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  1. Résultat n°1

    Dossiers 0801005 et 12LY01369.

    Date

    2007-2012

    Cote

    6368W9

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Association Chambaran sans éolienne industrielle contre...
    • Dossiers 0801005 et 12LY01369.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  2. Résultat n°2

    Boulevard périphérique nord de Lyon.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6368W23

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Commune de Bron et autres contre l'arrêté préfectoral...
    • Dossiers de sécurité.
    • Boulevard périphérique nord de Lyon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  3. Résultat n°3

    Dossier 1105916-5.

    Date

    2011-2012

    Cote

    6368W5

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Dossier 1105916-5.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  4. Résultat n°4

    Dossier 0904842-2.

    Date

    2008-2013

    Cote

    6368W17

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Loire.
    • Vitale recyclage à Saint-Cyprien.
    • Dossier 0904842-2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  5. Résultat n°5

    Dossiers 1005031-5 et 1005034.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6368W8

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Syndicat mixte du parc régional du Vercors (Bouvante)...
    • Dossiers 1005031-5 et 1005034.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  6. Résultat n°6

    Dossiers 1005033 et 1005035.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6368W7

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Syndicat mixte du parc régional du Vercors (Bouvante)...
    • Dossiers 1005033 et 1005035.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  7. Résultat n°7

    Tunnel sous Fourvière.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6368W22

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Commune de Bron et autres contre l'arrêté préfectoral...
    • Dossiers de sécurité.
    • Tunnel sous Fourvière.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  8. Résultat n°8

    Dossier 1206386.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6368W26

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Dossier 1206386.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  9. Résultat n°9

    Dossiers 1200005, 1000914-2, 1002691-7, 1003902-6, 1006851-2 et 369186.

    Date

    2007-2012

    Cote

    6368W25

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Dossiers 1200005, 1000914-2, 1002691-7, 1003902-6,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  10. Résultat n°10

    Dossiers 0901682, 705724, 0801753, 1201197, 1204360-5, 0901264, 1002941 et 1001912-5.

    Date

    2007-2014

    Cote

    6368W14

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Isère.
    • Dossiers 0901682, 705724, 0801753, 1201197, 1204360-5,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  11. Résultat n°11

    Dossiers 09055620905564-2 et 1000818-2.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6368W19

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Loire.
    • Dossiers 09055620905564-2 et 1000818-2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  12. Résultat n°12

    Dossiers de procédure.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6368W21

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Commune de Bron et autres contre l'arrêté préfectoral...
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  13. Résultat n°13

    Résultats d'analyses, rapports d'expertise, notes technique (B 3/3).

    Date

    2011-2013

    Cote

    6368W13

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Isère.
    • Compagnie de distribution des hydrocarbures contre...
    • Résultats d'analyses, rapports d'expertise, notes technique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  14. Résultat n°14

    Dossier 0803321-2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6368W2

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Ardèche.
    • Dossier 0803321-2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  15. Résultat n°15

    Département de la Savoie.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6368W28

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  16. Résultat n°16

    Dossiers 1002619-5, 10LY01674, 0603063 et 0600132.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6368W6

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Dossiers 1002619-5, 10LY01674, 0603063 et 0600132.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  17. Résultat n°17

    Dossiers 1100987 et 1204409.

    Date

    2008-2013

    Cote

    6368W20

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Loire.
    • Dossiers 1100987 et 1204409.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  18. Résultat n°18

    Dossiers 807765 et 708704.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6368W27

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Dossiers 807765 et 708704.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  19. Résultat n°19

    Dossiers 0802045 et 12LY01348.

    Date

    2008-2013

    Cote

    6368W10

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Association Chambaran sans éolienne industrielle contre...
    • Dossiers 0802045 et 12LY01348.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  20. Résultat n°20

    Rapports d'analyses (B 2/3).

    Date

    2011-2013

    Cote

    6368W12

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Isère.
    • Compagnie de distribution des hydrocarbures contre...
    • Rapports d'analyses (B 2/3).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  21. Résultat n°21

    Association pour le cadre de vie à Voreppe (ACVV), annulation de l'autorisation d'exploiter par Stepan Europe (jugement du 01/10/2013).

    Date

    2011-2013

    Cote

    6368W15

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Isère.
    • Association pour le cadre de vie à Voreppe (ACVV),...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  22. Résultat n°22

    Rapports d'analyses (B 1/3).

    Date

    2011-2013

    Cote

    6368W11

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Isère.
    • Compagnie de distribution des hydrocarbures contre...
    • Rapports d'analyses (B 1/3).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  23. Résultat n°23

    Notes, copies d'arrêtés, dossiers en appel, documents généraux.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6368W24

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département du Rhône.
    • Commune de Bron et autres contre l'arrêté préfectoral...
    • Notes, copies d'arrêtés, dossiers en appel, documents...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  24. Résultat n°24

    Dossier 1003178-2, 1005189, 1308215 et 1000994.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6368W3

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Ardèche.
    • Dossier 1003178-2, 1005189, 1308215 et 1000994.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  25. Résultat n°25

    Département de l'Ain.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6368W1

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de l'Ain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  26. Résultat n°26

    Dossiers 0708428-2, 1000517-2, 11LY01300 et 901235.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6368W18

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Loire.
    • Dossiers 0708428-2, 1000517-2, 11LY01300 et 901235.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  27. Résultat n°27

    Dossiers 1003708-3, 701373, 1005031-5, 703075, 1005034-5 et 0902291-5.

    Date

    2007-2012

    Cote

    6368W4

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Drôme.
    • Dossiers 1003708-3, 701373, 1005031-5, 703075, 1005034-5...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  28. Résultat n°28

    Département de la Haute-Savoie.

    Date

    2005-2013

    Cote

    6368W29

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique

  29. Résultat n°29

    Correspondance, notes.

    Date

    1979-2011

    Cote

    6368W16

    • Contexte : 6368W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Département de la Loire.
    • Vitale recyclage à Saint-Cyprien.
    • Correspondance, notes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Mission juridique