VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/168
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Vaulx-en-Velin.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°2

1 media
Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

Date

1315-1761

Cote

2H/108
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Titres de propriété du prieuré à Sathonay.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°3

1 media
Canton de Villeurbanne.

Date

1937

Cote

6M2533
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Lyon.
- Canton de Villeurbanne.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°4

1 media
Marchés 80001 à 80012.

Date

1980

Cote

3679W12
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1980.
- Marchés 80001 à 80012.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°5

1 media
Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

1976-1977

Cote

3610W45
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6
Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006, PC256900077, PC199910032, PC199910010, PC199910028, PC290910026, PC290910040, PC290910009 et PC290910136.

Date

1990-1991

Cote

4564W75
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
Accidents du travail.

Date

2007-2009

Cote

6189W333
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
- Contrôle des entreprises.
- Accidents du travail.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°8
1822-1863.

Date

1822-1863

Cote

3P289/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1822-1863.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°9
Folios 1601-1900.

Date

1914-1966

Cote

3P289/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1601-1900.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Permis n°07349.

Date

1976

Cote

3610W16
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°07349.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11

1 media
Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

Date

1977-2023

Cote

6445W31
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°12

1 media
Terrier établi par Antoine Cluset, Delafay et Bouquin.

Date

1686

Cote

2H/113
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Terrier établi par Antoine Cluset, Delafay et Bouquin.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°13

1 media
Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

Date

1967-1968

Cote

2617W24
- Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Feuille 46. II-5-228-36.

Date

1969

Cote

6280W73
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 46. II-5-228-36.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°15

2 lots 20 medias
Almanach du facteur 1990.

Date

1990

Cote

30Fi89
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1990.
Résultat n°16

1 media
Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

Date

2008-2010

Cote

5794W31
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Vaugneray, Vaulx-en-Velin.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°17
Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008, PC199860065, PC199860071, PC201860009, PC202860057, PC204860061, PC204860117 et PC256860051.

Date

1986

Cote

4565W2
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Vaulx-en-Velin.

Date

1957

Cote

6Fi16
- Contexte : 6Fi - Tirages photographiques de dimensions supérieures...
- Vues aériennes du Grand Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
Résultat n°19

288 medias
État de sections.

Date

1813

Cote

3P289/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

1 media
A1 imprimerie.

Date

2002-2016

Cote

6176W58
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Vaulx-en-Velin.
- A1 imprimerie.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°21
Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

Date

1987

Cote

4564W68
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Travailleurs détachés.

Date

2008-2009

Cote

6189W335
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
- Contrôle des entreprises.
- Travailleurs détachés.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°23

2 lots 23 medias
Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1981.

Date

1981

Cote

30Fi88
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach des Postes Télégraphes et Téléphones 1981.
Résultat n°24

1 media
S'Industrie Airia Groupe.

Date

2002-2016

Cote

6176W56
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Vaulx-en-Velin.
- S'Industrie Airia Groupe.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°25

1 media
Etienne de Mucio.

Date

1581

Cote

1J1910
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Famille Pérouse.
- Seigneurie et château de Vaulx-en-Velin.
- Etienne de Mucio.
Résultat n°26
1863-1914.

Date

1863-1914

Cote

3P289/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
Permis n°280 à 292.

Date

1922-1959

Cote

3522W33
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°280 à 292.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28
Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

1993

Cote

4564W56
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29
Permis n°PC081890049, PC152890002, PC152890012, PC152890023, PC256890014, PC256890074, PC256890028, PC256890126 et PC256890147.

Date

1989

Cote

4565W51
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC081890049, PC152890002, PC152890012, PC152890023,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
Permis n°333 à 348.

Date

1925-1940

Cote

3522W37
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°333 à 348.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Feuille 45. II-5-227-36.

Date

1969

Cote

6280W72
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 45. II-5-227-36.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°32
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

Date

2001-2013

Cote

6222W 1-6222W7
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°33

1 media
Sarl San Ahmet.

Date

2002-2016

Cote

6176W62
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Vaulx-en-Velin.
- Sarl San Ahmet.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°34

1 media
Acquisitions, baux à ferme, procès et transactions ; perception de la dîme dans l'île de Neyron : accord entre le prieuré et l'abbaye de l'Ïle Barbe (1298).

Date

1245-1777

Cote

2H/116
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Dîmes.
- Acquisitions, baux à ferme, procès et transactions...
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°35

2 lots 29 medias
Almanach du facteur 1998.

Date

1998

Cote

30Fi97
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1998.
Résultat n°36

1 media
Terrier établi par Vetollery.

Date

1366

Cote

2H/109
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Terrier établi par Vetollery.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°37

1 media
Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

Date

1975-1976

Cote

3610W38
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38

2 lots 21 medias
Almanach du facteur 1992.

Date

1992

Cote

30Fi91
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1992.
Résultat n°39

1 media
Vaulx-en-Velin.

Date

1974-2002

Cote

6155W112
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°40

2 lots 2 medias
Feuille 37. II-5-229-37.

Date

1969

Cote

6280W64
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 37. II-5-229-37.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°41

1 media
Vaulx-en-Velin.

Date

1986-1996

Cote

399J67
- Contexte : 399J - Bernard Paris, architecte
- Rhône (69).
- Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Paris, Bernard (architecte, 1946-)
Résultat n°42

2 lots 2 medias
Feuille 57. II-5-229-35.

Date

1969

Cote

6280W84
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 57. II-5-229-35.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°43

1 media
V-Y.

Date

1987-2007

Cote

6025W21
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- V-Y.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°44

1 media
Charles Mathurin René Boby/Roby.

Date

1773-1784

Cote

1J1912
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Famille Pérouse.
- Seigneurie et château de Vaulx-en-Velin.
- Charles Mathurin René Boby/Roby.
Résultat n°45
Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Date

1987

Cote

4565W7
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°46

1 media
Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412, 50509, 50535 et 50568.

Date

1964-1967

Cote

2617W2
- Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°50168, 50199, 50312, 50319, 50411, 50412,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°47

1 media
Titres de propriété du prieuré sur la grange de Rebuffat (paroisse de Bron).

Date

1615-1651

Cote

2H/107
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Titres de propriété du prieuré sur la grange de Rebuffat...
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°48

2 lots 2 medias
Feuille 36. II-5-228-37.

Date

1969

Cote

6280W63
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 36. II-5-228-37.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°49
Contributions postérieures au 22 février 2019.

Date

2019

Cote

5545W161/2
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Vaulx-en-Velin.
- Contributions postérieures au 22 février 2019.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°50

2 lots 21 medias
Almanach du facteur 1991.

Date

1991

Cote

30Fi90
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1991.
Résultat n°51

1 media
Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

Date

1976-1978

Cote

3610W43
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°52

1 media
Terrier établi par Vanelle.

Date

1612

Cote

2H/111
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Terrier établi par Vanelle.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°53
Folios 2101-2221.

Date

1914-1966

Cote

3P289/10
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 2101-2221.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°54

1 media
Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128, PC2368500001, PC2368500002, PC2368500003, PC2368500004, PC2368500005, PC2368500006, PC2368500007, PC2368500008, PC2568500046, et PC2568500109.

Date

1985

Cote

4046W5
- Contexte : 4046W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC2048500046, PC2048500125, PC2048500128,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°55

1 media
Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.

Date

1970-1980

Cote

4527W163
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°112 (CD112).
- Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°56

1 media
De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais omnisports » à « Tennis club fidésien ».

Date

2014

Cote

5885W/15
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2014.
- De « Association sportive de Villeurbanne Éveil lyonnais...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°57

1 media
Titres de propriété du prieuré sur des terres sises à Vaulx en Velin.

Date

1232-1733

Cote

2H/106
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Titres de propriété du prieuré sur des terres sises...
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°58

1 media
Assainissement.

Date

2005-2007

Cote

6189W338
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Assainissement.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°59

1 media
Hippodrome.

Date

2005-2008

Cote

6189W339
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Hippodrome.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°60

1 media
Tour.

Date

2004-2005

Cote

6189W329
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Tour.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°61

2 lots 27 medias
Almanach du facteur 1995.

Date

1995

Cote

30Fi94
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1995.
Résultat n°62

2 lots 22 medias
Almanach du facteur 2006.

Date

2006

Cote

30Fi105
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2006.
Résultat n°63

1 media
Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

Date

1975-1976

Cote

3610W23
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°64

1 media
Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

Date

1975-1976

Cote

3610W32
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°65
Folios 1301-1600.

Date

1914-1966

Cote

3P289/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1301-1600.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°66

1 media
Celal.

Date

2002-2016

Cote

6176W60
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Vaulx-en-Velin.
- Celal.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°67

2 lots 18 medias
Almanach du facteur 2013.

Date

2013

Cote

30Fi123
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2013.
Résultat n°68

1 media
Tramway.

Date

2005-2006

Cote

6189W337
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Tramway.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°69
Cases 531-1626.

Date

1911-1966

Cote

3P289/13
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1966.
- Cases 531-1626.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°70
Cases 1-530. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1966

Cote

3P289/12
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Vaulx-en-Velin.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1966.
- Cases 1-530. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°71

1 media
Cartulaire ou recueil d'actes concernant les dîmes du prieuré situées à Vaulx-en-Velin, Saint-André de Corcy et Saint-Marcel.

Date

1263-1447

Cote

2H/117
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Dîmes.
- Cartulaire ou recueil d'actes concernant les dîmes...
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°72
Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117, PC268900050, PC286900011, PC286900089, PC286900138, PC296900004, PC296900014, PC296900026, PC296900031 et PC296900033.

Date

1990

Cote

4565W19
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC253900004, PC256900069, PC256900087, PC256900117,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73

1 media
Familles Rady et Tardy, autres familles alliées, documents sans lien apparent avec le reste du fonds.

Date

1834-1974

Cote

1J1712
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Familles Foray et Cheval de Vaux-en-Velay : papiers...
- Familles Rady et Tardy, autres familles alliées, documents...
Résultat n°74

1 media
De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

Date

2012

Cote

5885W/11
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2012.
- De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°75

1 media
Terrier établi par Bogens.

Date

1539

Cote

2H/110
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Terrier établi par Bogens.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°76

1 media
Plan particuliers de sécurité et de protection de la santé.

Date

2007-2008

Cote

6189W331
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Vaulx-en-Velin.
- Centre de commerces et de loisirs Carré de soie angle.
- Contrôle des entreprises.
- Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°77
Contributions antérieures au 22 février 2019.

Date

2019

Cote

5545W161/1
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Vaulx-en-Velin.
- Contributions antérieures au 22 février 2019.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°78

2 lots 2 medias
Feuille 67. II-5-229-34.

Date

1969

Cote

6280W94
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 67. II-5-229-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°79

2 lots 2 medias
Feuille 56. II-5-228-35.

Date

1969

Cote

6280W83
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 56. II-5-228-35.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°80

2 lots 26 medias
Almanach du facteur 1997.

Date

1997

Cote

30Fi96
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 1997.

Résultats de la recherche

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

Date

Cote

Producteur :

Canton de Villeurbanne.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 80001 à 80012.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006, PC256900077, PC199910032, PC199910010, PC199910028, PC290910026, PC290910040, PC290910009 et PC290910136.

Date

Cote

Producteur :

Accidents du travail.

Date

Cote

Producteur :

1822-1863.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1601-1900.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°07349.

Date

Cote

Producteur :

Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

Date

Cote

Producteur :

Terrier établi par Antoine Cluset, Delafay et Bouquin.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°59108, 59124, 59158, 59159 et 59915.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 46. II-5-228-36.

Date

Cote

Producteur :

Almanach du facteur 1990.

Date

Cote

Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008, PC199860065, PC199860071, PC201860009, PC202860057, PC204860061, PC204860117 et PC256860051.

Date

Cote

Producteur :

Vaulx-en-Velin.

Date

Cote

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

A1 imprimerie.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.