AVOCAT - Recherche

Résultat n°1
Montbrison et Belley.

Date

2005-2006

Cote

5390W/7
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Montbrison et Belley.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°2

1 media
Contenu nominatif.

Date

1972-1991

Cote

4794W/3
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°3

1 media
Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Experts judiciaires.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°4

1 media
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°5

1 media
2005.

Date

2005

Cote

5390W/15
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2005.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°6

1 media
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

2005

Cote

5390W/16
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°7
Villefranche-sur-Saône.

Date

2005-2006

Cote

5390W/8
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°8
2005.

Date

2005

Cote

5390W/15
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2005.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°9

1 media
2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

5648W/8
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires.
- 2006-2007.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°10

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Date

2000-2007

Cote

5390W/20
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°11

1 media
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

2001-2008

Cote

5518W/6
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°12

1 media
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

1983-1987

Cote

268J6
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Presse.
- Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°13

1 media
Bourg-en-Bresse.

Date

2005-2006

Cote

5390W/6
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Bourg-en-Bresse.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°14

1 media
Contenu nominatif.

Date

1989-1997

Cote

4794W/6
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°15

1 media
Villefranche-sur-Saône.

Date

2005-2006

Cote

5390W/8
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°16

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

2001-2006

Cote

5390W/22
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°17

2 lots 2 medias
François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

Date

s.d., ca. 1891

Cote

5Fi54
- Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures...
- François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme...
Résultat n°18

1 media
2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

5648W/5
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Avocats.
- 2005-2007.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°19

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

Date

2002-2005

Cote

5390W/21
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°20

1 media
Huissiers de justice.

Date

2004-2008

Cote

5518W/3
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Huissiers de justice.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°21

1 media
Poursuites disciplinaires, vie des offices.

Date

2000-2004

Cote

5518W/8
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Poursuites disciplinaires, vie des offices.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°22

1 media
Dossier cession parts de notaires.

Date

2005

Cote

5390W/18
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossier cession parts de notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°23

1 media
Saint-Etienne.

Date

2005-2006

Cote

5390W/12
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Saint-Etienne.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°24

1 media
Loire et Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/13
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Loire et Rhône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°25

1 media
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

Date

2004-2007

Cote

5648W/6
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°26

2 lots 2 medias
[Gens de justice dans une salle des pas perdus].

Date

1875

Cote

4Fi41
- Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...
- [Gens de justice dans une salle des pas perdus].
Résultat n°27

1 media
Doctrine et étude.

Date

1945-1982

Cote

268J2
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Doctrine et étude.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°28
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

Date

2002-2005

Cote

5390W/21
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°29

1 media
Huissiers de justice.

Date

2004-2005

Cote

5648W/3
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Huissiers de justice.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°30

1 media
Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.

Date

1983-2013

Cote

268J1
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°31

1 media
Contenu nominatif.

Date

1997-2001

Cote

4794W/9
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°32
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/10
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°33
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/11
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°34

1 media
Contenu nominatif.

Date

1991-1992

Cote

4794W/4
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°35
Notaires.

Date

2001-2005

Cote

5390W/5
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°36

1 media
Notaires.

Date

2005-2006

Cote

5648W/1
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°37

1 media
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

Date

2005-2007

Cote

5648W/2
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°38

1 media
Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité (année 1991).

Date

1992

Cote

4794W/1
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Rapports annuels sur les professions réglementées.
- Commissaire-priseurs, vérification de la comptabilité...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°39

1 media
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

Date

2003-2007

Cote

5390W/4
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°40
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°41

1 media
Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour d'appel de Lyon, vérification de comptabilité (année 1999). Notaires, inspection (année 2000), vérification de la comptabilité.

Date

2000-2001

Cote

4794W/2
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Rapports annuels sur les professions réglementées.
- Etudes d'huissiers de justice du ressort de la Cour...
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°42

1 media
Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

Date

2001-2008

Cote

5518W/2
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°43

1 media
Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/15
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Rhône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°44

1 media
Notaires.

Date

2001-2005

Cote

5390W/5
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°45

1 media
2003.

Date

2003

Cote

5390W/13
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2003.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°46

1 media
Inspections de comptabilité.

Date

2003-2005

Cote

5518W/9
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Inspections de comptabilité.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°47
Boite 2.

Date

1992-2006

Cote

5390W/3
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Avocats.
- Boite 2.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°48
2003.

Date

2003

Cote

5390W/13
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2003.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°49
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

2005

Cote

5390W/16
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°50
Bourg-en-Bresse.

Date

2005-2006

Cote

5390W/6
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Bourg-en-Bresse.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°51

1 media
Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

Date

2005-2007

Cote

5518W/5
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Avocats.
- Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances...
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°52

1 media
Contenu nominatif.

Date

1993-1999

Cote

4794W/7
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°53

1 media
Boite 1.

Date

2005-2006

Cote

5390W/2
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Avocats.
- Boite 1.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°54

1 media
Ain et Loire.

Date

2006-2007

Cote

5648W/12
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Ain et Loire.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°55

1 media
Huissier de justice.

Date

1996- 2000

Cote

5390W/1
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Huissier de justice.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°56

1 media
Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.

Date

1983

Cote

268J4
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Courriers reçus par Maître Alain de la Servette.
- Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°57

1 media
2004.

Date

2004

Cote

5390W/14
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Huissiers.
- 2004.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°58

1 media
Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

Date

2000-2004

Cote

5518W/4
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Avocats.
- Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°59
Saint-Etienne.

Date

2005-2006

Cote

5390W/12
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Saint-Etienne.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°60

1 media
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

Date

2000-2007

Cote

5390W/17
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°61
Dossier cession parts de notaires.

Date

2005

Cote

5390W/18
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossier cession parts de notaires.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°62

1 media
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

Date

2000-2005

Cote

5390W/19
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°63
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

Date

2003-2007

Cote

5390W/4
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°64

1 media
Huissiers de justice.

Date

2007-2008

Cote

5648W/7
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Huissiers de justice.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°65
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

2001-2006

Cote

5390W/22
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°66

1 media
Contenu nominatif.

Date

1995-2001

Cote

4794W/8
- Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,...
- Contenu nominatif.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
Résultat n°67

1 media
2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

5648W/4
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Avocats.
- 2003-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°68

1 media
Organisation judiciaire.

Date

1909-1999

Cote

4613W 1-4613W31
- Contexte : Organisation judiciaire.
Producteur :

COUR D'APPEL DE LYON
Résultat n°69

1 media
Soutien d'avocats, offres de services de confrères.

Date

1983

Cote

268J3
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Courriers reçus par Maître Alain de la Servette.
- Soutien d'avocats, offres de services de confrères.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°70

1 media
2005-2008.

Date

2005-2008

Cote

5648W/10
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires.
- 2005-2008.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°71

1 media
Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de la Servette.

Date

1983-1987

Cote

268J5
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie.
- Presse.
- Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de...
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°72
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

Date

2000-2005

Cote

5390W/19
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°73

1 media
Procès de la Gestapo.

Date

1954-2004

Cote

268J7
- Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...
- Procès de la Gestapo.
Producteur :

Alain de la Servette, Georges Cochet et Robert Boyer.
Résultat n°74

1 media
Rhône.

Date

2006-2007

Cote

5648W/14
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Rhône.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°75
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

Date

2000-2007

Cote

5390W/17
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Vie des offices.
- Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°76

1 media
Vie des offices, honorariats.

Date

2004-2005

Cote

5518W/7
- Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...
- Notaires.
- Vie des offices, honorariats.
Producteur :

Cour d'appel de Lyon/Parquet général
Résultat n°77

1 media
2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/10
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Inspections de comptabilité.
- Notaires.
- Lyon.
- 2005-2006.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°78

1 media
Ain.

Date

2006-2007

Cote

5648W/11
- Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...
- Notaires : inspection de comptabilité.
- Ain.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°79

2 lots 2 medias
Jules Favre (1809-1880), avocat et homme politique.

Date

s.d.

Cote

4Fi18
- Contexte : 4Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou supérieures...
- Jules Favre (1809-1880), avocat et homme politique.
Résultat n°80

1 media
Boite 2.

Date

1992-2006

Cote

5390W/3
- Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées
- Discipline : dossiers.
- Avocats.
- Boite 2.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

Résultats de la recherche

Montbrison et Belley.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Contenu nominatif.

Date

Cote

Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Experts judiciaires.

Date

Cote

Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

Producteur :

2005-2006.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

2005.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Villefranche-sur-Saône.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

2005.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

2006-2007.

Date

Cote

Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

Producteur :

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

Cote

Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

Producteur :

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

Cote

Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par...

Producteur :

Bourg-en-Bresse.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Contenu nominatif.

Date

Cote

Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Villefranche-sur-Saône.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

Producteur :

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

Cote

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées