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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
02097, 10C1913
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°2
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°3
11 mai 1693-16 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00517, 10C463
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°4
15 juin 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
01759, 10C1617
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 juin 1693-23 mars 1694.
Résultat n°5
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°6
18 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
01758, 10C1616
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 18 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°7
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

Cote
00431, 10C388
Date
1693-1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°8
26 mai 1693-8 octobre 1693.

2 lots 16 medias

Cote
00661, 10C595
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 26 mai 1693-8 octobre 1693.
Résultat n°9
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°10
1er juillet 1693-30 avril 1694.

2 lots 154 medias

Cote
00291, 10C258
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-30 avril 1694.
Résultat n°11
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°12
14 mai 1693-29 septembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01890, 10C1732
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°13
28 juillet 1693-17 novembre 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00597, 10C536
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.
Résultat n°14
2 juillet 1693-25 février 1695.

2 lots 72 medias

Cote
00878, 10C792
Date
1693-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1693-25 février 1695.
Résultat n°15
15 mai 1693-31 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01480, 10C1368
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-31 décembre 1693.
Résultat n°16
15 mai 1693-27 juillet 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00665, 10C597
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-27 juillet 1693.
Résultat n°17
27 juillet 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00666, 10C598
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juillet 1693-23 mars 1694.
Résultat n°18
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°19
12 septembre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
00662, 10C596
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 12 septembre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°20
11 juin 1693-1er avril 1694.

2 lots 65 medias

Cote
02098, 10C1914
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 11 juin 1693-1er avril 1694.
Résultat n°21
2 janvier 1694-3 décembre 1695.

2 lots 81 medias

Cote
01481, 10C1369
Date
1694-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Résultat n°22
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°23
21 mars 1696-24 janvier 1697.

2 lots 84 medias

Cote
00667, 10C599
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 mars 1696-24 janvier 1697.
Résultat n°24
6 mars 1696-20 décembre 1697.

2 lots 58 medias

Cote
01482, 10C1370
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 6 mars 1696-20 décembre 1697.
Résultat n°25
21 octobre 1697-9 janvier 1698.

2 lots 24 medias

Cote
00668, 10C600
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 octobre 1697-9 janvier 1698.
Résultat n°26
15 décembre 1697-27 avril 1698.

2 lots 9 medias

Cote
00935, 10C843
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 décembre 1697-27 avril 1698.
Résultat n°27
22 décembre 1697-22 novembre 1698.

2 lots 27 medias

Cote
01483, 10C1371
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.
Résultat n°28
8 novembre 1697-20 janvier 1699.

2 lots 25 medias

Cote
02021, 10C1851
Date
1697-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Résultat n°29
24 novembre 1697-17 février 1700.

2 lots 34 medias

Cote
01484, 10C1372
Date
1697-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 24 novembre 1697-17 février 1700.
Résultat n°30
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.
Résultat n°31
17 avril 1698-13 septembre 1699.

2 lots 104 medias

Cote
00670, 10C602
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 avril 1698-13 septembre 1699.
Résultat n°32
9 janvier 1698-14 avril 1698.

2 lots 24 medias

Cote
00669, 10C601
Date
1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 9 janvier 1698-14 avril 1698.
Résultat n°33
26 mars 1698-27 juin 1698.

2 lots 37 medias

Cote
02398, 10C2187
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 26 mars 1698-27 juin 1698.
Résultat n°34
27 juin 1698-27 octobre 1698.

2 lots 47 medias

Cote
02399, 10C2188
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juin 1698-27 octobre 1698.
Résultat n°35
16 juillet 1699-11 octobre 1700.

2 lots 102 medias

Cote
00292, 10C259
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.
Résultat n°36
11 avril 1699-24 novembre 1700.

2 lots 23 medias

Cote
00936, 10C844
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 11 avril 1699-24 novembre 1700.
Résultat n°37
5 novembre 1699-27 avril 1701.

2 lots 146 medias

Cote
02402, 10C2191
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 5 novembre 1699-27 avril 1701.
Résultat n°38
27 décembre 1699-12 novembre 1701.

2 lots 35 medias

Cote
00598, 10C537
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.
Résultat n°39
25 janvier 1699-30 septembre 1700.

2 lots 39 medias

Cote
02022, 10C1852
Date
1699-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Résultat n°40
8 juillet 1699-5 novembre 1699.

2 lots 34 medias

Cote
02401, 10C2190
Date
1699-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.
Résultat n°41
17 février 1700-17 décembre 1704.

2 lots 104 medias

Cote
01485, 10C1373
Date
1700-1704
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 février 1700-17 décembre 1704.
Résultat n°42
1er octobre 1700-13 juillet 1702.

2 lots 55 medias

Cote
02023, 10C1853
Date
1700-1702
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Résultat n°43
16 janvier 1700-2 octobre 1701.

2 lots 98 medias

Cote
00671, 10C603
Date
1700-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 16 janvier 1700-2 octobre 1701.
Résultat n°44
12 novembre 1701-3 juillet 1703.

2 lots 37 medias

Cote
00599, 10C538
Date
1701-1703
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.
Résultat n°45
28 juin 1701-9 janvier 1707.

2 lots 104 medias

Cote
02209, 10C2013
Date
1701-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 juin 1701-9 janvier 1707.
Résultat n°46
22 mai 1702-27 septembre 1708.

2 lots 205 medias

Cote
00673, 10C604
Date
1702-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 mai 1702-27 septembre 1708.
Résultat n°47
13 juillet 1702-13 janvier 1705.

2 lots 105 medias

Cote
02024, 10C1854
Date
1702-1705
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Résultat n°48
3 juillet 1703-22 août 1706.

2 lots 54 medias

Cote
00601, 10C539
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 juillet 1703-22 août 1706.
Résultat n°49
19 décembre 1703-26 décembre 1706.

2 lots 209 medias

Cote
02404, 10C2192
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°50
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
00003, 10C1
Date
1704-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°51
14 octobre 1704-28 janvier 1707.

2 lots 105 medias

Cote
00294, 10C260
Date
1704-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 octobre 1704-28 janvier 1707.
Résultat n°52
9 avril 1721-1er juillet 1720.

2 lots 12 medias

Cote
00300, 10C266
Date
1721-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1721-1er juillet 1720.
Résultat n°53
17 décembre 1704-19 décembre 1706.

2 lots 67 medias

Cote
01487, 10C1374
Date
1704-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.
Résultat n°54
13 janvier 1705-15 décembre 1711.

2 lots 106 medias

Cote
02026, 10C1855
Date
1705-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°55
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

2 lots 13 medias

Cote
00937, 10C845
Date
5 mai 1705-15 mai 1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
Résultat n°56
12 octobre 1706-2 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
01761, 10C1618
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°57
5 octobre 1706-10 octobre 1710.

2 lots 55 medias

Cote
02081, 10C1902
Date
1706-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.
Résultat n°58
7 octobre 1706-26 février 1707.

2 lots 55 medias

Cote
02326, 10C2121
Date
1706-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°59
10 octobre 1706-4 décembre 1710.

2 lots 55 medias

Cote
01882, 10C1727
Date
1706-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 octobre 1706-4 décembre 1710.
Résultat n°60
9 octobre 1706-29 décembre 1708.

2 lots 55 medias

Cote
02100, 10C1915
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.
Résultat n°61
9 octobre 1706-30 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
00014, 10C9
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°62
4 septembre 1706-7 avril 1713.

2 lots 106 medias

Cote
00602, 10C540
Date
1706-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 septembre 1706-7 avril 1713.
Résultat n°63
7 octobre 1706-2 janvier 1708.

2 lots 23 medias

Cote
00139, 10C121
Date
1706-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°64
25 mai 1706-7 août 1711.

2 lots 105 medias

Cote
00432, 10C389
Date
1706-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 mai 1706-7 août 1711.
Résultat n°65
20 juin 1706-6 juin 1709.

2 lots 75 medias

Cote
01748, 10C1609
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 juin 1706-6 juin 1709.
Résultat n°66
22 décembre 1706-19 décembre 1709.

2 lots 105 medias

Cote
01891, 10C1733
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.
Résultat n°67
Bureau de Montrottier. Contrôle des actes des notaires.

2 lots 12 medias

Cote
01477, 10C1367
Date
9 octobre 1706-29 juin 1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Montrottier. Contrôle des actes des notaires.
Résultat n°68
26 janvier 1707-30 avril 1715.

2 lots 34 medias

Cote
00433, 10C390
Date
1707-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1707-30 avril 1715.
Résultat n°69
1er février 1707-2 septembre 1708.

2 lots 70 medias

Cote
01488, 10C1375
Date
1707-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1707-2 septembre 1708.
Résultat n°70
12 janvier 1707-5 juin 1709.

2 lots 52 medias

Cote
02210, 10C2014
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 janvier 1707-5 juin 1709.
Résultat n°71
3 janvier 1707-29 octobre 1709.

2 lots 190 medias

Cote
02405, 10C2193
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.
Résultat n°72
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

Cote
01489, 10C1376
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°73
25 avril 1708-7 avril 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00140, 10C122
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°74
27 septembre 1708-24 novembre 1710.

2 lots 102 medias

Cote
00674, 10C605
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 septembre 1708-24 novembre 1710.
Résultat n°75
31 décembre 1708-31 janvier 1713.

2 lots 105 medias

Cote
02101, 10C1916
Date
1708-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.
Résultat n°76
2 janvier 1709-9 mai 1710.

2 lots 52 medias

Cote
01762, 10C1619
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1709-9 mai 1710.
Résultat n°77
19 décembre 1709-28 mars 1711.

2 lots 54 medias

Cote
01892, 10C1734
Date
1709-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Résultat n°78
10 octobre 1709-30 août 1714.

2 lots 55 medias

Cote
00941, 10C847
Date
1709-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Longes et Trèves.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 octobre 1709-30 août 1714.
Résultat n°79
18 juin 1709-26 mai 1714.

2 lots 105 medias

Cote
00518, 10C464
Date
1709-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juin 1709-26 mai 1714.
Résultat n°80
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

Cote
00004, 10C2
Date
1709-1712
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.