
    F.

    1 media

    F.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W17

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • F.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  70. Résultat n°70
    Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5518W/4

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Avocats.
    • Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  71. Résultat n°71
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W23

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • L.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  72. Résultat n°72
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1129W43

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Forains.
    • Dossiers individuels.
    • G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  73. Résultat n°73
    Ma à Men.

    1 media

    Ma à Men.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W24

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ma à Men.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  74. Résultat n°74
    S à T.

    1 media

    S à T.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W8

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • S à T.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  75. Résultat n°75
    Juin 1980-octobre 1982, mars 1985.

    1 media

    Juin 1980-octobre 1982, mars 1985.

    Date

    1980-1985

    Cote

    1129W67

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • Juin 1980-octobre 1982, mars 1985.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  76. Résultat n°76
    Ba à Be.

    1 media

    Ba à Be.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W12

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ba à Be.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  77. Résultat n°77
    Associations dissoutes. Colportage.

    1 media

    Associations dissoutes. Colportage.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2285W 1-2285W4

    • Contexte : Associations dissoutes. Colportage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  78. Résultat n°78
    E.

    1 media

    E.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W16

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • E.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  79. Résultat n°79
    Pa à Pet.

    1 media

    Pa à Pet.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W28

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Pa à Pet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  80. Résultat n°80
    D.

    1 media

    D.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W15

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • D.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau