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102 résultats

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  1. Résultat n°1

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  6. Résultat n°6
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  10. Résultat n°10

    Cadre réglementaire.

    Date

    1943-1971

    Cote

    4527W7

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Cadre réglementaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  16. Résultat n°16
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

    Date

    1979-1982

    Cote

    4527W20

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Commission régionale des opérations immobilières et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Bron, hôpital du Vinatier.

    Date

    1955-1969

    Cote

    4527W11

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Bron, hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  22. Résultat n°22
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Démolitions.

    Date

    1974-1981

    Cote

    4527W9

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Démolitions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Acquisition des terrains.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W19

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Acquisition des terrains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Financement.

    Date

    1978-1987

    Cote

    4527W21

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Financement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  29. Résultat n°29
    Vente aux enchères, adjudication.

    1 media

    Vente aux enchères, adjudication.

    Date

    1978-1984

    Cote

    5951W/12

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Vente aux enchères, adjudication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Date

    1962-1997

    Cote

    4527W10

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  32. Résultat n°32
    G-W.

    1 media

    G-W.

    Date

    1964-1976

    Cote

    5951W/40

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • G-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4527W23

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    Commune de Rivolet.

    1 media

    Commune de Rivolet.

    Date

    1963-1982

    Cote

    5951W/35

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.

    Date

    1982-1998

    Cote

    4527W14

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    1 media

    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Date

    1979

    Cote

    5951W/53

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Commune des Ardillats.

    1 media

    Commune des Ardillats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5951W/21

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune des Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1750W 137-1750W139

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  39. Résultat n°39

    Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.

    Date

    1979-1987

    Cote

    4527W22

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Relation entre le ministère de la justice et le Département...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40

    Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W34

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41
    G-L.

    1 media

    G-L.

    Date

    1962-1976

    Cote

    5958W/38

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • G-L.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  42. Résultat n°42
    Commune de Fleurie.

    1 media

    Commune de Fleurie.

    Date

    1957-1966

    Cote

    5951W/19

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Fleurie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  43. Résultat n°43
    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    1 media

    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5951W/43

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44
    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    1 media

    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/36

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45
    Office national des forêts (ONF), conventions.

    1 media

    Office national des forêts (ONF), conventions.

    Date

    1966-1989

    Cote

    5951W/2

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Office national des forêts (ONF), conventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  46. Résultat n°46
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1404W 13-1404W22

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  47. Résultat n°47

    Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.

    Date

    1979-1981

    Cote

    4527W36

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  48. Résultat n°48

    Dardilly, domaine de la Beffe.

    Date

    1964-1987

    Cote

    4527W12

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Dardilly, domaine de la Beffe.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  49. Résultat n°49
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1997

    Cote

    5951W/56

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Documentation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  50. Résultat n°50
    Commune de Saint-Vérand.

    1 media

    Commune de Saint-Vérand.

    Date

    1938-1989

    Cote

    5951W/30

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  51. Résultat n°51
    Forêt La Pyramide.

    1 media

    Forêt La Pyramide.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5951W/49

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt La Pyramide.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  52. Résultat n°52

    Communication.

    Date

    1976-1988

    Cote

    4527W28

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  53. Résultat n°53
    Commune de Létra.

    1 media

    Commune de Létra.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5951W/34

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Létra.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54

    Bâtiments des juridictions locales.

    Date

    1971-1976

    Cote

    4527W18

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Bâtiments des juridictions locales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  55. Résultat n°55
    Immobilier.

    1 media

    Immobilier.

    Date

    1968-1990

    Cote

    5951W/6

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Immobilier.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  56. Résultat n°56
    B-F.

    1 media

    B-F.

    Date

    1963-1991

    Cote

    5951W/39

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • B-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  57. Résultat n°57
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  58. Résultat n°58
    Commune de Chambost-Allières.

    1 media

    Commune de Chambost-Allières.

    Date

    1971-1989

    Cote

    5951W/32

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  59. Résultat n°59

    Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation de la société Ilford.

    Date

    1994

    Cote

    4527W35

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  60. Résultat n°60
    Politique forestière du département.

    1 media

    Politique forestière du département.

    Date

    1947-1995

    Cote

    5951W/1

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Politique forestière du département.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  61. Résultat n°61
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1954-1982

    Cote

    1462W 22-1462W104

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  62. Résultat n°62
    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1940-1988

    Cote

    5951W/28

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63

    Avant-projet détaillé (APD).

    Date

    1984-1985

    Cote

    4527W27

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Avant-projet détaillé (APD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    Commune de Saint-Appolinaire.

    1 media

    Commune de Saint-Appolinaire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5951W/27

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Appolinaire.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  65. Résultat n°65
    Commune de Dième.

    1 media

    Commune de Dième.

    Date

    1948-1981

    Cote

    5951W/26

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Dième.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  66. Résultat n°66

    Nomination de l'architecte.

    Date

    1982

    Cote

    4527W26

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Nomination de l'architecte.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  67. Résultat n°67
    B-J.

    1 media

    B-J.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5951W/23

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • B-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  68. Résultat n°68
    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    1 media

    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Date

    sd

    Cote

    5951W/42

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  69. Résultat n°69

    Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet d'acquisition.

    Date

    1991

    Cote

    4527W29

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  70. Résultat n°70
    Sentiers de randonnée, balisage.

    1 media

    Sentiers de randonnée, balisage.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/51

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Sentiers de randonnée, balisage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71

    Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Date

    1982-1996

    Cote

    4527W33

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  72. Résultat n°72
    B-D.

    1 media

    B-D.

    Date

    1963-1976

    Cote

    5951W/37

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • B-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  73. Résultat n°73
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1525W 132-1525W136

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  74. Résultat n°74

    Conduite d'opération pour le compte du Département.

    Date

    1982

    Cote

    4527W25

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Conduite d'opération pour le compte du Département.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  75. Résultat n°75

    Contrôle technique.

    Date

    1981

    Cote

    4527W24

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Contrôle technique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  76. Résultat n°76

    Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans le secteur du parc des affaires du Garon.

    Date

    1992

    Cote

    4527W13

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Givors, construction de la maison du Rhône (MDR) dans...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  77. Résultat n°77
    Finances et budgets.

    1 media

    Finances et budgets.

    Date

    1947-1994

    Cote

    5951W/4

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Finances et budgets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  78. Résultat n°78
    Forêt d'Avenas.

    1 media

    Forêt d'Avenas.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5951W/46

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  79. Résultat n°79
    Commune d'Amplepuis.

    1 media

    Commune d'Amplepuis.

    Date

    1952-1973

    Cote

    5951W/14

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  80. Résultat n°80
    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    1 media

    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    Date

    1977-1978

    Cote

    5951W/13

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière