1782-1784.
Date
1782-1784.
Cote
A51
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1782-1784.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1709-1711.
Date
1709-1711.
Cote
A25
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1709-1711.
-
-
Résultat n°3
1 media
1790.
Date
1790.
Cote
A21
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1790.
-
-
Résultat n°4
1 media
1777-1778.
Date
1777-1778.
Cote
A14
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1777-1778.
-
-
Résultat n°5
1 media
1635-1696.
Date
1635-1696.
Cote
A23
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1635-1696.
-
-
Résultat n°6
1 media
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Date
1478-1785
Cote
A1
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux manuscrits.
- Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
-
-
Résultat n°7
Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Date
1942-1957
Cote
6150W22
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
- Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°8
1 media
1785-1790.
Date
1785-1790.
Cote
A52
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1785-1790.
-
-
Résultat n°9
Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Date
1955-2001
Cote
6150W27
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°10
1 media
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Date
1773-1790
Cote
A22
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
-
-
Résultat n°11
1 media
1748-1749.
Date
1748-1749.
Cote
A40
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1748-1749.
-
-
Résultat n°12
1 media
1752-1755.
Date
1752-1755.
Cote
A42
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1752-1755.
-
-
Résultat n°13
1 media
Personnel des ministères.
Date
1939-1975
Cote
697W 1-697W81
-
Contexte : Personnel des ministères.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°14
1 media
Comptabilité du ministère de la Justice.
Date
1979-1980
Cote
1336W 495-1336W500
-
Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau
-
-
Résultat n°15
1 media
1760-1774.
Date
1760-1774.
Cote
A16
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1760-1774.
-
-
Résultat n°16
1 media
1750-1751.
Date
1750-1751.
Cote
A41
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1750-1751.
-
-
Résultat n°17
Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Date
2006-2009
Cote
6150W3
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Création de la Direction départementale des territoires.
- Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°18
Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Date
2012
Cote
6150W13
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Suivi des services.
- Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°19
Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Date
2016
Cote
6150W11
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°20
Élections professionnelles, suivi.
Date
2014
Cote
6150W20
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Élections professionnelles, suivi.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°21
1 media
Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Date
1957-1960
Cote
261W 230-261W238
-
Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°22
1 media
1774-1775.
Date
1774-1775.
Cote
A46
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1774-1775.
-
-
Résultat n°23
1 media
1724-1749.
Date
1724-1749.
Cote
A27
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1724-1749.
-
-
Résultat n°24
1 media
1780-1781.
Date
1780-1781.
Cote
A50
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1780-1781.
-
-
Résultat n°25
Nouvelles missions.
Date
2012
Cote
6150W9
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Nouvelles missions.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°26
1 media
1778-1782.
Date
1778-1782.
Cote
A30
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1778-1782.
-
-
Résultat n°27
1 media
1699-1708.
Date
1699-1708.
Cote
A24
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1699-1708.
-
-
Résultat n°28
1 media
1775-1779.
Date
1775-1779.
Cote
A17
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1775-1779.
-
-
Résultat n°29
Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.
Date
2013
Cote
6150W14
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Suivi des services.
- Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°30
1 media
1744-1747.
Date
1744-1747.
Cote
A39
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1744-1747.
-
-
Résultat n°31
1 media
Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.
Date
1559-1787
Cote
A54
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
-
-
Résultat n°32
1 media
1773-1776.
Date
1773-1776.
Cote
A13
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1773-1776.
-
-
Résultat n°33
1 media
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Date
1936-1942
Cote
111W 1-111W28
-
Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°34
Arrêtés originaux.
Date
2010-2019
Cote
6150W5
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Arrêtés originaux.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°35
Bilans sociaux internes.
Date
2010-2011
Cote
6150W16
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Bilans sociaux internes.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°36
1 media
1621-1704.
Date
1621-1704.
Cote
A33
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1621-1704.
-
-
Résultat n°37
Organigrammes.
Date
2010-2013
Cote
6150W17
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Organigrammes.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°38
1 media
1705-1721.
Date
1705-1721.
Cote
A34
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1705-1721.
-
-
Résultat n°39
1 media
1561-1759.
Date
1561-1759.
Cote
A12
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1561-1759.
-
-
Résultat n°40
1 media
1709-1711.
Date
1709-1711.
Cote
A6
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1709-1711.
-
-
Résultat n°41
Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Date
2019
Cote
6150W12
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Secrétariat général commun départemental, mise en place.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°42
Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Date
1938-1959
Cote
234W 205;234W213
-
Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education nationale.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°43
1 media
1756-1758.
Date
1756-1758.
Cote
A43
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1756-1758.
-
-
Résultat n°44
Routes, transfert de gestion.
Date
2006
Cote
6150W1
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Routes, transfert de gestion.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°45
1 media
1600-1703.
Date
1600-1703.
Cote
A4
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1600-1703.
-
-
Résultat n°46
1 media
1748-1770.
Date
1748-1770.
Cote
A9
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1748-1770.
-
-
Résultat n°47
1 media
1712-1720.
Date
1712-1720.
Cote
A26
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1712-1720.
-
-
Résultat n°48
Affaires réservées.
Date
1989
Cote
2515W 1-2515W8
-
Contexte : Affaires réservées.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°49
Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Date
1943-1990
Cote
6150W25
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°50
Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Date
1949-1996
Cote
6150W26
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°51
Secrétariat général, préfiguration.
Date
2009
Cote
6150W4
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Création de la Direction départementale des territoires.
- Secrétariat général, préfiguration.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°52
1 media
1665-1759.
Date
1665-1759.
Cote
A15
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1665-1759.
-
-
Résultat n°53
Charte de l'information et de la communication interne.
Date
2006-2009
Cote
6150W2
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Charte de l'information et de la communication interne.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°54
1 media
1777.
Date
1777.
Cote
A48
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1777.
-
-
Résultat n°55
1 media
1736-1741.
Date
1736-1741.
Cote
A37
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1736-1741.
-
-
Résultat n°56
Bilan d'activité de l'année 2018.
Date
2018
Cote
6150W6
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Bilan d'activité de l'année 2018.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°57
1 media
1704-1708.
Date
1704-1708.
Cote
A5
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1704-1708.
-
-
Résultat n°58
1 media
1780.
Date
1780.
Cote
A18
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1780.
-
-
Résultat n°59
1 media
Proclamations.
Date
1789-1792
Cote
A32
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Proclamations.
-
-
Résultat n°60
1 media
1781-1784.
Date
1781-1784.
Cote
A19
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1781-1784.
-
-
Résultat n°61
Projet de service 2015-2017.
Date
2014-2015
Cote
6150W10
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Projet de service 2015-2017.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°62
1 media
Mandements royaux.
Date
1511-1788
Cote
A3
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux manuscrits.
- Mandements royaux.
-
-
Résultat n°63
Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.
Date
2016
Cote
6150W15
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Suivi des services.
- Inauguration de la première unité de méthanisation...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°64
1 media
1712-1715.
Date
1712-1715.
Cote
A7
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1712-1715.
-
-
Résultat n°65
1 media
Personnel du ministère de la Justice.
Date
1980-1981
Cote
1519W 507-1519W514
-
Contexte : Personnel du ministère de la Justice.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau
-
-
Résultat n°66
1 media
Arrêts du parlement de Paris.
Date
1643-1788
Cote
A53
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du parlement de Paris.
-
-
Résultat n°67
1 media
1722-1730.
Date
1722-1730.
Cote
A35
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1722-1730.
-
-
Résultat n°68
1 media
1731-1735.
Date
1731-1735.
Cote
A36
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1731-1735.
-
-
Résultat n°69
1 media
1770-1773.
Date
1770-1773.
Cote
A45
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1770-1773.
-
-
Résultat n°70
1 media
1771-1780.
Date
1771-1780.
Cote
A10
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1771-1780.
-
-
Résultat n°71
1 media
1716-1747.
Date
1716-1747.
Cote
A8
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1716-1747.
-
-
Résultat n°72
1 media
Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Date
1603-1789
Cote
A2
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux manuscrits.
- Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
-
-
Résultat n°73
Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Date
1933-1986
Cote
6150W24
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 15 décembre 1912 au 26 juillet 1922.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°74
Gestion de la carrière des agents.
Date
1942-1946
Cote
6150W21
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
- Gestion de la carrière des agents.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°75
Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Date
2011-2016
Cote
6150W8
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Contrôle interne comptable, mise en place et suivi.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
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Résultat n°76
Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Date
1941-2009
Cote
6150W28
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Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 29 mars 1939 au 26 décembre 1942.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
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Résultat n°77
1 media
1764-1777.
Date
1764-1777.
Cote
A29
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Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1764-1777.
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Résultat n°78
Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Date
2012-2017
Cote
6150W19
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Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Séminaires des cadres de 2012, 2015 et 2017.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
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Résultat n°79
Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Date
2011
Cote
6150W18
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Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Enquête interne sur les modes de déplacement des agents.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
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Résultat n°80
1 media
1781-1788.
Date
1781-1788.
Cote
A11
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Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1781-1788.
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