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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°2
Bâtiments départementaux.

1 media

Bâtiments départementaux.
Cote
207W 1-207W40
 Date
1920-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bâtiments départementaux.
Résultat n°3
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2233W 140-2233W143
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°4
Affaires domaniales.

1 media

Affaires domaniales.
Cote
2648W 1-2648W3
 Date
1987-1988
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES, CHARBONNIERES-LES-BAINS, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION

  • Contexte : Affaires domaniales.
Résultat n°5
Bâtiments départementaux.

1 media

Bâtiments départementaux.
Cote
221W 1-221W37
 Date
1929-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bâtiments départementaux.
Résultat n°6
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1304W 124-1304W131
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°7

Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés du président du Conseil départemental.
Cote
6272W1
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6272W - Département du Rhône - Domanialité sur le canton...

  • Canton du Bois-d'Oingt, alignement individuel : arrêtés...
Résultat n°8
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1955W 1-1955W25
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°9
Statistiques des dons et legs.

1 media

Statistiques des dons et legs.
Cote
6M3003
 Date
1856-1904
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques des dons et legs.
Résultat n°10
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
845W 1-845W165
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°11

Propriétés départementales.
Cote
2995W 1-2995W59
 Date
1922-1993
 Lieu - Type de document
MINUTE NOTARIALE, ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : Propriétés départementales.
Résultat n°12
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
1750W 137-1750W139
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°13
Chapitres n° 1-0 à 134-0.

1 media

Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Cote
2221W12
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Résultat n°14
Forêts, terrains et immeubles départementaux.

1 media

Forêts, terrains et immeubles départementaux.
Cote
245W 1-245W41
 Date
1920-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Forêts, terrains et immeubles départementaux.
Résultat n°15
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°16
Biens diocésains. Sécurité sociale.

1 media

Biens diocésains. Sécurité sociale.
Cote
359W 1-359W10
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document
RAPPORT, BUDGET

  • Contexte : Biens diocésains. Sécurité sociale.
Résultat n°17
Congrégations religieuses.

1 media

Congrégations religieuses.
Cote
991W 1-991W40
 Date
1911-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Congrégations religieuses.
Résultat n°18
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.
Cote
2600W 1-2600W48
 Date
1974-1988
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Patrimoine immobilier.
Résultat n°19

Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.
Cote
92W 106;92W202-92W205
 Date
1836-1950
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : Etablissements hospitaliers et de santé. Dons et legs.
Résultat n°20
Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

2 lots 2 medias

Projet de rattachement et d'échange de territoires entre les communes de Rillieux, Sathonay-Village et Sathonay-Camp.
Cote
1Fi206
 Date
s.d.
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE, SATHONAY-VILLAGE, SATHONAY-CAMP
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

  • Projet de rattachement et d'échange de territoires...